CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 section 8

69dd4231cdc6046d471fb753

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

S’il est produit contradictoirement aux débats des témoignages attestant de l’absence de traces d’humidité, ces pièces ne sont pas de nature à exclure la connaissance par les vendeurs de ce vice.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d4c1abbd5bba7d96221

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [D] ne disposait pas du permis de conduire et le seul témoignage de Mme [K] [L], autre passagère du véhicule, ne saurait suffire à établir l’inverse alors qu’il ressort de son propre témoignage qu’

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6723ea26022fb8f8d5f5627c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Le demandeur retient le témoignage de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f1a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Ces nombreux témoignages émanant de différentes personnes sont parfaitement concordants quant aux nuisances qu’ils imputent à M.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a53e033cf481c39a49ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

produites ne permettant pas de déterminer la localisation et la date des infiltrations constatées et aucun constat de commissaire de justice ne permettant de corroborer, de manière objective, les témoignages

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b4d3ea43407b9fba8c4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

s'y était engagée de manière égale entre le secteur maintenance et les autres secteurs ; que le CSE produit un faisceau d'indices objectifs et concordants : accidents, absentéisme, désorganisation, témoignages

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def3546af9fd1f8097a40b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

enduit sur les piles maçonnées mais également des photographies du portail dont il manque une vis au niveau de la fixation du bras de la motorisation et qui frotte contre le pilier ainsi que des témoignages

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

68e0412774e929a9d8fd3c44

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

De même, aucun élément (photos, attestations de témoignages, etc…) au dossier ne permet d’illustrer la situation précaire dont se prévaut la défenderesse dans ses courriers.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654e54cdc6046d47102097

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les circonstances ainsi décrites ne sont pas démenties par le témoignage écrit du demandeur communiqué par la SA GMF. Dans la mesure où le véhicule de M.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69740504cdc6046d477e5d0a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il retient que « le mode de pose du carrelage a été défini par le maître d’œuvre selon le témoignage des propriétaires. Ce mode de pose ne permettait pas la création d’un joint de fractionnement. M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

6976ebebcdc6046d47b9cd93

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

: * une attestation de témoin d’une voisine qui indique que lorsqu’elle est entrée dans la cour les pompiers étaient là et qu’un voisin lui a dit qu’il était tombé dans les escaliers ; * un autre témoignage

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

662bf149e266e89ef1189e5f

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

réplique, Mme [CK] [PX] indique que les références tant juridiques que factuelles de ce jugement algérien sont donc particulièrement nombreuses et il y a bien plus qu’une « simple référence à des témoignages

Source officielle
TJ

JCP FOND

6706f60bf1d01e3c86fadb5a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Selon les témoignages versés au dossier de Madame [F] [P] (mère de la demanderesse) qui le 28/06/2022 a trouvé des murs du logement repeints et de Madame [R] [O] qui a trouvé le 29/06/2022 « le propriétaire

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2f06866c0645d2340f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

agrément Le rapport d’expertise médicale mentionne une gêne pour la musculation du haut du corps, s’agissant d’un sport auquel il s’est adonné à compter du mois de mars 2018 comme en attestent deux témoignages

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6621605ac8ec436236de9909

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Cette seule attestation qui ne repose pas sur un témoignage direct et fait état d’un ressenti, de déductions, d’interprétations, tout en manifestant une certaine détestation à l’encontre de l’épouse du

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255d8d5cd4a87590f98c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle produit notamment plusieurs témoignages attestant de ces pratiques.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668c2e70894f7f4d2e0a919a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

produites ne sont pas conformes aux dispositions des articles 201 et 202 du code de procédure civile, elles n'en demeurent pas moins des commencements de preuve qui peuvent être corroborées par d'autres témoignages

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

669640cbf5112d8edd056c94

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

poussé dans un fossé voulant éviter un accident avec des véhicules circulant à vive allure ; Que pour justifier de la réalité de l’accident, Monsieur [T] [K] verse au débat des pièces médicales et le témoignage

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6786e685df5b5c7d10cacff1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cette délégation de pouvoir est confirmée par le témoignage de Madame [K] [T], actuellement retraitée qui indique que la société [C] Services était rémunérée en commissions pour le travail effectué par

Source officielle
TJ

Chambre Civile

678179d56d34da2cbdcdb4ba

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

variabilité de vents sur des distances proches , et que les phénomènes orageux en particulier sont susceptibles d’engendrer sur des zones très localisées de violentes rafales que seuls des indices ou des témoignages

Source officielle

Page 47 sur 95

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.