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702 résultats pour « Mopo-Kobanda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6a1df782cdc6046d47c25ad9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

] [O] né le 06 Décembre 1979 à CARPENTRAS (84), demeurant 1040 Voie Aurelienne - 13450 GRANS représenté par le Cabinet EUROPA AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSE EURL INTEC MOTORS

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e35da9e15c513201d8e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AMBIANCE MOTO 63.

Source officielle
TJ

Contentieux <= 10.000€

69dd4a6ecdc6046d472048e9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [I] [E] indique avoir précisé au vendeur qu’il ne souhaitait pas de véhicule équipé d’une motorisation « Puretech ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08d5cdc6046d475a56b0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Mme [O] [M] épouse [D], victime en qualité de passagère d’une moto

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cb8b4cdc6046d473aa820

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de la parcelle de ses voisins, Monsieur [F] [J] et Madame [Z] [J], par un mur lui appartenant qui, fortement dégradé en raison de la poussée de leur terre, menace de s'effondrer et a endommagé la motorisation

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

69d8199bcdc6046d47b19001

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[C] [M] une moto KTM 1290 SUPER DUKE R 2021 immatriculée [Immatriculation 1], au prix de 8 800 euros, le 14 août 2024. M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc28a9d5adc260622e94

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LASRY ET MORO INGENIERIE, S.A.S. GINGER CEBTP, Compagnie d’assurance SMABTP, S.A.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae4cf40727a0043af65

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [J] a souscrit une police d’assurance pour sa moto comportant une garantie vol.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66104195c9ea95b316fe1bb8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En l'espèce, il est constant que la société CONDOR était l'assureur du conducteur de la moto au moment du sinistre.

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a92e2a18bd08cde4349

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

SCI [Adresse 5] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/1690 du 28/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Guillaume MOTOS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ced0b5cdc6046d47e7b0a3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dans la conduite de moto de Monsieur [X] [B].

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2aeedd062d9f810e0685

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

pas fabricante de cette motorisation.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e96fee3ea43407b9123abb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BK MOTORS BY DIJON, S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f188b3f1e77535a6f8c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le 13 mars 2023, Monsieur [O] [U] a fait remplacer la boîte de vitesse de la moto par l'entreprise SCM Moto.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

69d6b0aecdc6046d478fe9e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Dans ses dernières conclusions, Monsieur [G] [J] sollicite à titre principal la condamnation de la société XpFibre à lui payer les sommes suivantes : 1127,98 € au titre des réparations de la moto, 410

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a10b006cdc6046d479c0ca5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

retirer l'installation d'un cumulus en partie commune, - la remise en état d'origine et en conformité avec le règlement de copropriété de la fenêtre en façade, - la cessation de la circulation en moto

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f8088ecf40727a0043a338

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Exposant que l’expertise avait pu déterminer que le point de départ de l’incendie était situé au niveau de la moto appartenant à monsieur [H] [J], par acte délivré le 26 avril 2024, la caisse régionale

Source officielle
TJ

Chambre 10

697b7328cdc6046d471f58b9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

UNIVERSAL MOTORS ne s’était pas présentée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6983c71acdc6046d47f04a17

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, la conduite d’une moto sans vitesses ou électrique peut être évoquée.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a1aaacbea0fe67fb33

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CD MOTORS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] défaillante I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par actes des 30 juillet et 26 août 2024, Monsieur [P

Source officielle

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