CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

67f0242202fc178212f7e25e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Aucune cuisine n’apparait dans le constat.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f6bbd8a9d5adc26061f3cc

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

provisoire et le bien inoccupé risque de se dégrader, les scellés empêchant tout accès pour entretenir le bien, ce d’autant plus que le procès-verbal de Maître [I] [M] fait état d’un bris de glace dans la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c3d970c432ce7d11a6f110

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

responsabilité et la charge, n’ont été réalisés que le 29 janvier 2023, soit 7 mois après le sinistre ; que, pendant ce temps, Madame [S] se trouvait confinée dans un espace de vie réduit à la chambre, la cuisine

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92ea0de0ebe408daa31db

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

importante côté intérieur, sol avec multiples tâches, murs tapissés en mauvais état, plafond avec présence de multiples tâches, interrupteur et prises électriques grossièrement peints, poignée cassée côté cuisine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83e6cdc6046d477fad1b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La pièce principale doit être dotée d'une ouverture à l'air libre, d'une cuisine ou d'un coin cuisine, d'une douche ou d'une baignoire, d'un water closet séparé.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a173576cdc6046d47252e67

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

respectivement 324,50 euros et 45 eurosdes plinthes du hall décollées, de l’encadrement de la porte palière endommagé, d’éclats sur le placard intérieur du hall, de la détérioration du plan de travail de la cuisine

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b2b8cdc6046d474a5dfa

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

désolidarisées par fissuration sur toute la hauteur, - le carrelage du salon présentait un défaut de planéité, et une fissuration ouverte, emportant dégradation des joints, - les ouvrants de la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Au mois de septembre 2019, Mme [L] a déclaré à son assureur MRH la Sa Allianz Iard un dégât des eaux affectant le plafond de la cuisine de l’appartement loué.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

697b4db5cdc6046d47192270

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le montant de la partie des travaux correspondant à ces reprises (remplacement de l'escalier, reprise des cloisonnements, création d'un WC et d'une salle d'eau, modification de la cuisine, remplacement

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7ac9b032d83cfd3e6c77

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AKCK anciennement dénommée la SARL Le Maisnil Mon Temps la somme de 972 euros TTC au titre des fissurations de faïence en cuisine ; - condamner sur le fondement contractuel la société Bâti Concept et son

Source officielle
TJ

Expropriations

66a29c5f80b1d994348aab9b

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Mention de Monsieur [T] [V], propriétaire préempté : Il s’agit d’une ancienne cuisine.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69731c2fcdc6046d4763eade

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elles font valoir qu’il n’existe aucun lien de causalité entre les préjudices de démontage, remontage de la cuisine, de relogement et de déménagement et le dommage matériel résultant des fuites sur une

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69e68428cdc6046d47f0922e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[K] a relevé dans son expertise la présence d’humidité sur les parois de la cuisine et de la chaufferie et des taux d’humidité « très élevés ».

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155a1aa7e95fd3fcf803b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[H] qui a décidé de faire transformer une salle de douche à l'emplacement de l'ancienne cuisine avec un raccordement Ev se faisant sur une chute inappropriée.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d19c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de les reposer à l’identique ; - l’état du parquet avait fait l’objet d’un point dans un compte-rendu qui relevait la présence de détériorations du parquet des couloirs menant aux chambres et à la cuisine

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779b1b7735881a7be4c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le rapport du sapiteur apporte plus de précisions et fait apparaître qu’à cette date, une tache d’humidité au plafond de la cuisine et du salon au rez-de-chaussée dans la partie neuve de l’habitation côté

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f97da9e15c51320244e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de 220 litres, ainsi que d’une unité de production extérieure installée dans un cabanon accolé à la construction côté cuisine.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ceaa704a07f492dd55

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La vérification avant les travaux de la capacité du réseau AEP à alimenter correctement l’ensemble des salles d’eau, cuisine et WC prévus sans perte de charge relevait du titulaire du lot Plomberie, la

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

C’est en procédant par une pure affirmation que Madame [R] [G] prétend que « cet aménagement implique réorganisation totale de [sa] cuisine » (page 23 de ses écritures), aucune photo de la cuisine actuelle

Source officielle
TJ

Expropriations

66143ac33bbdffcd9171ca41

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La cuisine/salle à manger jouxte l’entrée. La cuisine/salle à manger Le mur du fond de la pièce est en pierre meulière. La partie salle à manger est carrelée différemment de la partie cuisine.

Source officielle

Page 56 sur 138

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

Voir →

Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

Voir →