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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

66201395f05edb385fb2c701

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

SRUTHI, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier,

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65bbca049721cd1c6a2d4cd1

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Il précise que malgré la signification de l’arrêt, la société TRANS AUSTRAL n’a pas libéré les lieux au 31 mars 2023.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79df2c4a0d96dc23548b

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

BERIM [Adresse 3] [Localité 26] représentée par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0478 S.A.S.

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

6a1f2b87cdc6046d47de3b88

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En grandissant, [Localité 3] a présenté un mal-être du fait de sa place dans la famille, étant conscient de ne pas être le fils biologique de M. [W] [Y] et en souffrant.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e40492681ed727f2a3f859

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREFFIER lors du prononcé : Aurélie LAGRANGE, Greffier.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69861146cdc6046d4736f015

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 25/00443 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EX54 N° : 25/00287 DEMANDEUR : Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fd1a42439575e2f7e2bf

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[D], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Aline CAZEAUX lors des débats, Audrey

Source officielle
TJ

Référés civils

697acc0fcdc6046d470be7c0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [N] [U] né le 22 Juillet 1986 à [Localité 10] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c55

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AVOCAT, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [C] [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] (RÉUNION) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65bbca039721cd1c6a2d4cb9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me BLAMABLE avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Audrey

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ca7510c0f14416cdeb0982

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

] muni d’un pouvoir spécial Nous, Madame Sophie COUPET, Vice-Présidente, au pôle social du Tribunal judiciaire de Versailles, agissant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

JCP

69d95303cdc6046d47cec8ca

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

GUÉGAN Entre : Monsieur [Y] [W] né le 02 Mars 1974 à [Localité 1] (86) demeurant [Adresse 1] Madame [R] [Q] née le 09 Mars 1977 à [Localité 2] (92) demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Thomas

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6622bb35c91e3bdd7a88f953

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

cabinet de Maître Catherine PAPAZIAN [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Catherine PAPAZIAN, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1216, et ayant pour avocat postulant Me Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beaab

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DBWR-W-B7H-PFOP Affaire : [M] [Z], [B] [H] C/ [S] [G], [F], [Y] [W] VEUVE [H] [T] [L], [A] [H] [D] [R], [Y] [H] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

JCP

68ee960c22996ce544821019

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8186b28f3ce99faac80

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

00917 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OXPJ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Président, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8906866c0645d282f3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

- Signé par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ca7512c0f14416cdeb0a72

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

dispensée de comparution Nous, Madame Sophie COUPET, Vice-Présidente, au pôle social du Tribunal judiciaire de Versailles, agissant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1e477f30025a6694ce4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par requête du 21 mars 2023 la société [7] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d’Arras.   L’affaire a été fixée à l’audience du 03 juillet 2025.  

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd526ccdc6046d4720e77a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Suite à la notification des mesures imposées par la Banque de France le 15 mai 2025, Madame [B] [G] (ci-après « la créancière ») a contesté les mesures par lettre reçue le 03 juin 2025.

Source officielle

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