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111 résultats pour « Anne-Sophie BRUDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 8

65b40baa753f879640d67cf4

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

le 01 Juillet 1961 à BORDEAUX (33410) de nationalité Française 5 allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES Représenté par Me Stéphane LEVILDIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 765, Me Sophie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196ab0ddb778926962ff6

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

impaires, et la seconde moitié les années paires, avec un fractionnement par quinzaine l'été, * chez la mère: la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires, avec un fractionnement

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b76c0d3e3fe99cae1a8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

son représentant légal [Adresse 14] [Localité 27] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Claire MARCHALOT, Vice Présidente Assesseur: Anne-Sophie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f9704d0ea89248182aa4b7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

HOCQUARD de la SELEURL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0087 Société AXA France IARD [Adresse 4] [Localité 14] Monsieur [H] [V] [Adresse 5] [Localité 12] Tous deux représentés par Maître Anne-sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6706c987f1d01e3c86f08220

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'état relatif aux inscriptions des privilèges et publications daté du 24 mai 2018 mentionne un nantissement au profit de la banque Bred Banque Populaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ba05ccbfb6c7973608f919

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 2] Représenté par Monsieur [V] [F], responsable du Service Conseil et Défense du groupement [7], muni d’un pouvoir PARTIE DEFENDERESSE : S.A.S [8] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a0452aea2f9efae4312d7a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[N], architecte inscrit au répertoire SIREN sous le n° 417 710 134, né le 22 Septembre 1968 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 9] Copie exécutoire à Me Clément GAMBIN, Me Hervé KEROUREDAN, Me Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 04

66964192f5112d8edd0591b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[X] [K] sollicite le remboursement des franchises de l'assurance maladie à hauteur de 50 euros chaque année pour les années 2011, 2012 et 2013.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f164965b5d9df317443

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement rédigé par Madame Julie BOUDIER, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [U] [O] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Anne-sophie CLAISE de la SCP ORSEN, avocats au barreau de RENNES, avocats

Source officielle
TJ

Pôle social

6a1736b7cdc6046d4725497b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3507d408f8d4c181d1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

B1192 DEFENDEUR Monsieur [I] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Isabelle GABRIEL, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #U0004 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sophie

Source officielle

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