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595 résultats pour « Esquerré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Rétablisst personnel

65e61b16fd5a7ee61e21b82c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Force est de constater en l’espèce que Monsieur [X] [E] en raison de son état de santé ne peut plus espérer retrouver un emploi après la liquidation judiciaire de sa société et que ses ressources ont été

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669640aff5112d8edd056829

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avoir beaucoup fumé de shit et avoir montré son sexe à un ami avec qui il s’était un peu disputé, mais contestait avoir fait de même devant le premier psychiatre rencontré à l’établissement ; il disait espérer

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f4428384b762e620c7

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

par le vol du 05 janvier 2025 à 13h40 ; Qu'à l'audience de ce jour, Monsieur [L] [U] déclare qu'il souhaite quitter la zone d'attente aux fins de déposer une nouvelle demande d'asile ; qu'il ajoute espérer

Source officielle
TJ

JCP Amiens

67f4302a4e0040aa37362731

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ils reconnaissent les charges impayées en expliquant les difficultés financières auxquels ils se sont heurtés et précisent avoir réglé une somme de 2.000 euros quelques jours avant l’audience et espérer

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56597bbf04ef7857ba2cf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

07 avril 2025, mis à la disposition des parties, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle déclare se sentir beaucoup mieux, et espère

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

6a0dfcf0cdc6046d475977d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Les éléments indiqués à l’audience, laissent espérer un prochain programme de soins à suivre dans un foyer de vie. D’ici là, la surveillance constante reste de mise.

Source officielle
TJ

REFERES

69744fc0cdc6046d4782a529

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le compte rendu d'opération dressé par le docteur [Y] [G] [Z] fait état notamment d'une plaie de paupière supérieure et inférieure, de fractures et d'esquilles osseuses.

Source officielle
TJ

JLD

697a16decdc6046d47fbcb94

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

26 du Code de la santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) Le Directeur du centre hospitalier de Grasse Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [F] [H] 27 Chemin du Collet d’esquirp

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed3681ed727f2a55d9d

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Me Sophie TRICOT entendu en ses observations : Je pense que Monsieur espère que je développe sa situation personnelle.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69742e04cdc6046d4780c291

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En l’espèce, le dernier certificat médical mensuel du 24 décembre 2025 établi par le Dr [E] relève que la situation clinique ne permet pas à ce jour d’espèrer une amélioration clinique suffisante pour

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

697bc051cdc6046d472ac271

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Tel est le cas en l’espère, puisque le certificat initial est daté du 29 décembre 2025 et que l’admission au CPO est datée du 31 décembre 2025 et que la période d’observation a démarré ce 31 décembre 2025

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6946218c75782d5f06e0351b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le simple fait que l'un des candidats au mariage pourrait au travers du mariage espérer une stabilisation de sa situation sur le territoire français ne peut légitimer l'opposition que s'il est démontré

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866c8ded33109fd079ab747

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

intéressé a ainsi été transmis par voie postale et été réceptionné le 6 juin 2025 par les autorités consulaires algériennes, qu’une relance leur a été adressée par courriel du 24 juin 2025, permettant d’espérer

Source officielle
TJ

JLD

69dd602fcdc6046d4721fe32

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle dit que l’hospitalisation lui fait du bien et qu’elle espère sortir lundi.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

661ebd95a0f635033634be6d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Elle précise avoir un contrat de travail pour une durée de deux mois qu’elle espère pérenniser. A l’audience du 26 mars 2024, la SA DOMOFRANCE conclut au rejet de la demande de délais.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67044ed58d5cd4a8759ae60b

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

rejeté, le placement en retenue de l’intéressé répondant aux critères légaux ci-avant rappelés. 2 - concernant le caractère tardif de l’avis au procureur de la République de la mesure de retenue En l’espère

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a160211cdc6046d47077993

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

J’espère que dans les prochains mois ça ira encore mieux. Je ne suis pas opposé aux soins. À la sortie, je vais avoir mon propre logement, il y aura un accompagnement.

Source officielle
TJ

JLD

6a10a0aacdc6046d479aeb3d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

qu’elle voulait juste dormir après plusieurs nuits sans sommeil elle précise que son traitement a changé et qu’elle accepte de rester hospitaliser si les médecins l’estiment nécessaire même si elle espère

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b40705753f879640d608a5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

le cadre de la promesse ; “les rendements stipulés dans la présente notice lors de la sortie des investisseurs, dans les conditions décrites également dans cette notice, constituent des rendements espérés

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.A.S. SISAYA CAPITALc/S.A

68658a2072b7e1b6bf1de0bb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle soutient que les propos que tient Monsieur [W] s’apparentent à l’acceptation d’une promesse synallagmatique de vente, qu’elle a pu espérer conclure le contrat de vente, à plus forte raison que le

Source officielle

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