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Le juge peut, selon les circonstances, constater ou prononcer la résolution ou ordonner l’exécution du contrat, en accordant éventuellement un délai au débiteur, ou allouer seulement des dommages et intérêts

parties, d'une tentative de conciliation menée par un conciliateur de justice, d'une tentative de médiation ou d'une tentative de procédure participative, lorsqu'elle tend au paiement d'une somme n'excédant

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parties, d'une tentative de conciliation menée par un conciliateur de justice, d'une tentative de médiation ou d'une tentative de procédure participative, lorsqu'elle tend au paiement d'une somme n'excédant

avril 2024) rendent vraisemblables les désordres allégués par les demandeurs, tels qu’un affaissement au niveau de l’extrémité ouest de la plage de la piscine, de la rétention d’eau, un affaissement excédant

[B] fait valoir qu’il n’est pas démontré que la clause pénale serait excessive, et que l’indemnité forfaitaire est prévue dans les conditions générales, vu les circonstances du dossier, il n’y a pas lieu

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C'est dans ces circonstances que M.

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preneur est tenu de deux obligations principales : 1° D'user de la chose louée raisonnablement, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances

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