CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch1 Cab3 Référés
6984a5fccdc6046d4708f973
9 janvier 2026
DB2Z-W-B7J-IFR6 Minute signée électroniquement ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [U], [M], [I], [V] [Y] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA
6985ad51cdc6046d472a1a1c
Portalis DB2Z-W-B7J-IF5F Minute signée électronique ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [S] demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ SERRA
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c82f1062435dd16961c
7 octobre 2024
siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [H] [G], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Serge
GNAL SEC SOC: CPAM
687e866d41388e7853abee54
1 juillet 2025
munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 30 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
687e866e41388e7853abee71
687e867141388e7853abeeef
d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 30 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : VESPA Serge
Service des référés
662a9fd7c8a1343b8cd625b6
24 avril 2024
En l'espèce, la société GEO FRANCE FINANCE s'est vu consentir par la fondation FONDATION SERGE ET ANDREE LE GROU un bail commercial portant sur des locaux consistant en : -un ensemble de locaux à usage
Ch. 9 REFERES
67102981f94f087ca441b188
8 octobre 2024
CAPLOU, dont le siège social est sis 55 avenue de Suffren - 75007 PARIS représentée par Me Anne-Laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 80 DEFENDERESSE S.A.R.L
1/1/1 resp profess du drt
668839d6342d338c20d31211
3 juillet 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CXD6U N° MINUTE : Assignation du : 10 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2024 DEMANDERESSE S.A.R.L. 3B [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Serge
JAF Cabinet 6
662fea2db89538338ece02ee
26 avril 2024
Totale numéro 2021/014173 du 17/12/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 20]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] de nationalité Serbe
Juge de l'Exécution
6696d0b59a603a69291603d4
16 juillet 2024
HYUNDAI CAPITAL FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Justine MOREAU, avocat postulant au barreau de SAINT-ETIENNE et par Me Serge ALMODOVAR, avocat plaidant au barreau de
66980bebb60c111a421bee9a
15 juillet 2024
ATELIER SOA [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #D0208 S.A.S.
6786b8dadf5b5c7d10ca5a41
14 janvier 2025
[Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocats au barreau de PARIS - #L0253 DÉBATS A l’audience du 10 Décembre 2024, tenue publiquement, présidée
8ème chambre
678578e7aaacbea0fe684bde
13 janvier 2025
REGARDS IMMOBILIER 52/54 avenue de la République 92120 MONTROUGE représentée par Me Serge SADOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0241 ORDONNANCE Par décision publique, rendue en premier ressort
POLE CIVIL section 3
681290bbd554c55098ec9778
2 avril 2025
LE FIL A L’IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 80 La S.A.R.L.
Référés Cabinet 1
6793e8a2dc35c03afb70d76a
Décembre 2024 N° RG 24/03859 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5K77 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Audrey SELLES-GILOT
Référés
68643c230bb2f8a66ca649e2
MERVEILLE PAYSAGE, dont le siège social est sis [Adresse 13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Serge BRIAND, avocat membre de la
7ème chambre 1ère section
686579bb72b7e1b6bf1d7b4a
CHABAN 79180 CHAURAY représentées par Maître Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0253 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD ALLIANZ IARD, assureur de BOUYGUES
670578081296b51ba2b272aa
représentée par Maître Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0074 société CBRE DESIGN & PROJECT [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Maître Serge
Chambre des Référés
660ef4c6fbb79e8fd3d35242
2 avril 2024
ulcérée à la jonction anorectale étendue sur le tiers de la circonférence ; qu'une écho-endoscopie a été réalisée et relevait une lésion mesurant 19mm sur 34mm envahissant la musculeuse sans franchir la séreuse
Page 46 sur 67