Le 25 février 2019, Madame [J] a déclaré un canal carpien du côté droit en tant que maladie professionnelle.

d'autres pièces de leur appartement (salle de bain, toilettes, chambre parentale, les deux autres chambres, salle à manger, les balcons) ; -le constat du 31/12/25 démontrant le parfait état de ses canalisations

[F] [V] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER, greffier, Vu l’article L3212-1 du code

[E] et Mme [J], s'agissant d'une canalisation après piquage sur la colonne montante, de sorte que la canalisation était privative.

Par jugement du 25 novembre 2008 signifié à M. et Mme [P] par acte d’huissier de justice en date du 20 février 2009, le Tribunal d’Instance de Calais a statué selon le dispositif suivant : Déclare recevable

novembre 2022 en son entier et, subsidiairement, la nullité des résolutions n° 26 à 30 de cette assemblée générale ainsi que la condamnation du syndicat des copropriétaires à installer un nouvelle canalisation

Le certificat médical des 72 heures fait état de ce que le patient décrit des angoisses calmées par des consommations de cannabis, ainsi qu’un contexte familial difficile avec le décès récent de son père

Monsieur [M] [G] a été soumis à une mesure de soins psychiatriques sans consentement en raison d'une décompensation psychotique avec hétéro agressivité au domicile dans un contexte de consommation de cannabis

A la suite de plaintes pour nuisances olfactives ( cigarettes, cannabis) du voisin du 8ème étage de M.

Par ordonnance du 24 mars 2021, le juge des référés a ordonné une expertise et désigné Mme [Y] [Z] avec mission d’examiner les désordres pouvant affecter les canalisations et réseaux en contact avec l’

S’agissant de la maladie relative au canal lombaire étroit, objet de la présente instance, le certificat médical initial daté du 12 avril 2022 mentionne notamment un canal lombaire L3-L4.

[U] [K] [J] NATURE DE L’AFFAIRE : 78F - Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière                              Copie exécutoire à : - Me Claire CANAZZI

Le certificat médical initial rédigé le 11 juillet 2023 par le Docteur [Y] objective un syndrome du canal carpien droit.

[X] DE MAINE ET [Localité 2] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [P] [Q] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Association UDAF DE MAINE ET [Localité 2]

LE DIRECTEUR DU CESAME Comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [F] [C] épouse [I] Comparante, assistée de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président

Au contraire, une servitude distincte est prévue afin de permettre le passage de diverses canalisations en tréfonds.

Cette rechute est attribuée à une mauvaise observance du traitement thérapeutique ainsi qu’à une consommation régulière d’alcool et de cannabis.

Néanmoins, le patient a pu indiquer avoir arrêté les thérapeutiques médicamenteuses depuis plusieurs mois et consommer du cannabis.

Il avait déjà été hospitalisé auparavant pour une bouffée délirante en lien avec la consommation de cannabis.

Le psychiatre indique que la patiente reconnaît entendre des voix depuis l’enfance et justifie ses consommations de cannabis par le fait de vouloir oublier.