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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
69d95706cdc6046d47cf18f9
10 avril 2026
avec limitation de la flexion du rachis cervical suivis d’une rectitude rachidienne cervicale au bilan radiologique témoignant d’une entorse cervicale bénigne, - une contracture des muscles paravertébraux
Chambre des référés
6a0cb8a7cdc6046d473aa72a
19 mai 2026
le 16 février 2024, il a été victime d'un accident lors d'une baignade en piscine à Cuba, sa fille l'ayant poussé, provoquant une chute avec un violent mouvement de flexion, puis d'hyperextension du rachis
GNAL SEC SOC: CPAM
6877f279fd93c2d1757f71ef
3 juillet 2025
prestations prises en charge au titre de l'AT du 08/07/19 de Mr [E] [B] - salarié - mle:[Numéro identifiant 4]/61 N°minute : 25/02958 DEMANDERESSE S.A.S. [7] [Adresse 8] [Localité 2] Rep/assistant : Me Rachid
3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f23
9 janvier 2025
MARIGNAN - 1 Rue MARIGNAN, APT 34 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida
Référés Cabinet 2
66995c0607d408f8d4c17106
18 juillet 2024
Le certificat médical en date du 29 novembre 2023 constate que Madame [H] [R] épouse [X] a présenté une douleur rachidienne globale à la pression épineuse, une douleur occiput avec hématome persistant
Serv. contentieux social
66901cddaf84b0bef080ad49
11 juillet 2024
Je retrouve un syndrome rachidien lombaire léger avec une radiculalgie non déficitaire L5 gauche.
661d6ab1082b40ce99b61102
8 avril 2024
Le barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) figurant en annexe I à l'article R. 434-32 du code de la sécurité sociale indique au point 3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE : “Si le rachis dorsal est un
Chambre 4- Ctx général
69bc89eacdc6046d4743a4da
13 janvier 2026
judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame NDIAYE, Greffier, Dans l’affaire qui oppose : Madame [M] [Z] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] DEMANDERESSE représentée par Me Rachid
6877f271fd93c2d1757f70af
[L] [S] salarié Notification initiale du 14/03/2019 NIR [Numéro identifiant 4] N°minute : 25/02961 DEMANDERESSE S.A. [6] [5] [Localité 11] [Localité 3] Rep/assistant : Me Rachid MEZIANI, avocat au barreau
67900e4a51b02779572a6f1f
Quartier Quartier Grande Delle, Porte 31 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida
6ème CHAMBRE CIVILE
69738f2ecdc6046d476e617a
5 janvier 2026
Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du rachis cervical sans lésion osseuse radiologique avec rectitude rachidienne.
J.L.D. HSC
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2 janvier 2026
Madame [M] [L] Née le 24 Novembre 1958 à ALGERIE Domiciliée : Chez Mme [L] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente, assistée de Me Rachid
J.L.D. CESEDA
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10 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [N] né le 27 Septembre 1989 à RUSSIE de nationalité Russe assisté de Me Rachid
19ème chambre civile
6631374119f939ca6242e4b8
30 avril 2024
En l'espèce, les souffrances sont caractérisées par le traumatisme initial à savoir un traumatisme du rachis cervical, un traumatisme de l’épaule gauche, des contusions multiples, un traumatisme du rachis
67900e4851b02779572a6efb
demeurant 2 Allée du RONCHERET - APT 1 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida
67900e4a51b02779572a6f27
Fleurs - 5 Henri Barbusse Bâ P-Porte 25 - 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNE non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida
67900e4c51b02779572a6fcb
DAKHLA (MAROC) demeurant 5 rue Jean Jaurès - Porte 1 - 14000 CAEN non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne BURSTEIN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida
Service des référés
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22 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Rachid ELMAM, avocat au barreau de PARIS - #C0240 DÉBATS A l’audience du 22 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente
DROIT COMMUN
69de9f0bcdc6046d473de5db
9 avril 2026
ROTHELEC dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mehdi ELMRINI (Avocat plaidant au barreau de STRASBOURG) et Me Alexandra MONIERE (Avocat postulant au barreau de BLOIS
69e275bacdc6046d479b9e3d
8 avril 2026
taux d’incapacité permanente partielle de 8% à la date du 21 septembre 2023 pour : « Séquelles indemnisables d’une lombosciatalgie consistant en une limitation modérée des amplitudes articulaires du rachis
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