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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 8

67042b358d5cd4a875924e9a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

W-B7G-Q3DO DEMANDEUR : Madame [S] [K] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : conseillère clientèle [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b9472e5a029d9e20d7f40e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66844eb38bcff606d9c78849

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Madame [P] [R] [Z] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 13] (ALGERIE

Source officielle
TJ

JLD

67785a4ae5fcd6312333358f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Caroline CORDIER service du juge des libertes et de la detention N° RG 25/00007 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LDEJ ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 3ème SAISINE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef500

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Localité 6] [Localité 4] notification en lettre simple au demandeur au défendeur Au nom du Peuple Français ; Audience publique du 22 Janvier 2024 ; Sous la présidence de Caroline ABIVEN, Vice-Président

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a581c8919da7c4f177dfe4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LE CAFE DES PROMENADES POUR L’EXPLOITATION DE L’ETABLISSEMENT DENOMME “CAFE DES PROMENADES” 1, allée de la Libération 81540 SOREZE ORDONNANCE Nous, Caroline RAFFRAY Juge du Tribunal judiciaire de BORDEAUX

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

68e0108f74e929a9d8f9d206

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Localité 23] [Adresse 18] [Localité 14] Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 10] 1947 à [Localité 25] [Adresse 7] [Localité 15] Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 11] 1955 à [Localité 19] (ALGÉRIE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3e97cdc6046d471f76c7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

VERDAN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [D] [Z] [K] [F] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alice THERSIQUEL, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

658097d43ea7c8c1120f1eda

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie CARDIN Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Cab 4

69844dd3cdc6046d47fd1b35

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Caroline

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6597003af74364d4a5c596fd

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11195 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YT6S MINUTE: 24/0027 Nous, Christelle HILPERT, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Source officielle
TJ

JEX

6866cd53d33109fd079ada33

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En exécution de cette ordonnance, la Société [P] Allais, es qualité de liquidateur de la S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26790d90d454e62ed937d

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline SAUVAGET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1876 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/031560 du 08/12/2021 accordée par

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

663136fd19f939ca6242dcf6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SOCIETE GENERALE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Caroline MEUNIER - #K0126 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Gilles MALFRE, Premier Vice-président adjoint, Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffière

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d0e4e0040aa37364abc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

au greffe le 07 avril 2025 dans l’affaire entre : Madame [Y] [B] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d4bcf40727a0043bbe4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 2] [Localité 3] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2023/504248 du 20/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Ayant pour conseil Me Marie-caroline

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

67eed2b1b848dd6814c5e595

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis 352J-W-B7J-C6OHY N° MINUTE : 8 JUGEMENT Rendu le 03 Avril 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [B] [H] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b2af9efd6229a4e58734d2

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631315e19f939ca6242b84a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/03226 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGSA MINUTE:24/869 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b2afa2fd6229a4e58740b1

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Madame [B] [W] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 20] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 12] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/12528 du

Source officielle

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Rival, Marie, Alix, Caroline

SIREN 930457940Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

03/07/2024

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LE MONDE A VOS PIEDS, MANIAUDEIX, Alix, Charlotte, Caroline

SIREN 981239650Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

10/11/2023

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PARIS CAPITALE DE LA TERRE, PORCELAINE MODERNE, FAIRYTALE AGENCY FAIRYTALE PHOTOSHOOTS, MONSIEUR CULOTTE., Gazel, Caroline Inès Alix, Gazel-Bravin

SIREN 791188972GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

05/11/2020

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