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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

686d5f2fa2273490db10714a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] [W], un véhicule d'occasion de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 5], avec un affichage de 171 322 km au compteur et une première immatriculation en octobre 2010, moyennant le paiement de

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d7b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

YQ o Une caravane, de marque BURSTNER, modèle AMARA, immatriculée AZ-346- YZ Véhicules utilitaires : o Un véhicule de marque FIAT, modèle DUCATO, immatriculé CE-881-PT o Un véhicule de marque CITROEN

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1f6d34da2cbdce0814

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION - Sur le fond Il est constant que Monsieur [E] [F] a acquis le 9 octobre 2020 auprès de Madame [T] [K] un véhicule de marque Citroën modèle DS 5 Hybride, immatriculé FD 387 FX,

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67ec29cedd062d9f810e0194

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[L] a confié la vente de son véhicule Citroën DS4 immatriculé [Immatriculation 14] à la société Das Auto.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6581e8293ea7c8c1124f2d99

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de Monsieur [G] [V] ; - Madame [D] [Z] a contourné par la droite le véhicule Citroën de Monsieur [G] [V] et a stationné son véhicule Mercedes sur la voie de gauche, quelques mètres en avant du véhicule

Source officielle
TJ

REFERE

68e583620e2901d10fa5c751

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 28 novembre 2019, Madame [R] [W] a acquis un véhicule de marque RENAULT BERLINGO immatriculé [Immatriculation 3] auprès de la SAS SMI pour un prix de 12 768,96 euros avec reprise d’un véhicule CITROËN

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66964162f5112d8edd05843b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[J] [O]) et il n'est pas contesté en défense, la société SL AUTOMOBILE n'ayant jamais comparu malgré les diverses convocations qui lui ont été adressées, que le véhicule de marque CITROËN JUMPY 1.6 HDI

Source officielle
TJ

JAF 1

69d828e7cdc6046d47b2da34

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en divorce ; Dit n’y avoir lieu à prestation compensatoire ; Attribue à Monsieur [E] à titre préférentiel dans le cadre des opérations de liquidation du régime matrimonial la propriété du véhicule Citroën

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99ca59e460cd1e3f3cc7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Attribue la Citroën C4 immatriculée [Immatriculation 9] à madame [P] Attribue la Citroën Picasso immatriculée [Immatriculation 10] à monsieur [G] [C] [I] Dit que le jugement de divorce prendra effet

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf576ef03ef1fcfe6c0c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

ABI [Localité 6] C/ [R] [F] - Expéditions délivrées à Me Jonathan CITTONE Monsieur [R] [F] - FE délivrée à Me Jonathan CITTONE Le 09/04/2024 Avocats : Me Jonathan CITTONE TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

697645c0cdc6046d47ad816b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [Y] [F] a acquis le 6 mars 2025, auprès de la société VMP AUTO, un véhicule automobile de la marque CITROEN modèle C4 PICASSO immatriculé [Immatriculation 4].

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d87b032d83cfd3e9aef

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2025 par mise à disposition au greffe N° RG 24/00465 - N° Portalis DBYS-W-B7I-MZLC COPIES AUX PARTIES LE : EXPOSE DU LITIGE Le 27 octobre 2022, [Y] [D] a acquis un véhicule d’occasion de marque CITROEN

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6644ffc3ff05552387a98d92

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Ils indiquent que par ordonnance de référé du 6 janvier 2023, la présente juridiction a à leur demande ordonné une expertise du véhicule Citroën C3 immatriculé [Immatriculation 8] et a commis pour y procéder

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cd7da9e15c5131fe3dd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [X] [G] expose que : - le 19 novembre 2021, il a acquis auprès de la SA TEMSYS un véhicule d'occasion de marque CITROEN, modèle C4 PICASSO immatricule [Immatriculation

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7f0d3cdc6046d47ae77e0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

l'issue des débats par Marie-Cécile VILLA, Juge, assistée de Deniz AGANOGLU, Greffier EXPOSE DU LITIGE Par bon de commande du 03 mars 2024, Madame [G] [H] réservait un véhicule de marque CITROËN

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c25cdc6046d470a39db

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DOSSIER N° : N° RG 25/00460 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GSMA Page EXPOSE DU LITIGE : Madame [Y] [R] a acquis le 04 janvier 2024 auprès de la société DISCOUNT AUTO 86 un véhicule d’occasion de marque Citroën

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6883cbee2a8fb67db7b41050

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Suivant offre préalable acceptée électroniquement le 14 septembre 2020, la SA CREDIPAR a consenti à Monsieur [S] [X] un contrat de crédit affecté à l’acquisition d’un véhicule d’occasion de marque CITROËN

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

679aab02e9a46d1f5a76af72

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DOSSIER N° : N° RG 24/01729 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GNF6 Page EXPOSE DU LITIGE Le 6 novembre 2023, Madame [X] [G] déposait plainte au Commissariat de Police de [Localité 7] pour le vol de son véhicule CITROEN

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc5d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D’ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas CIRON de la SELARL NCS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0964 DEFENDERESSES S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e88b823ea43407b9fbba7d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Saint-Denis de La Réunion, statuant en matière de référé, afin de voir désigner un expert judiciaire avec mission de : se rendre sur les lieux où se situe le véhicule type fourgon JUMPY Diesel de marque Citroën

Source officielle

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