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1 046 résultats pour « Pellet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

697b9353cdc6046d47242bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[A] [N] épouse [X] et Monsieur [J] [X] [Adresse 7] [Localité 5] représentées par Me Kazim KAYA, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 574 et représenté par Maître Nicolas PELLETIER

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15697bfa4c7b1df1cbbd3

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

précédemment au contradictoire des parties et concernant de probables défauts d'étanchéité, aux éventuels défauts de structure en plancher haut du garage coté entrée ou les hourdis étaient détruits par les pénétrations

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elles font valoir qu’aucune vérification de la conformité des plans des réseaux n’a été effectuée et que le point de pénétration du coulis de ciment n’a pas été identifié.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debb12cdc6046d47402ade

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Concernant les pompes, il précise cependant que l’origine des pannes peut être : Electrique : pénétration d’eau dans la partie électrique ;Hydraulique / mécanique : en cas de manque d’eau, la garniture

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30a5cdc6046d471e7a45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

chaque pluie ; - Mur pignon est, Un effondrement du sol qui a entraîné l’effondrement du pavage sur le côté du mur et de l’escalier menant à l’entrée du pavillon sur la façade rue, ce qui créé une pénétration

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

670ec2e81c3411ff34585449

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

les travaux à exécuter pour remédier aux dommages occasionnés par la réfection partielle de la chute en fonte dans l’appartement de Mme [U] [Y] sont : - Réfection de la gaine, - Rebouchage des pénétrations

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b6c34eb4cc85796a90

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Les époux [D] expliquent que le DELTA MS est une membrane noire mise en place le long des murs de sous-sol pour éviter la pénétration d’eau par les parpaings qui sont poreux, que si le constructeur a bien

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b425df5b5c7d10ca488f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a ajouté que les désordres affectant le bardage consistait en des défauts esthétiques n'incluant pas de risques de pénétration d'eau pour les défauts de planéité et les joints creux.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad545289c7662ca2c585

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ont également été relevés à cette date : - dans le coin avant droit de la pièce en entrant, la « présence d’une gaine de soufflage en pénétration dans un percement apparent et située en partie haute

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En effet, à la lecture de l’historique détaillé en pages numérotées 93 à 106 dudit rapport, il apparaît qu’aucune des actions correctrices préconisées respectivement en avril 2013 (recarénage des pénétrations

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b3b8daa57c7f66a36b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

étant précisé que ces écoulements d’eau se produisent du côté gauche de l’évier le long d’un tasseau marqué par d’abondantes traces de ruissellement, et traces d’humidité au niveau de la zone de pénétration

Source officielle
TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENTORIA venant aux droits de la S.A.S AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS, siset 166 Rue Jules Guesde - 92300 LEVALLOIS-PERRET S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e74e0040aa3735be89

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

UCRETE WR ; - dans les zones 3, 4, 5 et 6, la réalisation d’une peinture à sol REVEPROXY (couleur à définir sur nuancier) bi composante 2 couches ; - mise en place du réseau gaz en cuivre depuis la pénétration

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660c4d211ff97dabd6b86107

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

encastré dans le sol de l'appartement de la société LMP First Million afin de vérifier son étanchéité, il a été constaté que la fuite sur le réseau était située sur l'évacuation d'un équipement avant pénétration

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d241ff97dabd6b8614f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

précision quant à la date de ce constat, outre de multiples finitions à réaliser et travaux à terminer (pages 7-17 et 18-21), les défauts suivants: *dans le bâtiment principal (pages 7-14) : - la pénétration

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa65a029d9e20db03d4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il soutient ensuite que des défauts affectent les casquettes métalliques présentes au sommet de la façade NORD et entraînent des rétentions et débordements sur les façades ainsi que des pénétrations au

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6616d91163271232b2e4c393

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0238 Décision du 10 Avril 2024 18° chambre 2ème section N° RG 20/06735 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSOSK COMPOSITION

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618ddf

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

société ELEX VOL mandaté par la société GENERALI, assureur de la société TK indiquant que le ou les tiers responsables n'ont pas été identifiés, qu'il s'agit de dégâts causés par une vaine tentative de pénétration

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

658f1baf79786f316785d71d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[A] retient que le joint de dilatation n'est pas protégé par l'enduit ni par un couvre-joint de finition, permettant la pénétration de l'eau et sa descente sur la dalle pour s'y répandre, ce travail demeurant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17350ecdc6046d472526ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

partiellement rejetée car il résulte du rapport d’expertise judiciaire que seule une somme de 1.700 euros est imputable à la société BOMAS CONSTRUCTIONS qui sera condamnée à la payer. 8- carottage par pénétration

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SAS PELLETIER & BENOIT

SIREN 108644451Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Cette société n'exerce aucune activité

03/09/2026

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Créations

PELLET, Ian

SIREN 108810037Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

03/09/2026

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Dépôts des comptes

PELLETIER

SIREN 951591841Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

02/09/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING ROBERT PELLET

SIREN 383443488Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

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Dépôts des comptes

SAS EQUI - PELLETS

SIREN 753991199Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

31/08/2026

Voir →