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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

69d95706cdc6046d47cf18f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

avec limitation de la flexion du rachis cervical suivis d’une rectitude rachidienne cervicale au bilan radiologique témoignant d’une entorse cervicale bénigne, - une contracture des muscles paravertébraux

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cb8a7cdc6046d473aa72a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

le 16 février 2024, il a été victime d'un accident lors d'une baignade en piscine à Cuba, sa fille l'ayant poussé, provoquant une chute avec un violent mouvement de flexion, puis d'hyperextension du rachis

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6877f279fd93c2d1757f71ef

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prestations prises en charge au titre de l'AT du 08/07/19 de Mr [E] [B] - salarié - mle:[Numéro identifiant 4]/61 N°minute : 25/02958 DEMANDERESSE S.A.S. [7] [Adresse 8] [Localité 2] Rep/assistant : Me Rachid

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4a51b02779572a6f23

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MARIGNAN - 1 Rue MARIGNAN, APT 34 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0607d408f8d4c17106

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le certificat médical en date du 29 novembre 2023 constate que Madame [H] [R] épouse [X] a présenté une douleur rachidienne globale à la pression épineuse, une douleur occiput avec hématome persistant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cddaf84b0bef080ad49

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Je retrouve un syndrome rachidien lombaire léger avec une radiculalgie non déficitaire L5 gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6ab1082b40ce99b61102

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) figurant en annexe I à l'article R. 434-32 du code de la sécurité sociale indique au point 3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE : “Si le rachis dorsal est un

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69bc89eacdc6046d4743a4da

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame NDIAYE, Greffier, Dans l’affaire qui oppose : Madame [M] [Z] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] DEMANDERESSE représentée par Me Rachid

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6877f271fd93c2d1757f70af

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] [S] salarié Notification initiale du 14/03/2019 NIR [Numéro identifiant 4] N°minute : 25/02961 DEMANDERESSE S.A. [6] [5] [Localité 11] [Localité 3] Rep/assistant : Me Rachid MEZIANI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4a51b02779572a6f1f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Quartier Quartier Grande Delle, Porte 31 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69738f2ecdc6046d476e617a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du rachis cervical sans lésion osseuse radiologique avec rectitude rachidienne.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69744dd7cdc6046d478289a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Madame [M] [L] Née le 24 Novembre 1958 à ALGERIE Domiciliée : Chez Mme [L] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente, assistée de Me Rachid

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67816cf16d34da2cbdcd873d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [N] né le 27 Septembre 1989 à RUSSIE de nationalité Russe assisté de Me Rachid

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631374119f939ca6242e4b8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

En l'espèce, les souffrances sont caractérisées par le traumatisme initial à savoir un traumatisme du rachis cervical, un traumatisme de l’épaule gauche, des contusions multiples, un traumatisme du rachis

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4851b02779572a6efb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

demeurant 2 Allée du RONCHERET - APT 1 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4a51b02779572a6f27

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Fleurs - 5 Henri Barbusse Bâ P-Porte 25 - 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNE non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4c51b02779572a6fcb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DAKHLA (MAROC) demeurant 5 rue Jean Jaurès - Porte 1 - 14000 CAEN non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3da27c432ce7d11a70672

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Rachid ELMAM, avocat au barreau de PARIS - #C0240 DÉBATS A l’audience du 22 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9f0bcdc6046d473de5db

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROTHELEC dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mehdi ELMRINI (Avocat plaidant au barreau de STRASBOURG) et Me Alexandra MONIERE (Avocat postulant au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e275bacdc6046d479b9e3d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

taux d’incapacité permanente partielle de 8% à la date du 21 septembre 2023 pour : « Séquelles indemnisables d’une lombosciatalgie consistant en une limitation modérée des amplitudes articulaires du rachis

Source officielle

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