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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP requêtes

68e88b943ea43407b9fbc1e3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

accompli toutes les diligences auprès de leur assureur consécutivement aux dégâts des eaux et procéder aux réparations locatives suite aux désordres affectant la peinture du plafond du séjour et la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe13ea43407b9105070

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Adresse 4] (07 84 17 67 27 – [Courriel 7]) ont conclu avec la société SAS Pierres Exclusives Groupe située [Adresse 2] (01 49 80 56 87 [Courriel 5]) le 29/12/2022 un contrat de pose de plans de travail (cuisine

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b340da7cb996dcb5db8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

tombe en panne en février 2025, - sa télévision hors de service en février 2025, - son ordinateur personnel cesse de fonctionner en février 2025, - la disparition d'une clé d'accès de la porte de la cuisine

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3046af9fd1f8095c48c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

capillaires sur les murs extérieurs de la maison, de remontées d’humidité sur les murs intérieurs provoquant une déformation du placo, de moisissures, de salpêtre côté nord au niveau de la porte de l’arrière-cuisine

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697dcde1cdc6046d475f3573

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il précise qu’il habite avec sa mère, qu’il est commis de cuisine, qu’il est père d’un endant dont il s’occupe et qu’il veit donc rentrer chez lui.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

699f5c00cdc6046d47bb2feb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du premier niveau était déjà visible lors de l’acquisition en mai 2013 » ; Attendu troisièmement qu’il ressort de l’expertise judiciaire que la suppression de la cloison entre le coin repas et la cuisine

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

68489f66b13f87641706ef19

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 2] consistant en une maison d’habitation élevée de trois étages sur le rez-de-chaussée comprenant : au sous-sol une cave ; au rez-de-chaussée une entrée et une remise ; au premier étage : une cuisine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8aa1329eb3db7c25178

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

En l'espèce, l'assurée, commis de cuisine, a été victime d'une chute. Il s'en est suivi une contusion du genou droit et une entorse de la cheville droite (certificat de rechute).

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65dce9f76f3a33381eb695d6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

LE LOT NUMERO QUATRE VINGT SEIZE (96) : Un appartement d’une pièce situé au rez de chaussé du bâtiment SM 6 porte droite en entrant dans le vestibule, composé de : entrée, séjour, cuisine, salle d’eau,

Source officielle
TJ

Service des référés

670d610cd1ffbed0eed8e706

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur [M] [W] par ordonnance du 13 octobre 2023 aux points suivants : - défaut d’étanchéité de la toiture terrasse ayant notamment provoqué des désordres par infiltrations au plafond du salon et de la cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c94

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

faisant état d’un certain nombre de « non façons » qui ont été pointés « sur la base du devis et du constat d’huissier », de plusieurs malfaçons dans l’appartement et d’un dommage sur les parois de la cuisine

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec20ca0f6350336350ab8

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

J’ai toujours travaillé et j’ai fais une formation de cuisine. Actuellement je suis responsable logistique depuis 2023 mais je suis dans cette entreprise depuis 2019.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66883a12342d338c20d3165a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Décision du 04 juillet 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 24/01151 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ATI EXPOSE DU LITIGE Afin de réparer une fuite sur le mitiger de sa cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

668596e11d2b47a9d8cc1040

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

indemnisations de son assureur. 3- Pour autant, au vu des pièces produites par madame [Z], celle-ci établit de manière suffisante, avoir subi de multiples désordres dus aux travaux de rénovations dans la cuisine

Source officielle
TJ

JCP

686d62f0a2273490db108329

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l’urgence, ▸ juger qu’il y a dommage imminent et trouble manifestement illicite, ▸ condamner la SCI RAMAT prise en la personne de sa gérante, Mme [W] [S], bailleresse, à réparer le plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68702b33b8daa57c7f67c9dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Daniel Paul Cavallier, cadastrée section AB n°279 pour une contenance de 04 a 22 ca, élévée sur sous-sol à usage de garage et de dépendances, composée : - d’un rez de chaussée surélevé de quatre pièces, cuisine

Source officielle
TJ

JEX

687188e3d395d6ba9f2ae3bc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, au plus offrant et dernier enchérisseur de l’immeuble suivant : Sur la commune de [Localité 16] (56), sis [Adresse 6], une maison d’habitation composé de : - au rez-de-chaussée : entrée, séjour, cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5713

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 9], pour une contenance de 00ha 15a 87ca Le lot n°2025, à savoir un APPARTEMENT situé au quatrième étage à droite au nord de ladite entrée dudit bâtiment comprenant quatre pièces principales, cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5720

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LOT NUMERO CINQUANTE CINQ (55) Une villa portant le n° [Cadastre 12] au plan dépendant du bâtiment 55 élevée de deux étages sur rez-de-chaussée comprenant : Au rez-de-chaussée : salon-séjour, coin cuisine

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa195418c246fd6a8e5b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

immobilier dénommé “[Adresse 15]”, les lots : - n°6 consistant en un studio avec grenier aménageable situé au 3ème étage du bâtiment A, avec entrée, salle de bains avec wc, chambre mansardée, salon avec cuisine

Source officielle

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