de 4a 40ca, B n° [Cadastre 6], « [Localité 15] », pour une contenance de 3a 60ca, B n° [Cadastre 7], « [Localité 15] », pour une contenance de 1a 62ca, B n° [Cadastre 8], « [Localité 15] », pour une contenance

psychiatriques sans consentement, s’en rapporte, au fond, à l’appréciation du juge des libertés et de la détention, relevant quand même que la notification de la décision de maintien de l’hospitalisation contenait

LOT VOLUME 1 au 3ème étage en un APPARTEMENTde type T2 de 46,98m² (lot n°273) avec SECHOIR (lot n°292) et en sous-sol une CAVE (lot n°312) cadastré SECTION [Cadastre 1] AE n°[Cadastre 2] pour une contenance

Ils exposent que le fonds [U]-[L] s n’est pas enclavé et que le passage sur leur propriété s’effectue par simple souci de commodité et de convenance alors que la propriété voisine dispose d’un accès direct

de 04 a et section ZE n° 255 pour une contenance de 02 a 22 ca, soit une contenance totale de 06 a et 22 ca.

Elle fait valoir qu'il a été constaté par commissaire de justice que "devant les lots 153, 127 et 147, de part et d'autre de l'escalier, présence de très nombreux cartons contenant des marchandises, d'un

[B] [O] portant sur l’immeuble sis à [Localité 11], cadastré Section AC n° [Cadastre 4] pour une contenance de 7 ca et n° [Cadastre 5] pour une contenance de 4 a 66ca.

de 650 m², pour une emprise de 372 m², - section F [Cadastre 3] lieu-dit [Localité 22] d’une contenance de 1015 m², pour une emprise de 256 m², - section F [Cadastre 4] lieu-dit [Localité 22] d’une contenance

7] cadastré section A, n° [Cadastre 8] d’une contenance de 61 ares et 90 centiares, *le terrain sur la commune de [Localité 6] et [Localité 7] cadastré section C, n° [Cadastre 9] d’une contenance de 10

6] et d'une contenance de 08a et 63ca, section [Cadastre 7] et d'une contenance de 02a et 38ca, section [Cadastre 9] et d'une contenance de 01a et 20ca et section [Cadastre 8] et d'une contenance de 01a

Il apparaît également nécessaire de maintenir la mesure pour poursuivre l'amélioration en cours s'agissant de la contenance de ses comportements hétéro-agressifs.

habitation élevée d’un étage sur rez-de-chaussée avec garage attenant et jardin, située 50 rue Balthazar de Montron à MARSEILLE (13004), cadastrée quartier Les Chartreux, section 816C n°348 pour une contenance

Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.

Le mémoire contenant les offres de l’expropriant a été régulièrement notifié à la partie expropriée 1° par lettre recommandée avec avis de réception signé le : - 14 octobre 2025 pour Mme [O] [K] - 21

de 2a, 58ca ;N°[Cadastre 5], lieudit [Adresse 9] pour une contenance de 4a, 40ca ;N°[Cadastre 21], lieudit [Adresse 9] pour une contenance de 18a, 23ca ;N°[Cadastre 22], lieudit [Localité 43] [Localité

de : 25a 50ca - Section AW numéro [Cadastre 7] pour une contenance de : 25a 50ca - Section AW numéro [Cadastre 8] pour une contenance de : 25a 48ca - Section AW numéro [Cadastre 9] pour une contenance

acquis une bastide provençale dénommée « [Adresse 6] » située à [Localité 3], cadastrée section PB n°[Cadastre 1] lieudit « [Adresse 7] » et section PB n°[Cadastre 2] lieudit « [Adresse 8] » pour une contenance

s'accumuler un arriéré locatif ; que par exploit du 6 février 2025, VAL D'OISE HABITAT a fait délivrer au défendeur un commandement de payer la somme de 3.944,08 € au titre des loyers et charges arriérés, contenant