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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

moment de son placement en arrêt de travail et qu’il effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1a7cdc6046d472c0ed8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

articles 64 et 70 du code de procédure civile ; - ordonner à la SARL OBJECTIF COULEUR et à Madame [B] [I] la restitution immédiate : - des deux caméras de marque ENLAPS modèle TIKEE 3 PRO avec leurs bras

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentée par Maître Cosima OUHIOUN de L’AARPI LOG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0517 _________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb0291c3411ff34529df6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

CARLA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Expropriations

697b41f7cdc6046d4717f701

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La brasserie La première pièce tient lieu d’acceuil de la clientèle. Elle est en forme d’arc de cercle et donne sur les deux rues de l’angle.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb094cf657bf834ecb3fc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DAUMEZON, 1 route de Chanteau - BP 62016 - 45400 FLEURY LES AUBRAIS non comparant, non représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [I] [U] née le 12 Juin 1992 à SAINT JEAN DE BRAYE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6705a08e1296b51ba2bde389

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L’amélioration de son état a permis le 3 juillet 2024 une sortie en programme de soins avec prise en charge ambulatoire au CMP de SAINT JEAN DE BRAYE.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67081b0b89f19e8c50f8d2ba

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ZIMMER [Adresse 1] des locaux situés [Adresse 1] à [Localité 3], pour une durée de neuf ans et moyennant un loyer de 66 871,48 euros par an hors taxes hors charges pour exercer une activité de « brasserie-bar

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3b0ea89248181ae79e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

2022/1537 du 20 décembre 2022 d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Céline SAFAR, juge au Tribunal de Première Instance de NOUMÉA, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3f0ea89248181ae822

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avocat au barreau de Nouméa, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Céline SAFAR, Juge du tribunal de première instance de Nouméa,, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15e6adcdc6046d47058363

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [C] Bar Brasserie Le Virage 274 Rue de la Mairie 30160 GAGNIERES ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN [T] Le 19 Mai 2026, Nous Claire SARODE, Juge de la mise en état assistée de Céline ABRIAL

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a60cb88ebae954796a7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le n° 552 120 222, venant aux droits de la BANQUE COURTOIS anciennement immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n°302 182 258 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jérôme CARLES

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c2ecdc6046d470a3a92

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[X] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

670436eb8d5cd4a875952c74

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Adresse 6] N° Du 07 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/02143 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NQI4 Grosse délivrée à Me Brigitte CAMATTE expédition délivrée à Me Ollivier CARLES

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TJ

3ème Chambre civile

677c3d356f491b6d26391347

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BS INVEST COTE D’AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG, avocat

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TJ

JCP BAUX

67f98c700ea89248182b0151

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 N° RC 24/04055 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort [E] [O] ET : [R] [B] Débats à l'audience du 06 Février 2025 Le Copie executoire et copie à : Me CARLE

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69cd6b1acdc6046d47c76732

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

anboulangerie, pâtisserie [Adresse 15] (novembre 2021) : 1 636 €/m² P/anglacier, [Adresse 16] (janvier 2020) : 2 167 €/m² P/ansoutien scolaire [Adresse 17] (octobre 2019) : 807 €/m² P/anrestaurant, brasserie

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TJ

J.L.D. HSC

6627f6a742439575e2f740f4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

avis médical motivé que cette patiente présente toujours un discours véhiculant des idées délirantes à thématique de persécution, de mécanisme hallucinatoire et interprétatif, soulignant que le gang « Carri

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TJ

7ème chambre 1ère section

6631373519f939ca6242e2cd

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

FAYAT BATIMENT FAYAT BATIMENT exerçant sous le nom commercial CARI [Adresse 16] [Localité 1] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau

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TJ

Chambre 2/section 3

672bbbaf1ebad4fe786a8e22

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans l'affaire entre : Madame [A] [F] [Z] Née le [Numéro identifiant 15] [Date naissance 13] 1972 (RÉPUBLIQUE DE MAURICE) [Adresse 7] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Etienna CARLE,

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