CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

430 résultats pour « Fresard-Sebti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6708224989f19e8c50f98176

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle estime se sentir comme lorsqu’elle est arrivée. Elle prend des médicaments mais ne souhaite pas expliquer pourquoi. Elle ajoute ne pas savoir si elle veut sortir ou pas.

Source officielle

Page 5 sur 22

← PrécédentSuivant →
TJ

JLD

678028919c3ba90f51dc3d9e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle indique se sentir mieux mais souhaite rester hospitalisée, en soins libres toutefois. Son Conseil n’a pas d’observation sur la procédure ni sur le bien-fondé des décisions administratives.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964110f5112d8edd057745

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

lieu de l'accident : lieu de travail habituel, activité de la victime : l'intérimaire se trouvait dans l'atelier en carrosserie, nature de l'accident : selon les dires de l'intérimaire, il se serait senti

Source officielle
TJ

Pôle social

6696b6e99a603a692910af76

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Primaire d’Assurance Maladie du Var l'accident du travail survenu à Mme [B] [F] le 31 janvier 2013 dans les circonstances suivantes : « la salariée mettait en rayon, en montant sur un escabeau, elle a senti

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dcced33109fd079b3f95

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] ne s'est pas senti bien, Mme [T] est allée chercher un verre d'eau. M. [N] a aidé M. [W] à s'allonger et lui parlait et a demandé de l'aide ".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cab9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Nous sommes retournées à notre poste, elle a fait quelques vêtements et d’un coup elle est devenue toute rouge, elle m’a indiqué se sentir pas bien et qu’elle arrivait plus à bouger et que son dos était

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e970623ea43407b9124248

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il indique se sentir mieux. En l’espèce, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que la réhospitalisation contrainte de M.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67098d5206866c0645d6c289

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il dit se sentir mieux et être en capacité de sortir de l’hôpital en poursuivant son traitement.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

670052d4c34eb4cc857e5d43

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Elle a dit se sentir plus calme qu’avant.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658b22c52c4a0d96dcd77f6f

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

A l’audience de ce jour, ce patient a déclaré se sentir “beaucoup mieux”, avoir “moins de psychose, plus rien de bizarre” et ne plus entendre de voix.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cfecdc6046d477f01db

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il dit se sentir bien à l’hôpital, ce n’est pas la première fois qu’il est hospitalisé en secteur fermé. Il souhaiterait toutefois pouvoir être transféré en secteur ouvert.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

697d68cecdc6046d4757ca3f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il indique avoir compris son hospitalisation, prendre le traitement et se sentir mieux, plus apaisé. Il indique qu’il sera soutenu par sa compagne et la mère de ses enfants.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d821d4cdc6046d47b23acb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il dit se sentir bien à l’hôpital et ne pas être opposé au maintien de la mesure.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d821e4cdc6046d47b23c72

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il dit se sentir bien à l’hôpital, même si le fonctionnement du secteur fermé lui pèse. Il évoque un ennui qui commence à devenir problématique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eaca81c3411ff34513ec1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle précise se sentir bien pour pouvoir sortir et rentrer chez elle.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67098d5206866c0645d6c292

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle dit se sentir mieux depuis qu’elle est hospitalisée car un antidépresseur lui est administré.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67098d5206866c0645d6c298

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle explique avoir désormais un nouveau traitement qu’elle veut poursuivre à l’extérieur et elle dit se sentir moins bien à l’hôpital que chez elle car elle rumine beaucoup, faute d’autre occupation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661d6ab6082b40ce99b61165

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

A l’audience de ce jour, ce patient a déclaré se sentir « bien et stabilisé », expliquant s’être disputé avec sa compagne (« rien de bien grave ») et indiquant que le fait d’avoir arrêté son traitement

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640caf5112d8edd056c84

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il a dit se sentir beaucoup mieux et souhaiter sortir de l’hôpital. Il a précisé travailler dans le bâtiment.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61ed4fb290a346074328

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

A l’audience de ce jour, ce patient – un peu exalté – a déclaré se “sentir très bien” et simplement avoir le sentiment “d’agacer les gens” car il “parle trop”.

Source officielle