AFYA SPORT & WELLNESS [Adresse 2] [Localité 4] Situation : représentée par Maître Amel CHEBEL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D 1133 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François

Pour s'opposer à la demande, la société AME DES BASTIDES fait valoir que les époux [J] ne se sont pas acquittés de l'intégralité des factures qui étaient dues.

Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sophie DIOT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant Composition à l’audience du 12 novembre 2025 : PRESIDENT : Amélie

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [M] [D] [Z] née le 13 Janvier 1992 à [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [4], demeurant [Adresse 1] Présent (e) assisté (e) de Me Amélie

BORDEAUX-AMEDEE dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 42] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Fabrice

Enfin, elle ajoute que son mari est reconnu par la MDPH et qu'il va être amené à percevoir la somme de 1.050 euros par mois.

Il précise enfin qu’il sera amené à quitter le logement de manière imminente, le droit au bail devant être attribué à son épouse dans le cadre de la procédure de divorce.

DEMANDEUR Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anthony THIERS, avocat au barreau de PARIS - #G0704 DEFENDEURS Monsieur [Q] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Amélie

Le garage HONDA de [Localité 1] auquel elle a amené le véhicule a relevé la nécessité de changer l’huile de la boîte de vitesses.

DU SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Requête: N° RG 26/02450 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LRUP ORDONNANCE DU 18 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie

AMEL BATIMENT, représentée par son Gérant, Monsieur [P] [E] S.A.

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 N° RG 25/00247 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZG2N DEMANDEURS : Mme [N] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée de Me Amélie

décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [B] [Y] né le 25 Mai 1985 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 2] comparant, assisté de Me Amel

SURENCHERISSEUR DU DIXIÈME Représenté par Maître Amélie MATHIEU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 178.

REFERES Ordonnance n° 03 Juillet 2025 N° RG : 25/00430 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MJWD [P] [Y] C/ Société AMEO INGENIERIE, Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS ASSURANCES, Compagnie

Vu la désignation de Maître Sabrina AMEUR-MEDDAH, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; Après avoir entendu en audience publique Monsieur [S] [U] Son

Monsieur [T] [V] Le Le Greffier Me Marc JANTKOWIAK RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Syndicat de copropriétaires de la résidence “AMELIE

TRAVAUX PUBLICS Dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 18] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Amélie

- N° Portalis DBXV-W-B7H-F7JD ============== [E] [K] C/ [W][U] [K], [S] [F] Copies certifiées conformes délivrées le à : Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE [Z] [K] [S] [F] Me Amel

JUILLARD, avocat au Barreau de PARIS, vestiaire #G0858 Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [R] [O] LE GREFFIER Amélie