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193 résultats pour « Huprelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

69d983f1cdc6046d47d2a10f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Me Marion QUEFFRINEC, membre de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI, HUREL

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 24 septembre 2025, dans un contexte de troubles du comportement au domicile (hurlements

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il parle seul et pousse des hurlements dans sa chambre lorsqu’il est laissé seul.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e576050e2901d10fa50f7a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREZEL RCSdu MANS 775 652 126 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Olivier FERRETTI, Membre de la SCP FERRETTI-HUREL-LEPLATOIS

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6626a52d1329eb3db7c203ce

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U 0004 C/ DEFENDEURS Monsieur [K] [G] [Adresse 3] [Localité 4] non représenté

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ca74e929a9d8fd5154

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 24 septembre 2025, dans un contexte de troubles du comportement au domicile (hurlements

Source officielle
TJ

JLD

66964117f5112d8edd0578cb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

la mesure de contention de la patiente susvisée est nécessaire au regard de labilité thymique importante avec passage du rire aux larmes, d’une agitation psychomotrice quasi permamente, la patiente hurle

Source officielle
TJ

JLD

6696415df5112d8edd058393

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de la mesure d'isolement de la patiente susvisée est nécessaire au regard de labilité thymique importante avec passage du rire aux larmes, d’une agitation psychomotrice quasi permanente, la patiente hurle

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69cef5d3cdc6046d47eaa340

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Hurlements, non accessible à la discussion, chants religieux. Le patient n’a aucune conscience de son trouble, représente un danger immédiat et refuse les soins.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a604965b5d9df3148d5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l’hôpital [6] par sa famille, après intervention à son domicile de SOS médecins et des forces de l’ordre pour des troubles du comportement : elle aurait menacé à l’arme blanche sa mère, elle aurait hurlé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839ee342d338c20d31510

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

salissent les parties communes et attirent les nuisibles, - un courrier en date du 27 septembre 2022 à Mme [I] [V] qui relate des plaintes de voisins quant au tapage nocturne provoqué par la musique, les hurlements

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b853ea43407b9fbbb6f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’entretien est difficile parce que la patiente hurle davantage en lien avec sa pathologie psychiatrique que son hyperacousie. Elle n’a aucune conscience de la symptomatologie actuelle.

Source officielle
TJ

JLD

6696cf479a603a692915e69a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Le Docteur [D] précise que la patiente continue de hurler et de taper régulièrement sur les murs.  

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b086a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

contextedélirant de mécanismes intuitif et interprétatif. il est en effet persuadé qu’il était détenteur d’une force surhumaine se prenant pour Rambo, voulant nous le prouver à grand renfort de gestes et de hurlements

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686d7da9a2273490db10dc82

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 8] n° 478 834 930 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI HUREL

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

67f6d583a9d5adc260624b64

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le : Dossier + Copie délivrés à : Me Jean-baptiste ITIER Le : DEMANDEUR(S) : Société GRAINES VOLTZ Activité : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patrice HUGEL

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

6716b097b098d256e10194f3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

les nombreuses nuisances générées par son voisin depuis le printemps 2022 et courant 2023 et 2024 consistant en des odeurs de produits stupéfiants, des nuisances sonores de jour comme de nuit, des hurlements

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae69e97b8c1829979462

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De manière générale, la plupart des voisins attestent des hurlements et cris réguliers de Madame [Z] [G] à chaque tentative de dialogue.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d9533fcdc6046d47cecd01

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce jour, elle présente un discours accéléré, désorganisé; elle hurle et insulte les soignants, il persiste un état d’agitation qui se majore à la moindre frustration.

Source officielle

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