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110 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

686818074965b5d9df313529

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

procès-verbal de contrôle technique favorable en date du 15 novembre 2023, relevant deux défaillances mineures, par la société AUTO BILAN France CONTROLE exerçant sous le nom commercial CTC (CONTROLE TECHNIQUE CREON

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370219f939ca6242dd5d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

garde-corps de la fenêtre non rénovée ni repeinte, une cheminée empoussiérée ; * dans la chambre à droite dans l’entrée (pages 24-26 pièce 6 époux [E], pages 26-28 pièce 8 SARL INDIGO DECO) : une tige de la crémone

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fc7c8a1343b8cd624af

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

qu'elle a conçue, qui est ensuite numérisée pour créer le papier peint, est composée d'éléments de forme graphique et organique, représentant des collages en relief, dessinés au cutter plutôt qu'au crayon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696698d3cdc6046d472d5e56

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

matériel d'examen sera le suivant : Un goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6978426bcdc6046d47d3aa2a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

matériel d'examen sera le suivant : Un goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b00dc9b98137c17478471e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Si les annotations portées au crayon de papier sur les exemplaires des actes en cause versés aux débats tendent à prouver que M.

Source officielle
TJ

Chambre 2

69456d9775782d5f06bf845a

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

établissements privés) pour l’enseignement primaire, secondaire et supérieur, comprenant une classe préparatoire et une inscription aux concours, les frais relatifs à l'achat des fournitures autres que cahiers, crayons

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6709784006866c0645d40a68

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D’une chambre côté est qui ne ferme plus car les vantaux sont en décalage entre eux de trois centimètres environ ce qui empêche la crémone de jouer son rôle, ce qui provoque dans cette chambre une jouissance

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaebfe9a46d1f5a76c733

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67a3c8ad7fb573af31606ef7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

mais dévernie sur l'extérieur avec des baguettes inférieures gonflées d'humidité, des volets totalement dévernis, les carreaux de la fenêtre sont très sales et une patte d'attache supérieure de la crémone

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e03f3274e929a9d8fd15e4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

mauvaise fixation du miroir de la salle de bain, le décollement de deux plinthes, la mauvaise qualité de la peinture, la présence de peinture sur les protections plastique des portes, les marquages au crayon

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8ab8cdc6046d47201836

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Ce problème pourrait provenir d’un colmatage des crémines et/ou des fissures et drains alimentant le forage ou d’une position trop haute de la pompe vis-à-vis du rabattement engendré par le pompage dans

Source officielle
TJ

JCP

69d03aa9cdc6046d4708de0b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

697b7c5ecdc6046d4720dff5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

procès-verbal de constat dressé le 18 décembre 2013 par Maître [V] [I], huissier de justice dont il ressort que les fenêtres de l’appartement sont constituées de châssis en aluminium, avec des fermetures à crémones

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

antihoraire en partant du bas, la barre inclinée du chiffre 1 commence au même niveau que la base de la barre droite et est très légèrement incurvée, le chiffre 4 est écrit en un seul mouvement sans lever le crayon

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67081b3e89f19e8c50f8d7aa

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

permettrait d’en vérifier la paternité dans la mesure où elle pourrait révéler si – et comme [G] lui-même le pratiquait habituellement pour ses autres œuvres – un croquis de la Vénus avait été tracé au crayon

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9b9c432ce7d11a6fae1

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Je constate l'absence de crémone sur les fenêtres. À l'aide d'un luminaire, nous procédons au test des prises de courant.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5074e85d0474bddb3eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et pour sa part, la société Spot Games produit des échanges et notamment un courriel daté du 13 octobre 2021 de [K] [P], se présentant sous le pseudonyme [W], illustrateur, auteur BD adressant le “crayonné

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des butons et poignées de portes, des gonds, crémones

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8a0e74459e0c7ed2737

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sécurité a exprimé sa satisfaction quant à l'amélioration de l'isolement des locaux, a sollicité quelques éléments de forme (attestation d'accessibilité non signée) et a mentionné que la pose d'une crémone

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Journal officiel
Radiations

Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

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Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

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Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

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Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

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Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

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