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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
697fae35cdc6046d478f6bcc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Averèle KOUDOYOR Me Emmanuelle GUICHETEAU Maître Laurence SOULEAU-MOUGIN Copie exécutoire délivrée le : à :Maître
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db432af06e1567cdd9f465
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/00311 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZ35 Minute : 24/00111 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleService des référés
66104197c9ea95b316fe1c9b
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis 352J-W-B7I-C37OJ FMN° : Assignation du : 05 et 08 Février 2024 N° Init : 18/57678 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
662a9ffbc8a1343b8cd6276a
25 avril 2024
25 avril 2024
En conséquence, il y a lieu d’ordonner la réouverture des débats afin que la demanderesse puisse faire valoir ses observations sur ce point.
Source officielleSaisies immobilières
686d8a8ca2273490db110252
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le délai légal de quatre vingt dix secondes s’étant écoulé sans qu’il ait été porté une nouvelle enchère, Maître Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat inscrit au barreau d’Orléans,
Source officiellePCP JCP fond
658c7a1a2c4a0d96dc235605
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Attendu qu’il y a donc lieu de prononcer l’extinction de l’instance présente du fait de sa péremption.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
69cee1d1cdc6046d47e902fa
2 avril 2026
2 avril 2026
§00==-- Ordonnance rendue le 02 avril 2026 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, juge commis à la surveillance des opérations de partage à la deuxième chambre civile de ce tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66884912342d338c20d4fe99
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Demandeur : Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Emmanuelle POULARD-CHOBLET, avocat au barreau de NANTES Défenderesse : [7] ([9]) de la [Localité 10]-ATLANTIQUE [Adresse
Source officielleService des référés
65833fa63ea7c8c1129c059c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
352J-W-B7H-C26JO N° :3/FF Assignation du : 17 Octobre 2023 N° Init : 23/50374 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleCtx Protection Sociale
68ed732d0da7cb996dcbd1fe
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DBXS-W-B7J-IUVG ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2025 DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Laurent MASSA,Juge au Tribunal Judiciaire de VALENCE, statuant en qualité de Juge de la mise en état, assisté d’ Emmanuelle
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42e7f06e1567cdd9eb6f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/04623 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZK6T Minute : 24/00772 Société OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbd2980a82f59dc1eec
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MARI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleREFERES 2ème Section
678805a6c21c0e53e7906805
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La rencontre des volontés sur ce projet d’acte n’a donc pas eu lieu et l’opposition des consorts [C] [O] est claire .
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 07 Janvier 2025
678829f8c21c0e53e790dd4f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
mail à l’hôpital le 07 Janvier 2025 pour notification à [H] [N] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 07 Janvier 2025 à Me Emmanuel
Source officielleRéféré président
68f1480488dcb0e97e90bc3a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AXA FRANCE IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2025 à : dossier la SELARL ARMEN - 30 Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE - 58 Me Anne-Maud TORET - 66
Source officielleCIVIL + 10 000
6a18a380cdc6046d47492030
26 mai 2026
26 mai 2026
[S] ASSURANCES RCS : 552 062 663 , demeurant [Adresse 1] Ayant comme avocat : Maître Emmanuel LE MIERE de la SELARL COSEDIAJURIS, avocat au barreau de COUTANCES ET : S.A.R.L.
Source officielleRéférés
69d979b2cdc6046d47d1da2f
9 avril 2026
9 avril 2026
PINEAU de la SELARL ASFAR - PINEAU, Avocate au barreau d’ANGERS Monsieur [T] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5] (49) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Emmanuelle PINEAU de
Source officielleJAF Cabinet 1
69d5701ecdc6046d47726213
7 avril 2026
7 avril 2026
délégué par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/01892 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G6DY [P] [H] C/ [M] [F] épouse [H] ------------------------------------- Me Emmanuel
Source officielleService des référés
65b406fa753f879640d60788
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 23/58652 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3F6I N° : 12-CB Assignation du : 14 novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829fcc21c0e53e790de3a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DELEGUE POUR LE CONTROLE DES HOSPITALISATIONS SANS CONSENTEMENT Reçu copie de la présente ordonnance le 09 Janvier 2025 [T] [U] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Janvier 2025 Me Emmanuel
Source officiellePage 5 sur 161