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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre cab. D
6945f59a75782d5f06d93523
10 janvier 2025
10 janvier 2025
en chambre du conseil à l’audience du 07 Novembre 2024 Jugement prononcé à l'audience publique du 10 Janvier 2025 ENTRE : [C] [Y] épouse [Z] [O] née le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 10] (ANGOLA
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
69d96788cdc6046d47d05eae
10 avril 2026
10 avril 2026
N°26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Me Raphaël TEDGUI 1 FE Me Véronique LAGARDE 1 CD JUGEMENT le 10 Avril 2026 ENTRE : Monsieur [Y] [V] [Q] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] (ANGOLA
Source officielle3ème Ch.section B
65b16651b9f94e9846510618
19 janvier 2024
19 janvier 2024
juridictionnelle Totale numéro 2021/007760 du 10/09/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [Z] [H] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] (ANGOLA
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
696550f7cdc6046d47104d50
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69655218cdc6046d471060ef
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69dd3f04cdc6046d471f7e91
13 avril 2026
13 avril 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69dfe3aacdc6046d475e4798
13 avril 2026
13 avril 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE,Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414b0bb2f8a66ca65a3a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Patrick ROSSI Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 06 Mai 2025, tenue non publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé
Source officielleGracieux
68643bae0bb2f8a66ca648b7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
deux mil vingt cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [G] [H] né le 05 Octobre 1966 à PLOUNERIN (22780), demeurant 2 kérigonan bihan - 22780 PLOUNERIN COMPARANT ASSISTE de Me Angèle
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
68f67f3ef444f3ad06a40f2f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 13 Janvier 2025 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 14 Octobre 2024 GROSSE
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa2617147355d7afb8ae
18 décembre 2023
18 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : ATIA, Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le ........
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
68f67f31f444f3ad06a40d2e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 13 Janvier 2025 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 14 Octobre 2024 GROSSE
Source officielleAF - Divorces
68e88b3b3ea43407b9fba2a0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 1] représenté par Me Angélique
Source officielleAF - Divorces
68ee9fe222996ce54482990d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
représentée par Me Bérengère GRAVELOTTE, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [K], [L], [P] [G] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 7] (Seine-Maritime) [Adresse 1] représenté par Me Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
696551d3cdc6046d47105c4f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY- LABAYLETTE,Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69746ec9cdc6046d47862567
5 janvier 2026
5 janvier 2026
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Nassir TAGUELMINT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6977c848cdc6046d47cc8ade
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GIRONDE) [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Nassir TAGUELMINT, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [8] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain de ANGELIS
Source officielleRéférés Cabinet 4
6721349ed174fb458d869b65
4 octobre 2024
4 octobre 2024
, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [V] [T] décédé Monsieur [S] [T], domicilié : chez ORALIA [B] [C], [Adresse 1] venant aux droits de feu Monsieur [V] [T] , représenté par Maître Alain DE ANGELIS
Source officielleChambre des référés
6a0e29b7cdc6046d475cd3b5
19 mai 2026
19 mai 2026
Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Madame [O] [G] née le 18 Novembre 1972 à AJACCIO (20000), demeurant Lieudit domaine de la Confina - Résidence les Colllines de San Angelo
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d55803cdc6046d477097d9
7 avril 2026
7 avril 2026
représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE LA SA AXA IARD, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 722
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