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5 178 résultats pour « echange d'appartements »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c56c21c0e53e790e5a9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mesure d'instruction sollicitée est de l'intérêt de la société METZ TECHNO'PÔLE qui justifie d'un motif légitime en ce qu'elle entend voir établir la cause du dommage, lequel est établi par : - les échanges

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947000775782d5f060aad34

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il en résulterait ainsi des échanges entre la demanderesse et Monsieur [T] [Z].

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa63ea7c8c1129c0595

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Les échanges entre les parties révèlent que des travaux de reprise des plafonds ont été envisagés dès le mois de mars 2023, une période de travaux étant arrêtée par le bailleur au mois de mai 2023 pour

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6914b0eb4322238c08a178ab

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par des échanges SMS du 6 mai 2024, Mme [F] [W] a informé M. [U] [E] d’une fuite d’huile.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7ad9abb6262fe01283

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La défenderesse n’apporte aucune explication sur ce point.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65d4fc46157826b3445a5a3f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

À cet égard, la mise en demeure d'août 2020 avait été précédée d'échanges téléphoniques et de messages via la plate-forme de la société IMMOBILIERE 3F.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe9b01eea4cf01a4319

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

APPART CITY 125 rue Gilles Martinet 34070 MONTPELLIER représentée par Me Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0145 DEFENDEURS S.D.C.

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ebd548223b2c7a27ed6

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Il sollicite que son apport en industrie soit fixé à 25.000 euros par maison.

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480488dcb0e97e90bc69

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

par les plaies cutanées présentes autour des zones de la fracture ouverte, de sorte que pour l'expert il serait impossible d'affirmer que cette infection est de nature nosocomiale et liée aux soins apportés

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89db

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, Monsieur [D] fait valoir que des désordres sont apparus suite à des travaux réalisés par la société TM BTP, assurée auprès de la SA MMA IARD.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66901e02af84b0bef080cbca

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

INVEST CARS afin qu’ils soient remis au nouvel acquéreur, ce qui semble ne pas avoir été fait ; que dès lors la participation de cette société aux opérations d’expertise s’impose afin qu’elle puisse apporter

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686438a00bb2f8a66ca64001

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les deux appartements n°401 et 403.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697ac67bcdc6046d470b96bc

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 5] non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [N] est propriétaire du lot n°79 Bâtiment A dépendant de la copropriété sise au [Adresse 6] et aurait subi des nuisances sonores dans son appartement

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

680930bcfa1497b96f2d083c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Au soutien de ses prétentions, il expose que suite à la location d’un appartement sur le site de Booking.com, la taxe de séjour lui a été prélevé deux fois sans qu’il n’obtienne le remboursement de ce

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65a8298a228119c903226ae0

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les échanges de mail de la fin du mois de novembre 2020 font encore état de l'absence de diligences de la propriétaire quant à la dépose du conduit de ventilation privatif.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668596dc1d2b47a9d8cc0f0f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Je sais que vous avez besoin d’acquérir un appartement à [Localité 8] et faire un virement avant le 1er avril, je vous prie de m’appeler au plus vite pour que nous puissions en discuter ».

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170ab1e097417ee1befc23

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Je t'embrasse et te remercie encore pour l'aide que tu m'as apportée dans l'installation de l'appartement nouveau. A bientôt par téléphone. Mon affection aussi pour [X].

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da3ec0d3e3fe99d17895

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[H] [E] et Mme [Y] [E], d’autre part, (ci-après les consorts [E]) sont respectivement usufruitière et nu-propriétaires d’un appartement au 3ème étage de l’immeuble sis [Adresse 7] à [Localité 14], appartement

Source officielle
TJ

Juridiction Expropriation

6866cd54d33109fd079adbb8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les valeurs d’échanges sont donc évaluées à la date du présent jugement.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

670eb2831c3411ff345358d6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au soutien de ses prétentions, la SARL CUSTINE IMMOBILIER verse aux débats un échange de messages entre M. [V] et la SCI MA QUETE. Or, il ressort de ces échanges que la SCI MA QUETE demande à M.

Source officielle

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