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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPEP Civil
68e973e63ea43407b9127c78
9 octobre 2025
poignée velux wc HS, porte PQ WC à refixer, reprendre étanchéité lavabo/siphon+bonde, store int HS chambre2, 1 grd tâche mur cuisine, 1 Ob salle de bains à reviser, nombreuses rayures sur plancher cage d'escalier
7ème Chambre
6974f5a7cdc6046d4792e67f
8 janvier 2026
appartement dans l’immeuble précité, à savoir les lots suivants : - Lot n°13 constitué d’un appartement norme RT 2012, de quatre pièces principales portant le numéro A.5.1, situé au cinquième étage, escalier
PPP <10 000 FOND
6984c11ecdc6046d470cf733
12 janvier 2026
fourniture, la pose et le montage de six portes de caves avec peinture, la fourniture, la pose, le rattrapage des murs et les finitions, la pose d’une toile de verre sur trois étages dans la cage d’escalier
REFERES
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6 janvier 2025
DU LITIGE Suivant devis en date du 26 novembre 2021, Monsieur [E] [Z] et Madame [P] [Y] épouse [Z] ont confié à la société VIVA la réalisation de travaux sur leur terrasse et sur les marches d’un escalier
Expropriations
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25 juillet 2024
A l’étage: façade avant: 1 petite chambre avec 1 fenêtre (au-dessus de la cuisine); 1 salle de bain+WC + fenêtre; 1 grande chambre avec 1 fenêtre. façade arrière : en face de l’escalier, 1 grande chambre
Chambre 22 / Proxi fond
66bb9e4cf22cc9e754fc3c47
2 juillet 2024
[O] [N] un local à usage d'habitation situé au [Adresse 3] à [Localité 5] (étage 5, escalier 2, porte 252), pour un loyer mensuel de 516,62 euros et 248,03 euros de provision sur charges, outre un dépôt
PCP JCP ACR référé
662bf103e266e89ef1189686
26 avril 2024
[C] [W] sur des locaux situés au [Adresse 1]) 2ème étage Escalier B, moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 681,58 euros et d’une provision pour charges de 74 euros.
6597061cf74364d4a5c8631a
15 décembre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 17 mai 2018, [Localité 3] HABITAT - OPH a donné à bail à Madame [Y] [S] un appartement à usage d'habitation (logement conventionné) situé [Adresse 2] (escalier
Référés
670d729864f81b1bb310fe1f
7 octobre 2024
2021 et se sont achevés fin mars 2022 ; qu’il n'y a pas eu de procès-verbal de réception des travaux ; qu’au mois de mai 2022, des cloques sont apparues sur l'un des murs de la cave, à proximité des escaliers
Chambre des référés
6706d9edf1d01e3c86f45d91
8 octobre 2024
situé au 6eme étage de la résidence [Adresse 5], comprenant la jouissance exclusive et perpétuelle de la terrasse terminale couvrant la totalité des lots 32 à 35 et du local édifié couvrant la cage d’escalier
6708339f89f19e8c50fb308a
10 octobre 2024
Architecteurs ; - le robinet gauche de la citerne extérieure ne fonctionne pas ; - câblage hi-fi inutilisable ; - les barres de sols de la chambre et de la salle de bain du rez-de-chaussée sont à changer; - l’escalier
66201396f05edb385fb2cc4c
5 avril 2024
Par acte sous seing privé du 1er décembre 1982, la société S.A IMMOBILIERE 3F a consenti un bail d’habitation ainsi qu’un parking à Monsieur [R] [J] sur des locaux situés au [Adresse 2] (bâtiment B, escalier
Troisième Chambre
66fee539172da17169ea200b
3 octobre 2024
[G] constate, concernant le pavillon [Y] : - Fissure en escalier en façade sud. - Fissure verticale en pignon est. - Fissure horizontale en façade arrière Nord. - Fissure verticale dans la cloison de
670426918d5cd4a8759127ae
LITIGE Par acte sous seing privé du 22 janvier 2010, à effet au 25 janvier 2010 [Localité 4] HABITAT-OPH a consenti un bail d’habitation à Madame [W] [U] portant sur des locaux situés au [Adresse 2], escalier
2ème chambre 2ème section
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5 juillet 2024
[O] [F] le lot n° 13 situé au 1er étage de l’escalier A d’un ensemble immobilier situé [Adresse 2] à [Localité 7].
PCP JTJ proxi fond
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10 juillet 2024
exercices 2019 à 2021,vote des budgets prévisionnels 2021 à 2023,fonds travaux 2020 à 2022,vote des travaux ou opérations suivantes : reprise de la structure du plancher d’un appartement, confortement des escaliers
BSM contentieux<10 000€
678ac26e5289c7662ca30265
7 janvier 2025
exercice du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 pour un montant de 2383,57 euros au titre des dépenses de l’exercice et d’un montant de 9295,95 euros au titre des travaux de réfection de la cage d’escalier
6866e3d4d33109fd079b5437
3 juillet 2025
* Ayant constaté la présence d’humidité ainsi que la dégradation de l’escalier et de la cage d’escalier au sein de l’immeuble, M. et Mme [G], Mme [R], M. et Mme [T] et Mme [A], copropriétaires, ainsi
68681cbd4965b5d9df315e00
[R] [V] et Mme [H] [V] née [D] sur des locaux situés au [Adresse 2] (escalier 15, rdc, porte gauche), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 819,90 euros.
678025fe9c3ba90f51dc3674
9 janvier 2025
Adresse 4] et [Adresse 6], lieudit [Adresse 3], cadastré section [Cadastre 7], pour une superficie de 10 a et 77 ca., dont l’adresse postale est [Adresse 1], lot numéro soixante dix (70) : Au sous-sol, escalier
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