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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Rétablisst personnel
65e61b16fd5a7ee61e21b82c
1 février 2024
Force est de constater en l’espèce que Monsieur [X] [E] en raison de son état de santé ne peut plus espérer retrouver un emploi après la liquidation judiciaire de sa société et que ses ressources ont été
Juge libertés & détention
669640aff5112d8edd056829
12 juillet 2024
avoir beaucoup fumé de shit et avoir montré son sexe à un ami avec qui il s’était un peu disputé, mais contestait avoir fait de même devant le premier psychiatre rencontré à l’établissement ; il disait espérer
J.L.D. CESEDA
678955f4428384b762e620c7
4 janvier 2025
par le vol du 05 janvier 2025 à 13h40 ; Qu'à l'audience de ce jour, Monsieur [L] [U] déclare qu'il souhaite quitter la zone d'attente aux fins de déposer une nouvelle demande d'asile ; qu'il ajoute espérer
JCP Amiens
67f4302a4e0040aa37362731
7 avril 2025
Ils reconnaissent les charges impayées en expliquant les difficultés financières auxquels ils se sont heurtés et précisent avoir réglé une somme de 2.000 euros quelques jours avant l’audience et espérer
Juge Libertés Détention
67f56597bbf04ef7857ba2cf
8 avril 2025
07 avril 2025, mis à la disposition des parties, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle déclare se sentir beaucoup mieux, et espère
JLD CIVIL
6a0dfcf0cdc6046d475977d1
20 mai 2026
Les éléments indiqués à l’audience, laissent espérer un prochain programme de soins à suivre dans un foyer de vie. D’ici là, la surveillance constante reste de mise.
REFERES
69744fc0cdc6046d4782a529
13 janvier 2026
Le compte rendu d'opération dressé par le docteur [Y] [G] [Z] fait état notamment d'une plaie de paupière supérieure et inférieure, de fractures et d'esquilles osseuses.
JLD
697a16decdc6046d47fbcb94
5 janvier 2026
26 du Code de la santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) Le Directeur du centre hospitalier de Grasse Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [F] [H] 27 Chemin du Collet d’esquirp
68e41ed3681ed727f2a55d9d
4 octobre 2025
Me Sophie TRICOT entendu en ses observations : Je pense que Monsieur espère que je développe sa situation personnelle.
69742e04cdc6046d4780c291
6 janvier 2026
En l’espèce, le dernier certificat médical mensuel du 24 décembre 2025 établi par le Dr [E] relève que la situation clinique ne permet pas à ce jour d’espèrer une amélioration clinique suffisante pour
697bc051cdc6046d472ac271
9 janvier 2026
Tel est le cas en l’espère, puisque le certificat initial est daté du 29 décembre 2025 et que l’admission au CPO est datée du 31 décembre 2025 et que la période d’observation a démarré ce 31 décembre 2025
1ère Chambre civile
6946218c75782d5f06e0351b
8 octobre 2025
Le simple fait que l'un des candidats au mariage pourrait au travers du mariage espérer une stabilisation de sa situation sur le territoire français ne peut légitimer l'opposition que s'il est démontré
J.L.D.
6866c8ded33109fd079ab747
3 juillet 2025
intéressé a ainsi été transmis par voie postale et été réceptionné le 6 juin 2025 par les autorités consulaires algériennes, qu’une relance leur a été adressée par courriel du 24 juin 2025, permettant d’espérer
69dd602fcdc6046d4721fe32
10 avril 2026
Elle dit que l’hospitalisation lui fait du bien et qu’elle espère sortir lundi.
JEX DROIT COMMUN
661ebd95a0f635033634be6d
16 avril 2024
Elle précise avoir un contrat de travail pour une durée de deux mois qu’elle espère pérenniser. A l’audience du 26 mars 2024, la SA DOMOFRANCE conclut au rejet de la demande de délais.
RETENTION ADMINISTRATIVE
67044ed58d5cd4a8759ae60b
6 octobre 2024
rejeté, le placement en retenue de l’intéressé répondant aux critères légaux ci-avant rappelés. 2 - concernant le caractère tardif de l’avis au procureur de la République de la mesure de retenue En l’espère
Juge des libertés détent
6a160211cdc6046d47077993
26 mai 2026
J’espère que dans les prochains mois ça ira encore mieux. Je ne suis pas opposé aux soins. À la sortie, je vais avoir mon propre logement, il y aura un accompagnement.
6a10a0aacdc6046d479aeb3d
22 mai 2026
qu’elle voulait juste dormir après plusieurs nuits sans sommeil elle précise que son traitement a changé et qu’elle accepte de rester hospitaliser si les médecins l’estiment nécessaire même si elle espère
9ème chambre 3ème section
65b40705753f879640d608a5
26 janvier 2024
le cadre de la promesse ; “les rendements stipulés dans la présente notice lors de la sortie des investisseurs, dans les conditions décrites également dans cette notice, constituent des rendements espérés
2ème Chambre civile
S.A.S. SISAYA CAPITALc/S.A
68658a2072b7e1b6bf1de0bb
2 juillet 2025
Elle soutient que les propos que tient Monsieur [W] s’apparentent à l’acceptation d’une promesse synallagmatique de vente, qu’elle a pu espérer conclure le contrat de vente, à plus forte raison que le
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