CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
69d948cdcdc6046d47ce1c9c
10 avril 2026
tous quatre représentés par Maître Ferouze MEGHERBI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0474, Maître Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Société EDEIS
6ème chambre 1ère section
67081b0689f19e8c50f8d1e4
8 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE : La société SEMSAMAR a entrepris en qualité de maître d’ouvrage la construction d’une résidence d’habitation dénommée EDEN BLUE, comprenant trois bâtiments et une piscine sise boulevard
JAF
6a10a061cdc6046d479ae66b
20 mai 2026
Vincent EDEL, Greffier : M.
Chambre 1/Section 5
68e403e2681ed727f2a3ecfb
3 octobre 2025
tiers pour un montant total de 138767,45 €; - que la continuité de son activité commerciale résulte des écritures de recette figurant sur son grand livre pour 2024; - qu'elle a conclu avec la société EDEBEX
J.L.D. CESEDA
67856173aaacbea0fe67f625
13 janvier 2025
disposent celles qui en bénéficient ; Que l'intéressée justifie des éléments permettant de garantir les conditions de son séjour, à savoir l' attestation d'accueil dans les formes légales, signées de l'édile
JCP BAUX
68f950bdde0ebe408dac8324
6 octobre 2025
Le décompte de créance comprend, le 26 mai 2025, en débit la somme de 1 446,77 euros rubriquée "réparation locatives EDLS signé". Cependant ce débit n'est justifié par aucune pièce.
Chambre des Référés
66a3ede1c63cd64a75c4c76a
23 juillet 2024
Il a été remis à Mme [K] par le vendeur du garage EDEN AUTO (établissement commercial exploité par la société SUD PYRENEES) un document d'entretien qui mentionnait la réalisation, antérieurement à la vente
Référés
69d96e11cdc6046d47d0e037
fonctionnement de la copropriété ; A l’appui de sa demande de dommages-intérêts, le Syndicat des Copropriétaires expose qu’on peut légitimement s'interroger sur l'acharnement judiciaire entretenu par cet édile
6a10a06bcdc6046d479ae716
Première Chambre
6709806e06866c0645d50588
10 octobre 2024
Présence en partie arrière d’une caravane double essieu de marque « Eden Go » immatriculée [Immatriculation 7]. (…) INTERIEUR DU BATIMENT Je constate que des travaux de démolition et de rénovation ont
6686e27ee74459e0c7ecea83
4 juillet 2024
eu le temps de bien préparer son séjour et est partie rapidement car elle a bénéficié d'un vol offert par AIR FRANCE; qu'elle produit des justificatifs concernant son activité de gérante de l'agence EDEN
Référés civils
687154ddd395d6ba9f2a0bff
1 juillet 2025
près le Tribunal judiciaire de LYON, à la demande du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « Anatol », a rendu communes et opposables à la SCCV [Localité 12] RESIDENCE ANATOL ; la SAS EDELIS
Chambre du JEX
6864432e0bb2f8a66ca65fab
administrative faisant fonction de greffier, DANS L’INSTANCE ENTRE Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] EN DEMANDE représenté par Me Marlène DESOUCHES-EDET
Chambre des référés
65b3e089753f879640cf344f
25 janvier 2024
Ordonnance prononcée le 25 Janvier 2024 , par décision contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente, assisté ede
6a10a04ecdc6046d479ae528
1ère Chambre civile
6a209674cdc6046d47002a41
19 mai 2026
avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant, Maître Alexandra KENNEL, avocat au barreau de MULHOUSE, avocat postulant Monsieur [M] [N] - demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Julie DRESCHLER-EDEL
Chambre de la famille
69d0282ccdc6046d47075d87
3 avril 2026
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de QUIMPER) Représenté par Me Marie BLAZE, avocat au barreau de QUIMPER, PARTIE DEFENDERESSE : Madame [B] [L] [G] épouse [V] née le 11 Mars 1981 à EDEA
Chambre 10
66fc3a012416523b99587de6
1 octobre 2024
allégation par aucun élément autre qu'une capture d'écran d'un courrier électronique adressé par une dénommée [M] [S] le 12 juillet 2021 rédigé comme suit « veuillez trouver ci joint le courrier et l'EDL
Chambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0818
8 janvier 2025
les travaux ont été suspendus depuis fin 2019 suite à la séparation des associés - plusieurs tentatives de règlement amiable sont intervenues - les statuts de la SCI prévoient l’unanimité pour la pris ede
2ème Chambre civile
6696411ff5112d8edd057992
11 juillet 2024
L’édile poursuit en indiquant : « Selon les déclarations des intéressés, lors de la création de cet accès, une autorisation verbale avait été accordée par madame [Z] [N].
Page 6 sur 8