[K] [T] demeurant [Adresse 2] non comparant, Mme [H] [T] demeurant [Adresse 2] non comparante EXPOSÉ DU LITIGE Par requête reçue le 23 octobre 2025, Mme [C] [Y] a saisi le Tribunal de proximité

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 08 Février 2024.

L’affaire a été appelée à l’audience du 7 novembre 2025.

DEFENDERESSE [2], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Mme [G] [J] munie d’un pouvoir spécial DEBATS : en audience publique du 13 Janvier 2025 JUGEMENT : signé par le

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, absent lors des débats DÉFENDERESSE CPAM DE L’ESSONNE [Adresse 2] [Localité 3] Non

Non comparante à cette audience, elle a été de nouveau convoquée à l'initiative du greffe, à la même adresse, en vue de celle du 9 décembre 2024.

Par courrier du 27 novembre 2023, la CPAM de l’Oise a sollicité une dispense de comparution à l’audience.

présentée à une audience.

Appelée à l'audience du 20 février 2024, l'affaire a été renvoyée au 28 mars 2024.

Appelée à l'audience du 28 mars 2024, l’affaire a été renvoyée à la demande de Madame [M] et plaidée le 25 juillet 2024.

L’affaire enregistrée sous le numéro 23/01438 a été appelée aux audiences de mise en état au cours desquelles les parties ont échangé leurs conclusions.

CT AUTO 34 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 6] DÉFENDEURS non comparants ni représentés D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique

L'affaire, appelée à l'audience de mise en état du 5 septembre 2024, a été entendue à l'audience de renvoi fixée à plaider du 3 février 2025.

[V] [S] et Mme [T] [G] épouse [S] afin de comparution à l’audience d’orientation du 25 février 2025.

Par courrier reçu par voie électronique le 13 mars 2024, la CPAM du Rhône a sollicité une dispense de comparution à l’audience et le bénéfice de ses conclusions après expertise.

Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 8 janvier 2024.

L’affaire a été appelé à l’audience du 04 novembre 2025, où elle a été retenue.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 05 Mars 2025.

La [8], régulièrement dispensée de comparution, sollicite un renvoi du dossier à une audience ultérieure.

Audience publique du 08 Avril 2026.