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113 résultats pour « Word »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6a1736b7cdc6046d4725497b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L'URSSAF réplique que la pièce n°23-7, étant un document Word, n'est pas datée et ne mentionne qu'un programme de 8h30 à 12h45 pour un séminaire de deux jours, sans liste de participants ; que les justificatifs

Source officielle

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Annonces BODACC1 094 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WORDABLE

SIREN 510813108Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

24/07/2026

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Dépôts des comptes

ACT ON WORDS

SIREN 838015162Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

23/07/2026

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Dépôts des comptes

EVENT & WORD

SIREN 883230419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/07/2026

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Dépôts des comptes

EVENT & WORD

SIREN 883230419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/07/2026

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Dépôts des comptes

Heal The Words

SIREN 898045216Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

22/07/2026

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TJ

REFERES 2ème Section

6979a98fcdc6046d47f15e1a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emilie PECASTAING de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [M] [U], exerçant sous l’enseigne WOOD

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67804dd99c3ba90f51dc9a11

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le chantier était désigné sous le nom ZAC de la Cartoucherie, projet ‘ Wood Art - La Canopée’.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

668d7ec853e3bdd077866ec0

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

ordinateur portable écran de 16 pouces avec sa sacoche de transport ret une tablette pour prise de photosUne réglette scanner (iSacan Dys)Une imprimante,Une souris sans fils4 clés USBLogiciels spécifiques : Word

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

670d5b27ddfc18ec235ab84f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LLOYD’S INSURANCE COMPANY, venant aux droits de la société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES es qualité d’assureur des sociétés SARL WOR INGENIERIE ET MOTEEC INGENIERIE [Adresse 20] [Localité 16]

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0319a7f19a78307b76

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

UNIPERSONNELLE WOR INGENIERIE [Adresse 16] [Localité 32] non représentée La SOCIETE GEOTECHNIQUE APPLIQUEE ILE DE FRANCE [Adresse 22] [Localité 33] non représentée La S.A.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

. - My’s Work le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - PLH le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Rubis le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - SC Invest le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Smart Café

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867b919da7c4f178f0a0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[P] [T], professeur émérite de médecine [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me William WORD, avocat postulant au barreau de PARIS - #C1992 et par Me Hugo LÉVY, avocat plaidant au barreau de RENNES

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e556600e2901d10fa33f99

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

preneur d’avoir autorisé l’occupation des locaux loués à la société Hemo pour qu’elle y exploite un restaurant et utilise la toiture terrasse comme un roof top pour y accueillir le restaurant et un after work

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643baf0bb2f8a66ca648cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[G] demande au tribunal de : -Ordonner la résolution de la vente du véhicule MINI cabriolet John Cooper Works immatriculé [Immatriculation 3] en date du 14/04/2023 ; -Fixer la date de la résolution au

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TJ

JCP FOND

67f596c9bbf04ef7857c3d2f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié à cette effet audit siège social représentée par la SELAS AGIS AVOCATS, avocats au barreau de LYON, substituée par Maître Matthew WOOD

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69693e57cdc6046d47706e3f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Or, cet essai date de 2017, ne porte pas sur une pompe de même modèle (pompe DURCA et non WOOD SUN), et la conclusion est que le produit est Non Satisfaisant en raison d'une désolidarisation survenue lors

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffaaf3224acf582813c1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

professionnels non justifiés " [2] " ) : Lors du contrôle l'URSSAF a réintégré dans l'assiette de cotisations le montant des indemnités forfaitaires de petit déjeuner intitulées " Breakfas t " et " Shift work

Source officielle
TJ

Expropriations

65a58678919da7c4f178f053

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l’espèce, [O] [D] produit aux débats un devis n°2300079/1 de la société World Déménagements du 20 juillet 2023 de 34 040,00 € ayant pour objet un déménagement à destination de [Localité 7] pour un volume

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b40710753f879640d609b0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 37] [Localité 107] Représentée par Maîtres Julien FISZLEIBER et Stéphane WOOD de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau

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TJ

Expro

68d1ad1fad61014a2085ae28

T. Judiciaire

11 septembre 2025

11 septembre 2025

se prévaut des termes de comparaison produits par le service des domaines dans son avis du 16 octobre 2024, à savoir : - TC 1 : acte de vente du 21 juin 2022 par la société Nimara à la société The Wood

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TJ

9ème chambre 1ère section

69d5548bcdc6046d47705bd2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il ressort des différents éléments versés au dossier que Mme [B] a ouvert en 1999 un compte en Suisse auprès de la banque Worms devenue la Deutsche Bank, sous le numéro 108468 intitulé « [U] ».

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TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6de6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans un arrêt « Wood Floor » du 11 mars 2010, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) a jugé, sur le fondement de l’article 5 du Règlement européen n°44/2001 relatif à la compétence spéciale des

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8542439575e2f7b417

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Cependant, force est de constater qu’à l’analyse (lors des opérations d’expertise) de la fiche renseignée par le docteur [M] (document de type Word) et que ce dernier aurait rédigé dans la soirée du 24

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TJ

6ème chambre 2ème section

65809c863ea7c8c112101333

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Or, l'attestation, rédigée pour moitié en anglais et moitié en français, très brève, indique les seuls éléments suivants : « 1/1/2022 - RE: W40 Architecture Commission of Work To whom it may concern

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