CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 439 résultats pour « Bess »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X

661828384e82250580d21a70

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be092cda2201c09829f40

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BEC CONSTRUCTION PROVENCE NOS REF. 1324/22.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68681cbf4965b5d9df315e4b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la SELEURL BERNARD BESSIS SELARL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0794 S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre référés

661043eec9ea95b316fe2f3f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

BEB CONSULTING, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Thibaut CRESSARD, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 3] représenté par

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a2653e3bdd077847476

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avons rendu ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société BEG

Source officielle
TJ

Référés

6966b173cdc6046d472f11e3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ELEC BEST ONE S.A. BPCE IARD S.A.S. BATIPLUS (BATIPLUS CONTROLE) S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6706c99cf1d01e3c86f085e5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

rapport, la société SANEF a saisi le juge des référés du Tribunal administratif de Châlons en Champagne qui par ordonnance du 14 octobre 2019 a statué en ce sens : “ Article 1er : les sociétés RAZEL-BEC

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69658276cdc6046d47140313

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Décembre 1977 à [Localité 6] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Laurence WURTH, avocat au barreau de COLMAR PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [N] [G] exerçant sous l’enseigne BEST

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5809a603a692910384a

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant acte de commissaire de justice délivré le 23 avril 2024, la SCCV [Localité 5] ALBERT Ier a fait assigner la SMA SA ès-qualités d’assureur de la société BERS, devant le Juge des référés du tribunal

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6786d61bdf5b5c7d10caa858

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SARL BEP S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 10

65bd3e3846d547e419ff0889

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DE BEL AIR sise [Adresse 3] non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 09 Octobre 2023 ▸ Constate que le demandeur à fait savoir que la SCI DE BEL AIR avait obtempéré

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

668596dd1d2b47a9d8cc0fa1

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

BEL HORIZON. Les parties ont conclu un protocole d’accord transactionnel le 5 février 2024 et confirment à l’audience leur demande d’homologation de cet accord.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67cf3e17b569ccabeb8e2d60

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l’état des pièces produites, aucune responsabilité de la SASU BEL & CO ne peut en revanche être retenue.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d23856

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LYON Quatrième Chambre N° RG 24/00729 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YYYG Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-christophe BESSY

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67096c9306866c0645d284ac

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/11038 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4PLR N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me BEN HAMOU

Source officielle
TJ

J.E.X

66352921e4b5292aaa65f838

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

’OR AFRO COIFFURE, immatriculée au RCS de LYON sous le n° [Numéro identifiant 6], représentée par son Président en exercice Monsieur [O] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Jean-Christophe BESSY

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

67f95ec10ea89248182a580a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Pascale LADOIRE-SECK, Vice-Président Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, Vice-Présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge Assistés de Madame Céline BENS

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

697c5e9ecdc6046d47393d34

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile - Signé par Madame Pascale LADOIRE-SECK, présidente, et par Madame Céline BENS

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6973fb59cdc6046d477d96ab

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [O] [S] a versé un acompte de 1 885,47 euros à la SARL BEST SERVICES.

Source officielle
TJ

Référés

68643c240bb2f8a66ca649ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BESSA SPRL, dont le siège social est sis [Adresse 2] (Belgique), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ne comparaissant pas, D’autre part, 2ème affaire

Source officielle

Page 6 sur 72

← PrécédentSuivant →