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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bd7a459da3dcdea9f9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

standard mais adapté à la situation des lieux pour permettre la pose et l'installation de la pergola comme en témoigne également les travaux supplémentaires prévus consistant en la dépose et repose de lame

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a76918f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

peut lui être reproché de ne pas avoir vu de différences quant à la quantité de lait prélevée puisque des variations de 130 litres de lait sont possibles, en fonction de la saisonnalité ; - Avant de lancer

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335e02fc178212f81f82

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il ressort du jugement du Tribunal correctionnel devenu définitif que Monsieur [T] a été retrouvé mort écrasé sous un engin agricole de type Cultirotor dont il avait entrepris de changer les lames, qu’

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a0fe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

situé [Adresse 21], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la Société CHAPES COUTINHO, Représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b57bfd6229a4e58a57de

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

approuvé les comptes travaux audit immeuble ; réfection du hall ; réfection de l'évacuation du WC du 6ème étage, reprise des pans de bois, peinture dernière volée ; travaux étaiement cave, changement lames

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa75a029d9e20db03ed

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

administrative diligentée par la caisse en l'absence d'éléments concernant sa situation individuelle ; - que le jugement du conseil de prud'hommes du 15 décembre 2022 fait état de l'absence d'alerte lancée

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95204de0ebe408dac9e5a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

NF P 90-308 et ne fonctionne pas d’autant que les fixations de sécurité tout comme les fixations murales sont absentes, que le tablier comporte des trous de diamètre importants et que la longueur des lames

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a189594cdc6046d47480930

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

: 48C- 1A NL/AFGP 1ère chambre civile N° DU JUGEMENT : JUGEMENT CIVIL DU 26 MAI 2026 DEMANDERESSE : S.A.S. [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean philippe LABES

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b11acdc6046d474a3cc6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’état des lieux de sortie mentionne (page 16) relativement au sommier « embout de latte absent, nombre : [] », sans précision.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d016f4cdc6046d47060fca

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

du ballon d’eau chaude, sous astreinte de 150€ par jour de retard, à compter de l’ordonnance de référé qui sera rendue, - Ordonner la suppression des réseaux crées en cave au titre de l’évacuation du lave-main

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c11cdc6046d47b07833

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

D’AUTRE PART Exposé du litige En novembre 2020, la SCCV AP [Cadastre 1], gérée par la société Altrealis promotion, a lancé un appel d’offres portant sur un projet de construction

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

69d81f8ecdc6046d47b20224

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ils décrivent une imposante palissade, inesthétique et opaque, composée de lattes de bois tenues par des poteaux en bois, destinée à faire obstacle à toute vue sur le fonds appartenant à M.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6e1cdc6046d479b5d8c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La CPAM des Landes, représentée par Madame [R] [C], demande au tribunal de : Donner acte à la CPAM de ce qu’elle s’en rapporte à justice sur la demande de faute inexcusable, si le tribunal jugeait que

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

69d0058ccdc6046d4704b39e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

actuellement maintenu en rétention administrative ☐ est présent à l’audience, assisté de Maître Hugo VIGNAL, avocat choisi, Sarah LAVALLEE, Quentin DEBRIL, Sophie CHEVALIER-CHIRON, Jasmine DJEBLI, Pierre LANNE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b5f3ea43407b9fbaf62

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b863ea43407b9fbbc0d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978ad19a7f19a78305ad9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il est également constaté de " nombreuses rayures " et des lames qui sont " très abîmées " ; dans les sanitaires : le sol, qui est comparé à celui de la pièce principale, est " en état d'usage " ;dans

Source officielle
TJ

Référés

68e57fa00e2901d10fa59326

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

aggravation de l’alvéolise parodontale entraînant une probable fracture des apex 11 et 21, un traumatisme cranien et facial, une fracture OPN avec épistaxis, un déchaussement dentaire, ainsi qu’une petite lame

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

697aa8eccdc6046d4709fa3d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

contrôle puisque, outre des conclusions sur les anomalies 1 et 2, il demande à EXEO de produire les documents manquants pour la période élargie dans la perspective d’un rapport plus ample et définitif lancé

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

68ff2fd47e08341cb497c12c

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

[G] [X], se disant de nationalité algérienne, a fait objet d’un premier ordre de quitter le territoire français du préfet de la Gironde du 24 septembre 2021, puis d’un second, du préfet des Landes, du

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FAST LANE INSTITUTE FOR KNOWLEDGE TRANFER FRANCE SAS

SIREN 514018084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

20/09/2026

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Procédures collectives

FAST LANE ADVISORY

SIREN 989870456Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Septembre 2026, désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

20/09/2026

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Modifications diverses

SCI LANE II

SIREN 387734486Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

20/09/2026

Voir →

Modifications diverses

POKE & SUSHI LANE

SIREN 908650070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Box Lanester

SIREN 900604729Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

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