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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP requêtes
68e88b943ea43407b9fbc1e3
2 octobre 2025
accompli toutes les diligences auprès de leur assureur consécutivement aux dégâts des eaux et procéder aux réparations locatives suite aux désordres affectant la peinture du plafond du séjour et la cuisine
PCP JTJ proxi fond
68e94fe13ea43407b9105070
Adresse 4] (07 84 17 67 27 – [Courriel 7]) ont conclu avec la société SAS Pierres Exclusives Groupe située [Adresse 2] (01 49 80 56 87 [Courriel 5]) le 29/12/2022 un contrat de pose de plans de travail (cuisine
Ch 10 REFERES
68ed6b340da7cb996dcb5db8
9 octobre 2025
tombe en panne en février 2025, - sa télévision hors de service en février 2025, - son ordinateur personnel cesse de fonctionner en février 2025, - la disparition d'une clé d'accès de la porte de la cuisine
Référé président
68ded3046af9fd1f8095c48c
capillaires sur les murs extérieurs de la maison, de remontées d’humidité sur les murs intérieurs provoquant une déformation du placo, de moisissures, de salpêtre côté nord au niveau de la porte de l’arrière-cuisine
J.L.D. HSC
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13 janvier 2026
Il précise qu’il habite avec sa mère, qu’il est commis de cuisine, qu’il est père d’un endant dont il s’occupe et qu’il veit donc rentrer chez lui.
1ère Chambre A
699f5c00cdc6046d47bb2feb
4 juillet 2025
du premier niveau était déjà visible lors de l’acquisition en mai 2013 » ; Attendu troisièmement qu’il ressort de l’expertise judiciaire que la suppression de la cloison entre le coin repas et la cuisine
Saisie immobil.distribut
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10 avril 2025
Adresse 2] consistant en une maison d’habitation élevée de trois étages sur le rez-de-chaussée comprenant : au sous-sol une cave ; au rez-de-chaussée une entrée et une remise ; au premier étage : une cuisine
CTX PROTECTION SOCIALE
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19 avril 2024
En l'espèce, l'assurée, commis de cuisine, a été victime d'une chute. Il s'en est suivi une contusion du genou droit et une entorse de la cheville droite (certificat de rechute).
Saisies Immobilières
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20 décembre 2023
LE LOT NUMERO QUATRE VINGT SEIZE (96) : Un appartement d’une pièce situé au rez de chaussé du bâtiment SM 6 porte droite en entrant dans le vestibule, composé de : entrée, séjour, cuisine, salle d’eau,
Service des référés
670d610cd1ffbed0eed8e706
10 octobre 2024
Monsieur [M] [W] par ordonnance du 13 octobre 2023 aux points suivants : - défaut d’étanchéité de la toiture terrasse ayant notamment provoqué des désordres par infiltrations au plafond du salon et de la cuisine
6ème chambre 2ème section
67115582aa7e95fd3fcf7c94
19 janvier 2024
faisant état d’un certain nombre de « non façons » qui ont été pointés « sur la base du devis et du constat d’huissier », de plusieurs malfaçons dans l’appartement et d’un dommage sur les parois de la cuisine
J.L.D.
661ec20ca0f6350336350ab8
11 avril 2024
J’ai toujours travaillé et j’ai fais une formation de cuisine. Actuellement je suis responsable logistique depuis 2023 mais je suis dans cette entreprise depuis 2019.
66883a12342d338c20d3165a
4 juillet 2024
assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Décision du 04 juillet 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 24/01151 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ATI EXPOSE DU LITIGE Afin de réparer une fuite sur le mitiger de sa cuisine
668596e11d2b47a9d8cc1040
1 juillet 2024
indemnisations de son assureur. 3- Pour autant, au vu des pièces produites par madame [Z], celle-ci établit de manière suffisante, avoir subi de multiples désordres dus aux travaux de rénovations dans la cuisine
JCP
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2 juillet 2025
l’urgence, ▸ juger qu’il y a dommage imminent et trouble manifestement illicite, ▸ condamner la SCI RAMAT prise en la personne de sa gérante, Mme [W] [S], bailleresse, à réparer le plafond de la cuisine
Saisies immobilières
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3 juillet 2025
Daniel Paul Cavallier, cadastrée section AB n°279 pour une contenance de 04 a 22 ca, élévée sur sous-sol à usage de garage et de dépendances, composée : - d’un rez de chaussée surélevé de quatre pièces, cuisine
JEX
687188e3d395d6ba9f2ae3bc
, au plus offrant et dernier enchérisseur de l’immeuble suivant : Sur la commune de [Localité 16] (56), sis [Adresse 6], une maison d’habitation composé de : - au rez-de-chaussée : entrée, séjour, cuisine
Juge de l'exécution
68890cad164153e3cd1d5713
7 juillet 2025
Adresse 9], pour une contenance de 00ha 15a 87ca Le lot n°2025, à savoir un APPARTEMENT situé au quatrième étage à droite au nord de ladite entrée dudit bâtiment comprenant quatre pièces principales, cuisine
68890cad164153e3cd1d5720
LOT NUMERO CINQUANTE CINQ (55) Une villa portant le n° [Cadastre 12] au plan dépendant du bâtiment 55 élevée de deux étages sur rez-de-chaussée comprenant : Au rez-de-chaussée : salon-séjour, coin cuisine
VENTES
6894fa195418c246fd6a8e5b
4 avril 2025
immobilier dénommé “[Adresse 15]”, les lots : - n°6 consistant en un studio avec grenier aménageable situé au 3ème étage du bâtiment A, avec entrée, salle de bains avec wc, chambre mansardée, salon avec cuisine
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