[F] et la tenue d’une réunion de chantier le 25 février 2021. Se plaignant de diverses infiltrations, M.

Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 11 février 2026, le conseil de M.

dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Non comparants, représentés par Maître François GERBER de la SELARL CABINET GERBER, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Anne-Lise ROY

, Assesseur Madame Magali MENDES, Assesseur Date des débats : 04 Février 2026, les parties ont été informées de la date à laquelle le jugement sera rendu pour plus ample délibéré et mis à disposition

Toutefois, un désaccord a persisté entre les parties sur l’imputabilité de la rupture de la coiffe des rotateurs à l’accident du 20 août 2020.

Après plusieurs renvois, l’affaire a été retenue à l’audience du 13 février 2026.

Alors qu’il pilotait son scooter 125 cm3 [Adresse 5] [Localité 2] en direction d’[Localité 6] et remontait une file de voitures arrêtées au feu rouge, il a été percuté par un véhicule PORSCHE Cayenne conduit

La clôture a été prononcée le 13 février 2026, par ordonnance du même jour. L’audience de plaidoirie a été fixée au 10 mars 2026 et le jugement a été mis en délibéré au 19 mai 2026.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 23/02578 N° Portalis 352J-W-B7H-CZEYK N° MINUTE : Assignation du : 23 Février

Que mon chat roux (Rouky) puisse finir sa vie entre de bonnes mains, qu’il passe les hivers au chaud (une somme lui sera attribuée). Pas chez les voisins Algériens (ils ne s’en occupent pas).

Le 18 février 2021, le Tribunal administratif d’Amiens a annulé la décision de la DIRECCTE.

L'affaire a été renvoyée à l'audience à juge rapporteur du 17 février 2026 et mise en délibéré au 9 avril 2026.

La copropriété est régie par un règlement de copropriété du 30 août 1979 et modificatif des 8 mai 1980 et 19 février 2010.

Trois réunions d’expertise ont été organisées, les 02 novembre 2022, 25 janvier 2023 et 17 février 2023. Monsieur [Q] a établi son rapport le 31 mars 2023.

Il invoque un rapport d'arbitre décrivant un tacle violent sanctionné par un carton rouge direct, ainsi que plusieurs pièces médicales.

Sur l’originalité du dessin “L’Instruction du Roy” Selon les demanderesses “L’originalité de ce dessin, inspiré de l’ouvrage d’[MJ] [JF] intitulé L’instruction du Roy en l'exercice de monter à cheval

L’affaire a été renvoyée contradictoirement à l'audience du 18 février 2025. L’affaire a été appelée à l’audience du 18 février 2025.

Elle explique avoir subi un trouble de jouissance en épongeant régulièrement les infiltrations et avoir été rongée d’inquiétude du fait des lourds travaux et de son prêt, le tout intervenant dans un contexte