202303000149 en date du 29 mars 2023, et suivant un deuxième devis 202305000239 en date du 10 mai 2023 Madame [F] [M] a passé commande à la SAS AQUI-BTP pour des prestations pour piscine : pose d'un liner escaliers

l’autre le 13 mai 2017 à hauteur de 12 522,40 euros TTC, Madame [H] [V] divorcée [J] a confié à la SAS M.R ITE CONCEPT des travaux de réfection des façades et de carrelage sur une terrasse et des escaliers

[M] [W] présente “des douleurs chroniques avec une gêne à la marche, à la montée et à la descente des escaliers, avec un périmètre de marche limité au niveau du pied droit.

N° RG 24/00714 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ICGI N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Pierre BENDJOUYA, - Me Anaïs BOURGIER, - la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER,

Des photographies viennent illustrer le contenu des attestations, montrant le demandeur à l’occasion de la pratique d’activités d’escalade et de VTT.

Il ressort cependant d'une fiche pénale ancienne que ce-dernier a été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille le 1er juin 2022 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un

non-respect de l’assignation à résidence, de violences avec usage ou menace d’une arme sans incapacité, de menace réitérée de crime contre les personnes, de vol en réunion sans violence, de vol par escalade

Madame [W] a reconnu dès sa première audition que la plaie provenait de griffures causées par son chien et elle n’a jamais fait état d’une autre cause comme la chute du mur que l’adolescent a tenté d’escalader

matérialité des désordres, leur nature et leur origine Le rapport d’expertise judiciaire met en évidence un certain nombre de désordres au sein de la maison existante : - un défaut de fixation de l’escalier

Il fait valoir qu’il ressort de ces attestations que les troubles olfactifs et sonores sont ressentis dans la cage d’escalier jusqu’aux portes palières du 9ème étage et ne sont pas exclusivement subis

hélicoïdal métallique menant au sous-sol ; - au sous-sol du local commercial, accessible depuis la cuisine, par l'escalier hélicoïdal, moquette au sol, voûte peinte, WC ; accessible depuis les parties

copropriété du 3 décembre 2015 qui la régit comporte des dispositions en matière de parties communes générales, spéciales et particulières, de cet immeuble qui compte plusieurs bâtiments et cages d’escaliers

[Z],le désordre en D4 Escalier, il l’impute à hauteur de 100% à M.

[G], des travaux d’aménagement des combles de leur logement et de construction d'un escalier moyennant un coût supplémentaire d’un montant de 9.000 euros, -ils ont payé intégralement les travaux, soit

jouissance de son lot 2 ont été modifiées ; - les portes sont des parties privatives ; - la demande est fondée sur l'article 26 de la loi du 10 juillet 1965 ; - seuls les travaux de peinture hall et escalier

Selon la déclaration d’accident du travail, rédigée le 16 novembre 2020 par l’employeur, « la salariée descendait les escaliers pour aller à son poste de travail en caisse après avoir pointé » et « aurait

Terrasses hautes de l'Immeuble - Remplacement du châssis de désenfumage et installation d'un châssis résistant à 1200 joules afin d'éviter toute chute de la personne en charge de l'entretien technique - Escaliers

BOUTLELIS, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Le 10 mars 2023, la SCI HED PATRIMOINE a fait l'acquisition des lots 51, 56, 57, 222 et 250 situés au 1er étage, escalier

Il est précisé « l’accès du jardin […] se fera par la porte en bas de l’escalier ».

mur très humide au toucher, avec une toile de verre qui se décolle et laisse apparaître des plâtres humides qui s'effritent ; - Une forte humidité sur tout le mur de la séparation entre la montée d'escalier