et sous-domaines suivants, et ce pour chacune des journées figurant au calendrier officiel de la compétition “EPL”, jusqu’à la date de fin de la saison 2023/2024, actuellement fixée au 19 mai 2024 : [

représentée par Maître [K] [B] GRAËVE, demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de METZ, vestiaire : C600 € € € € € € € € € € Débats à l’audience publique du 25 NOVEMBRE 2025 Président : Madame Dominique

avocat postulant, Me Pascal RIVERA, demeurant [Adresse 7], avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant € € € € € € € € € € Débats à l’audience publique du 22 AVRIL 2025 Président : Madame Dominique

Activités du domaine 2 : entretien personnel : – se laver ; – assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; – s'habiller ; – prendre ses repas.

d'appel de Versailles, demeurant [Adresse 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Eric AZOULAY de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX FEDARC, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 10, et Me Dominique

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02421 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOL7 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMe Dominique LAPLAGNE

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01973 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHW5 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN Me Dominique

Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

QBE EUROPE DEMANDEURS Monsieur [G] [W], demeurant [Adresse 8]) représenté par Me Pascal Fournier, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 38 Madame [E] [W], demeurant [Adresse 9] représentée par

DOMAINE DE LA RIVE AU LOUP, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Céline SCHOPPHOFF, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [U] [G] épouse [J], demeurant [Adresse

suivant: “ le PS (professionnel de santé) n'a pas fourni la PM (prescription médicale) mais la DSI” et le commentaire après contestation suivant : “argument non recevable, le PS ne fournit pas d'éléments

DOMAINE [Adresse 7] C/ S.A.R.L. ALPES CONTROLE TECHNIQUE, S.A.S.

Le prestataire de services de paiement, y compris, le cas échéant, le prestataire de services de paiement fournissant un service d'initiation de paiement, fournit des éléments afin de prouver la fraude

AMV( la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC) C/ S.A.S.

[W] [T] Me Dominique LECOMTE - 24 Préfecture du Calvados JUGEMENT DEMANDEUR : S.A. 3F NORMANVIE - RCS [Localité 2] 552 141 541 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Dominique

été débattue le 11 février 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Isabelle ROQUES, 1ère Vice Présidente Jean-Christophe DURIEUX, Assesseur, représentant les travailleurs salariés Dominique

Suivant contrat du 27 décembre 2021, les travaux de branchements et de raccordement au domaine public ont été confiés à la société MTC TR pour un coût de 5.681,00 euros TTC.

Le candidat fournit les références récentes, dont il dispose, au cours des trois dernières années, de réalisation de prestations dans les domaines suivants : études, construction en usine et montages de