-2 du Code de la sécurité sociale précise qu’il est aussi possible de bénéficier de l’allocation aux adultes handicapés si l’intéressé a une incapacité permanente comprise entre 50% et 79% et qu’il souffre

Elle soutient également que l’affection dont souffre M.

Ils versent aux débats un récent bilan orthophonique qui conclut que le « TSAp » dont souffre M. [N] [S] s’exprime toujours à l’âge adulte.

Au soutien de son recours, elle fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type II, qu'elle a des difficultés à respirer, des difficultés neurologiques et qu'elle souffre de sensation de vertige du côté

En l’espèce, le comité de Bretagne, désigné par le jugement susvisé du 11 mai 2021, a rendu le 14 avril 2023 un avis favorable à la prise en charge de la pathologie dont souffre Mme [Y] épouse [N] (syndrome

connaissance de toutes les pièces qui lui seront communiquées prendre connaissance des pièces transmises par les parties, - recueillir les doléances de Madame [B] [I], - décrire les séquelles dont souffre

16 du code de la sécurité sociale, avec pour mission de : - Prendre connaissance de son entier dossier médical ; - Le convoquer en son cabinet en tant que de besoin ; - Décrire les lésions dont il souffre

attestations de collègues, les conclusions du médecin du travail ainsi que le suivi psychologique démontrent le lien direct et essentiel entre son activité professionnelle et la dépression dont elle souffre

Au soutien de ses conclusions, elle expose que la cession de créance à son profit est régulière et opposable à Madame [U] [K] épouse [S], que le quantum de la créance ne souffre d'aucune erreur se conformant

Ils regrettent la politique de dénigrement systématique de la demanderesse, laquelle souffre d’un arriéré de charges de copropriété à hauteur de 23.230,22 euros.

conséquences des déficiences, des limitations d’activités et autres effets du handicap, ainsi que des possibilités d’insertion professionnelle de la personne en situation de handicap ; - depuis 2009, elle souffre

-2 du Code de la sécurité sociale précise qu’il est aussi possible de bénéficier de l’allocation aux adultes handicapés si l’intéressé a une incapacité permanente comprise entre 50% et 79% et qu’il souffre

01238 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PV3Z LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS: Madame [N] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Delphine ADDE-SOUBRA

En l'espèce, la requérante souffre de diverses déficiences ayant des conséquences notables sur sa vie quotidienne.

Il soutient qu’il souffre d’une pathologie articulaire qui l’empêche de se mouvoir aisément.

[L] [G], âgé de 34 ans, souffre d'une désorganisation psychique, avec un discours décousu, une agitation psychomotrice, sans critique de son comportement, dans un contexte de prise de toxique (CBD) alors

Il a un enfant, qui souffre d’un handicap. Il participe au paiement des charges d’entretien de ses enfants. Il souffre d’épilepsie généralisée idiopathique et pharmaco-résistante sévère.

Le rapport d’expertise décrit précisément l’ensemble des pathologies dont souffre la requérante et leur impact sur son autonomie dans la vie quotidienne.

Il est établi par les pièces produites par Mme [O] et notamment les comptes rendus médicaux de 2019 et 2020 qu'elle souffre de multiples pathologies.

Il a vu le médecin en rétention car il souffre d’une bronchite et d’un état de stress -l’incompatibiltié de l’état de santé de l’intéressé avec la rétention -l’insuffisance des diligences de l’administration