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227 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b7a3ea43407b9fbb803

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U] [N], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Michel

Source officielle
TJ

JEX

697d1a3dcdc6046d4752f4d2

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La décision a été rendue le 05 juin 2024 et dit que le bénéficiaire sera assisté de « Maître Jean-Michel DIVISIA, avocat au barreau de Nîmes ».

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b1686cb9f94e9846513f5a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] (67), demeurant [Adresse 4], 2/ Madame [Y], [G] [H] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 7] (67), demeurant [Adresse 4], représentés par Maître Michelle

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21cf4ecdc6046d472d21b6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sa succursale en FRANCE immatriculée au R.C.S. de LILLE METROPOLE sous le numéro 843 407 214 dont l’établissement est situé [Adresse 4], venant aux droit de la SA ONEY BANK, représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a1602d5cdc6046d470789b8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

VANUATU, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-michel GARRY, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : Monsieur [V] [O], né

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7fd9abb6262fe0134e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(Me Danielle DIDIERLAURENT) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67896662428384b762e65ce7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la personne de sa présidente en exercice demeurant en cette qualité audit siège JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO JUGES : Madame Olivia

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65cd137fe3c16e330fea231b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

MONABANQ, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, substituée par Me Michael SANKARA, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5d7b89538338ecde929

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Michel LAMHOUT, Vice-président Juge de l’Exécution par délégation du Président du Tribunal judiciaire de PARIS.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68f1667488dcb0e97e924674

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LES MAGNOLIAS dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Maître Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE, substitué par Maître Michel AHOUANMENOU, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

664f887967b6231d697d4103

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : DUNOS Olivier

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390967e21a56f624edd13

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur le Président du Tribunal conformément aux dispositions de l’article R 145-23 du Code de Commerce dans la procédure suivie devant le tribunal judiciaire de Marseille, Assistée de Madame SARTORI Michelle

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2bbb848dd6814c5e6f8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

poursuivant DÉFENDERESSES Madame [Y] [F] [V] veuve de [I] [O] [C] [X] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 15] (RUSSIE) [Adresse 16] [Adresse 12] [Localité 1] (RUSSIE) représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc217d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ayant pour mandataire de gestion la Société REGIE GINON SARL dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Adresse 11] né le 08 Février 1971 à [Localité 14], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Olivier

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b7b54cdc6046d471ef5d1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

03 avril 2026 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société INVESTCAPITAL LTD VENANT AUX DROITS DE LA SA BNP PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b9b848dd6814c5e692

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

délivrée à : Me EL ASSAAD Copie certifiée conforme délivrée à : Me BRACKA Me PLACIER Le : née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 13] [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806b7cdc6046d47b00b09

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Expéditions exécutoires à - [F] [P] - Me BRESSOT CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE DEMANDEUR Madame [F] [P] 51 rue Marie Curie 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d81701cdc6046d47b15916

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

épouse [P], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-arnaud BONAN Me Thomas D’JOURNO Me Jean-michel

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/09483 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VPMI Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69dd5eb9cdc6046d4721dfef

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d’ORLEANS Les débats ont eu lieu à l’audience publique des référés du 06 Mars 2026 tenue par Julien SIMON-DELCROS, président, assisté de Olivier GALLON, greffier, Puis, monsieur le président a mis

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL, Olivia

SIREN 900464512Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

09/08/2026

Voir →

Créations

LAIR, Olivia, Michèle, Joëlle, DJAD

SIREN 877514976Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

01/07/2026

Voir →

Créations

MICHEL, Nina, Florence, Olivia

SIREN 105902605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/06/2026

Voir →

Radiations

FAIVRE, Olivia, Marie, Michèle, LOUISE

SIREN 933987349Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

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Créations

JOSEPH, Micheline Olivia, micheline joseph

SIREN 794513390Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

29/05/2026

Voir →