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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CABINET 4

69ef3b6bcdc6046d47b327fb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

code civil EPOUX DEMANDEUR Madame [Y], [U] [T] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] (MADAGASCAR) de nationalité Malgache Domiciliée : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Johan

Source officielle
TJ

JEX MAD

662fe5c6b89538338ecde770

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PIERRES INVESTISSEMENT RCS PARIS 424 084 036 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Johann BIOCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1520 DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cfb4bcaacdd63b13053

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CONSUMER FINANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [R] [Y] [Adresse

Source officielle
TJ

JEX cab 4

69d6a842cdc6046d478f5893

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

INTERNATIONAL HOSTEL RCS de [Localité 1] n° 411 295 264 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1821 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d57039cdc6046d47726401

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Hervé ANDRIEUX, avocat au barreau du HAVRE, avocat postulant et Maître Johann

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba71bfd75b73b3e43bce

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [17] CC [7] CC Me Johan ROUSSEAU DUMARCET Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0bc179e3e0753267175

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 3] [Localité 4] intervenant volontairement représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES - 110

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00a97cdc6046d470521b6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [W] [Q] né le 04 Février 1986 à [Localité 1] (69) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Johan

Source officielle
TJ

REFERE JCP

6967fe9dcdc6046d47510c0c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ATLANTIQUE HABITATIONS 10 Boulevard Charles Gautier 44803 SAINT HERBLAIN représentée par Maître Johanne-RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES, substituée par Maître Guillaume LENGLART, avocat

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790e05d90a4b0a70b0b68

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société SA ATLANTIQUE HABITATIONS Sis 10 Boulevard Charles Gauthier 44800 SAINT-HERBLAIN représentée par Maître Johanne

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ec5d90a4b0a70b0c6a

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société SA ATLANTIQUE HABITATIONS Sis 10 Boulevard Charles Gauthier 44800 SAINT-HERBLAIN représentée par Maître Johanne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670448838d5cd4a87599418f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Johann

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716098d395d6ba9f2a6898

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DB3T-W-B7I-U2T7 MINUTE N° 25/1087 Notification Copie certifiée conforme délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception aux parties Copie certifiée conforme délivrée par le vestiaire à Me Johan

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96da9d5adc2606284a2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ORDONNANCE du 01 Avril 2025 Numéro de rôle : N° RG 24/20423 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JMGP DEMANDEURS : Monsieur [G] [X] né le 21 Décembre 1973 à [Localité 15] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Johan

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43dbcdc6046d471fd477

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Avec l’assistance lors des débats de Catherine DUBOIS, Greffier et lors de la mise à disposition de Johan SURGET, Greffier EXPEDITIONS (LRAR) : Moonsieur [J] et Madame [V] Copie Dossier EXPOSE DU

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ed5d90a4b0a70b0c74

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ATLANTIQUE HABITATIONS 10 Bd Charles Gautier 44800 SAINT- HERBLAIN représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [M] [R] 1 Allée de

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d606aa2273490db10774a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[J] [H] [E] [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Johan GUIOL - 2450 la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES - 768 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b947225a029d9e20d7b918

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CONTENTIEUX DU 25 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/01951 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XEZL N° de MINUTE : 24/00203 DEMANDEUR Monsieur [G] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Johan

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

697c7669cdc6046d473b7672

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Me Aurélie VERGNE, avocat au barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [V] [P] [T] [L] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Johanne

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

6705780c1296b51ba2b27340

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

352J-W-B7G-CYVNC N° MINUTE : Requête du : 15 Décembre 2022 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [O] [N] [Adresse 5] [Localité 1] - CRETE GRECE Rep/assistant : Me Johan

Source officielle

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