CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 section 8
69dd4231cdc6046d471fb753
13 avril 2026
S’il est produit contradictoirement aux débats des témoignages attestant de l’absence de traces d’humidité, ces pièces ne sont pas de nature à exclure la connaissance par les vendeurs de ce vice.
PAC - Contentieux
68a61d4c1abbd5bba7d96221
1 juillet 2025
[S] [D] ne disposait pas du permis de conduire et le seul témoignage de Mme [K] [L], autre passagère du véhicule, ne saurait suffire à établir l’inverse alors qu’il ressort de son propre témoignage qu’
Pôle Famille 3ème section
6723ea26022fb8f8d5f5627c
9 octobre 2024
Le demandeur retient le témoignage de M.
Service des référés
66182a924e82250580d22f1a
11 avril 2024
Ces nombreux témoignages émanant de différentes personnes sont parfaitement concordants quant aux nuisances qu’ils imputent à M.
68e7a53e033cf481c39a49ba
7 octobre 2025
produites ne permettant pas de déterminer la localisation et la date des infiltrations constatées et aucun constat de commissaire de justice ne permettant de corroborer, de manière objective, les témoignages
68e88b4d3ea43407b9fba8c4
9 octobre 2025
s'y était engagée de manière égale entre le secteur maintenance et les autres secteurs ; que le CSE produit un faisceau d'indices objectifs et concordants : accidents, absentéisme, désorganisation, témoignages
Chambre 4
68def3546af9fd1f8097a40b
2 octobre 2025
enduit sur les piles maçonnées mais également des photographies du portail dont il manque une vis au niveau de la fixation du bras de la motorisation et qui frotte contre le pilier ainsi que des témoignages
ILLKIRCH Civil
68e0412774e929a9d8fd3c44
8 janvier 2025
De même, aucun élément (photos, attestations de témoignages, etc…) au dossier ne permet d’illustrer la situation précaire dont se prévaut la défenderesse dans ses courriers.
2ème Chambre Cab2
69654e54cdc6046d47102097
12 janvier 2026
Les circonstances ainsi décrites ne sont pas démenties par le témoignage écrit du demandeur communiqué par la SA GMF. Dans la mesure où le véhicule de M.
CIVIL + 10 000
69740504cdc6046d477e5d0a
Il retient que « le mode de pose du carrelage a été défini par le maître d’œuvre selon le témoignage des propriétaires. Ce mode de pose ne permettait pas la création d’un joint de fractionnement. M.
1ère Ch. Civile Cab. 4
6976ebebcdc6046d47b9cd93
: * une attestation de témoin d’une voisine qui indique que lorsqu’elle est entrée dans la cour les pompiers étaient là et qu’un voisin lui a dit qu’il était tombé dans les escaliers ; * un autre témoignage
1/2/2 nationalité B
662bf149e266e89ef1189e5f
26 avril 2024
réplique, Mme [CK] [PX] indique que les références tant juridiques que factuelles de ce jugement algérien sont donc particulièrement nombreuses et il y a bien plus qu’une « simple référence à des témoignages
JCP FOND
6706f60bf1d01e3c86fadb5a
7 octobre 2024
Selon les témoignages versés au dossier de Madame [F] [P] (mère de la demanderesse) qui le 28/06/2022 a trouvé des murs du logement repeints et de Madame [R] [O] qui a trouvé le 29/06/2022 « le propriétaire
Quatrième Chambre
67096a2f06866c0645d2340f
8 octobre 2024
agrément Le rapport d’expertise médicale mentionne une gêne pour la musculation du haut du corps, s’agissant d’un sport auquel il s’est adonné à compter du mois de mars 2018 comme en attestent deux témoignages
1ère CHAMBRE CIVILE
6621605ac8ec436236de9909
18 avril 2024
Cette seule attestation qui ne repose pas sur un témoignage direct et fait état d’un ressenti, de déductions, d’interprétations, tout en manifestant une certaine détestation à l’encontre de l’épouse du
6704255d8d5cd4a87590f98c
Elle produit notamment plusieurs témoignages attestant de ces pratiques.
PCP JCP fond
668c2e70894f7f4d2e0a919a
4 juillet 2024
produites ne sont pas conformes aux dispositions des articles 201 et 202 du code de procédure civile, elles n'en demeurent pas moins des commencements de preuve qui peuvent être corroborées par d'autres témoignages
Référés Cabinet 3
669640cbf5112d8edd056c94
12 juillet 2024
poussé dans un fossé voulant éviter un accident avec des véhicules circulant à vive allure ; Que pour justifier de la réalité de l’accident, Monsieur [T] [K] verse au débat des pièces médicales et le témoignage
Juge de l'exécution
6786e685df5b5c7d10cacff1
14 janvier 2025
Cette délégation de pouvoir est confirmée par le témoignage de Madame [K] [T], actuellement retraitée qui indique que la société [C] Services était rémunérée en commissions pour le travail effectué par
Chambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4ba
7 janvier 2025
variabilité de vents sur des distances proches , et que les phénomènes orageux en particulier sont susceptibles d’engendrer sur des zones très localisées de violentes rafales que seuls des indices ou des témoignages
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