CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a82983228119c903226a27

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COLLECTIVE (ci-après SYMO) a, à compter de l’année 2006, en qualité de maître d'ouvrage, entrepris des travaux de réhabilitation de l’ancienne caserne Pitti, située à [Adresse 3] afin d’y réaliser une cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b0127fb98137c17478d316

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Or la réfection totale du parquet, de la faïence de la salle de bains et de la cuisine, le remplacement du carrelage de la cuisine, le remplacement de l’évier, et de placards ne relèvent pas en soi des

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46263271232b2e4678e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La page 4 de l’acte de vente mentionnait que l’appartement cédé était affecté d’une lézarde sur le mur de la cuisine, partant d’une fenêtre, et que l’acquéreur déclarait vouloir faire son affaire personnelle

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a175204cdc6046d47275a3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

À l’inverse, l’état des lieux de sortie fait apparaître les mentions suivantes concernant ces éléments : pour la cuisine « murs : peinture jaunie, odeur tabac, plusieurs chocs, coulures, murs abîmés ;

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4ed033cf481c39a2f6c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

immobilier litigieux l’ensemble des dysfonctionnements suivants : « portail et portillon sans fermeture à clé ; dans le séjour : les bais vitrées ne ferment plus ; la clim ne fonctionne pas ; Dans la cuisine

Source officielle
TJ

Adjudications

68dec4316af9fd1f8094e595

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

un appartement au 1er étage de l’immeuble (au-dessus du bar) auquel on accède par une montée d’escaliers intérieurs (lot n°7) et un local commercial “[Localité 12]” au rez-de-chaussée avec cave et cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669ff4b2d9953d09165b5787

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En l'espèce, il convient de retrancher du décompte de sortie les sommes qui ne sont ni justifiées ni soumises au contradictoire (sommes relatives à des reprises de peinture, dépose de cuisine, frais de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242e8d5cd4a875909225

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

travail en lien avec des mouvements réguliers de personnel, des personnels remplaçants inadaptés aux exigences des sites par rapport aux contrats clients et des relations difficiles avec un chef de cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68681e5a4965b5d9df316bfe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il est par ailleurs constaté une fuite au niveau du receveur de douche et une infiltration en plafond de la cuisine, outre le décollement du revêtement de sol de la salle de bains et des malfaçons généralisées

Source officielle
TJ

4ème chambre

6780308a9c3ba90f51dc51f4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

composé de : - La SARL Jacques ESKENAZI en qualité d’architecte du projet - Le BET GINGER SUR EQUIP en qualité de BET structure et OPC - Le BET ADRET, BET fluides - Le BET BUREAU ETUDE GRANDE CUISINE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686d5cdea2273490db1067a9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sis [Adresse 2], d'environ 48 m² situé en rez-de-chaussée et composé d'une vitrine commerciale avec rideau de fer, d'une pièce principale, d'une pièce secondaire, d'un WC, d'une salle d'eau et d'une cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5852

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

cadatsre : section AE numéro [Cadastre 3] à [Cadastre 4] pour une contenance de 3ha 85 a 40ca LOT NUMERO SOIXANTE QUATORZE (74) Une unité d’hébergement meublé de type 4 comprenant : au rez-de-chaussée: cuisine

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf64bcaacdd63b12eaf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

estimé à la somme totale de 1233,21 euros, la SCIC D’HLM [Adresse 7] produit les factures correspondant à chacune de réparations invoquées : 567 euros pour des travaux de peinture (réfection peinture cuisine

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef38cdc6046d470621be

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

N° [Cadastre 1], lieudit [Adresse 5], pour une contenance de 0ha 8a 34ca : Au [Adresse 6], dans le bâtiment A2, - LOT N° 51 : un appartement de type T3 sis au 4ème étage comprenant entrée, séjour, cuisine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a21ea24cdc6046d472f4db0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MONTAUVILLE (54700), 52 route Nationale, cadastré section AA n°185 pour 01 a 72 ca, d’une surface habitable de 102,96 m², comprenant : * au rez-de-chaussée : un magasin - espace de vente, un fournil, une cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations

66c39eb9f20c06e7d9007fd9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Cession du 22 décembre 2022 (9214P03|2023P00485),[Adresse 5], lot n°2 dans un ensemble immobilier récent, en rez-de-chaussée avec accès sur l’avenue, composé d’une boutique à usage de pharmacie, cuisine

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded2fb6af9fd1f8095c2ff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle fait observer que le bien était situé en 2018 dans un quartier en pleine construction, que l’appartement litigieux ne comportait ni prestation, ni aménagement (pas de cuisine aménagée, pas de placards

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6966a09ccdc6046d472dece3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les désagréments causés par la panne d'eau chaude de la cuisine pendant 10 jours au mois de juin 2024 dans la cuisine, ainsi que la défaillance des portails des 2 entrées au [Adresse 4] et au [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d983f9cdc6046d47d2a17f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en 2009, avait fait réaliser des travaux dans l’appartement consistant en la création de quatre chambres dans les combles au second étage du lot 4 et création de la terrasse en supprimant l’ancienne cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad5a5289c7662ca2c6b9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le cabinet d’architecte ABC DOMUS, requis par le syndic, a réalisé une visite de l’appartement de Mme [B] le 14 novembre 2018, date à laquelle des étais ont été posés dans la cuisine, ainsi qu’une visite

Source officielle

Page 49 sur 138

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.