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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df782cdc6046d47c25ad9
22 mai 2026
] [O] né le 06 Décembre 1979 à CARPENTRAS (84), demeurant 1040 Voie Aurelienne - 13450 GRANS représenté par le Cabinet EUROPA AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSE EURL INTEC MOTORS
Chambre 6 - Référés Pdt
67ed9e35da9e15c513201d8e
1 avril 2025
AMBIANCE MOTO 63.
Contentieux <= 10.000€
69dd4a6ecdc6046d472048e9
7 avril 2026
Monsieur [I] [E] indique avoir précisé au vendeur qu’il ne souhaitait pas de véhicule équipé d’une motorisation « Puretech ».
Référés Cabinet 2
6a0e08d5cdc6046d475a56b0
20 mai 2026
BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Mme [O] [M] épouse [D], victime en qualité de passagère d’une moto
Chambre des référés
6a0cb8b4cdc6046d473aa820
19 mai 2026
de la parcelle de ses voisins, Monsieur [F] [J] et Madame [Z] [J], par un mur lui appartenant qui, fortement dégradé en raison de la poussée de leur terre, menace de s'effondrer et a endommagé la motorisation
Chambre 1 Cabinet 3
69d8199bcdc6046d47b19001
9 avril 2026
[C] [M] une moto KTM 1290 SUPER DUKE R 2021 immatriculée [Immatriculation 1], au prix de 8 800 euros, le 14 août 2024. M.
67f6cc28a9d5adc260622e94
8 avril 2025
LASRY ET MORO INGENIERIE, S.A.S. GINGER CEBTP, Compagnie d’assurance SMABTP, S.A.
Quatrième Chambre
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Monsieur [J] a souscrit une police d’assurance pour sa moto comportant une garantie vol.
PCP JTJ proxi fond
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4 avril 2024
En l'espèce, il est constant que la société CONDOR était l'assureur du conducteur de la moto au moment du sinistre.
JAF CAB 3
669e8a92e2a18bd08cde4349
19 juillet 2024
SCI [Adresse 5] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/1690 du 28/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Guillaume MOTOS
1ère Chambre
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2 avril 2026
dans la conduite de moto de Monsieur [X] [B].
5ème CHAMBRE CIVILE
67ec2aeedd062d9f810e0685
pas fabricante de cette motorisation.
68e96fee3ea43407b9123abb
9 octobre 2025
BK MOTORS BY DIJON, S.A.S.
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30 janvier 2024
Le 13 mars 2023, Monsieur [O] [U] a fait remplacer la boîte de vitesse de la moto par l'entreprise SCM Moto.
2ème chambre Cab4
69d6b0aecdc6046d478fe9e7
Dans ses dernières conclusions, Monsieur [G] [J] sollicite à titre principal la condamnation de la société XpFibre à lui payer les sommes suivantes : 1127,98 € au titre des réparations de la moto, 410
6a10b006cdc6046d479c0ca5
retirer l'installation d'un cumulus en partie commune, - la remise en état d'origine et en conformité avec le règlement de copropriété de la fenêtre en façade, - la cessation de la circulation en moto
6ème CHAMBRE CIVILE
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10 avril 2025
Exposant que l’expertise avait pu déterminer que le point de départ de l’incendie était situé au niveau de la moto appartenant à monsieur [H] [J], par acte délivré le 26 avril 2024, la caisse régionale
Chambre 10
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6 janvier 2026
UNIVERSAL MOTORS ne s’était pas présentée.
CTX PROTECTION SOCIALE
6983c71acdc6046d47f04a17
9 janvier 2026
, la conduite d’une moto sans vitesses ou électrique peut être évoquée.
REFERES 1ère Section
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13 janvier 2025
CD MOTORS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] défaillante I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par actes des 30 juillet et 26 août 2024, Monsieur [P
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