CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 375 résultats pour « Boiss »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6706de9af1d01e3c86f57712

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d57ab

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc4172da17169eb3569

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Se plaignant d’avoir découvert notamment une fuite d’huile du turbo compresseur, du carter inférieur et de la boite de vitesse ainsi que le mauvais positionnement des tuyaux de climatisation, le déchirement

Source officielle
TJ

JLD

66fef59c172da17169ebbee7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1b7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

assistante de direction, et la SARLU R.CHAPES, régulièrement citée à son siège social selon extrait Kbis, après vérification par le commissaire de justice du nom de la personne morale figurant sur la boîte

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM JEX

67005d63c34eb4cc8580448c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle travaille en intérim depuis le mois de juin, et précise qu’elle a déposé un chèque pour le mois de loyer du mois de juin dans la boîte lettre de son bailleur, mais que ce chèque n’a pas été pris en

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a875965205

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67043b9c8d5cd4a875965257

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67043b9c8d5cd4a87596526e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6be74459e0c7edd13d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6ce74459e0c7edd161

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6ce74459e0c7edd167

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd16e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd170

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd174

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd17c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

668838e5342d338c20d30f9c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

utiles pour la signification de ladite contrainte, en spécifiant que le destinataire est absent à l’adresse déclarée, dont la certitude est caractérisée par les éléments suivants : « le nom figure sur la boite

Source officielle
TJ

JLD

66884eed342d338c20d5954c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

668c434a894f7f4d2e0fdfc5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

66964157f5112d8edd05826c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle

Page 49 sur 219

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 646 résultats

Journal officiel
Radiations

BOISSINOT, Romane

SIREN 884224023Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

08/09/2026

Voir →

Créations

DE BOISSIEU, Tiphaine

SIREN 853625374Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

YOHANN BOISSONNOT

SIREN 789912870Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

08/09/2026

Voir →

Radiations

AUTRE MONDE DES BOISSONS

SIREN 520086703Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Créations

BOISSENIN, Quentin

SIREN 109250241Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

08/09/2026

Voir →