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150 résultats pour « Edel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

tous quatre représentés par Maître Ferouze MEGHERBI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0474, Maître Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Société EDEIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b0689f19e8c50f8d1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE : La société SEMSAMAR a entrepris en qualité de maître d’ouvrage la construction d’une résidence d’habitation dénommée EDEN BLUE, comprenant trois bâtiments et une piscine sise boulevard

Source officielle
TJ

JAF

6a10a061cdc6046d479ae66b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent EDEL, Greffier : M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e403e2681ed727f2a3ecfb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

tiers pour un montant total de 138767,45 €; - que la continuité de son activité commerciale résulte des écritures de recette figurant sur son grand livre pour 2024; - qu'elle a conclu avec la société EDEBEX

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67856173aaacbea0fe67f625

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

disposent celles qui en bénéficient ; Que l'intéressée justifie des éléments permettant de garantir les conditions de son séjour, à savoir l' attestation d'accueil dans les formes légales, signées de l'édile

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950bdde0ebe408dac8324

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le décompte de créance comprend, le 26 mai 2025, en débit la somme de 1 446,77 euros rubriquée "réparation locatives EDLS signé". Cependant ce débit n'est justifié par aucune pièce.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a3ede1c63cd64a75c4c76a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il a été remis à Mme [K] par le vendeur du garage EDEN AUTO (établissement commercial exploité par la société SUD PYRENEES) un document d'entretien qui mentionnait la réalisation, antérieurement à la vente

Source officielle
TJ

Référés

69d96e11cdc6046d47d0e037

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

fonctionnement de la copropriété ; A l’appui de sa demande de dommages-intérêts, le Syndicat des Copropriétaires expose qu’on peut légitimement s'interroger sur l'acharnement judiciaire entretenu par cet édile

Source officielle
TJ

JAF

6a10a06bcdc6046d479ae716

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent EDEL, Greffier : M.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6709806e06866c0645d50588

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Présence en partie arrière d’une caravane double essieu de marque « Eden Go » immatriculée [Immatriculation 7]. (…) INTERIEUR DU BATIMENT Je constate que des travaux de démolition et de rénovation ont

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6686e27ee74459e0c7ecea83

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

eu le temps de bien préparer son séjour et est partie rapidement car elle a bénéficié d'un vol offert par AIR FRANCE; qu'elle produit des justificatifs concernant son activité de gérante de l'agence EDEN

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ddd395d6ba9f2a0bff

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

près le Tribunal judiciaire de LYON, à la demande du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « Anatol », a rendu communes et opposables à la SCCV [Localité 12] RESIDENCE ANATOL ; la SAS EDELIS

Source officielle
TJ

Chambre du JEX

6864432e0bb2f8a66ca65fab

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

administrative faisant fonction de greffier, DANS L’INSTANCE ENTRE Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] EN DEMANDE représenté par Me Marlène DESOUCHES-EDET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e089753f879640cf344f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ordonnance prononcée le 25 Janvier 2024 , par décision contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente, assisté ede

Source officielle
TJ

JAF

6a10a04ecdc6046d479ae528

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent EDEL, Greffier : M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a209674cdc6046d47002a41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant, Maître Alexandra KENNEL, avocat au barreau de MULHOUSE, avocat postulant Monsieur [M] [N] - demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Julie DRESCHLER-EDEL

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d0282ccdc6046d47075d87

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de QUIMPER) Représenté par Me Marie BLAZE, avocat au barreau de QUIMPER, PARTIE DEFENDERESSE : Madame [B] [L] [G] épouse [V] née le 11 Mars 1981 à EDEA

Source officielle
TJ

Chambre 10

66fc3a012416523b99587de6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

allégation par aucun élément autre qu'une capture d'écran d'un courrier électronique adressé par une dénommée [M] [S] le 12 juillet 2021 rédigé comme suit « veuillez trouver ci joint le courrier et l'EDL

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1f6d34da2cbdce0818

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

les travaux ont été suspendus depuis fin 2019 suite à la séparation des associés - plusieurs tentatives de règlement amiable sont intervenues - les statuts de la SCI prévoient l’unanimité pour la pris ede

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6696411ff5112d8edd057992

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’édile poursuit en indiquant : « Selon les déclarations des intéressés, lors de la création de cet accès, une autorisation verbale avait été accordée par madame [Z] [N].

Source officielle

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