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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JUGE LIBERTE ET DETENTION
686c1172dd7001754d61bf18
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il s’inquiète des conséquences de l’hospitalisation sur son activité d’artisan. Me [W] [K] relève qu’il a pris conscience de la nécessité de son hospitalisation.
Source officielleJld
67783d04e5fcd6312332ef19
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Sa mère était trés inquiéte du retour possible de son fils à son domicile en raison de ses menaces et de son agressivité depuis des semaines. Le patient a réintégré le service le 28 décembre 2024.
Source officielleJuge libertés & détention
65d64a8187daf743d9a4d66a
14 janvier 2024
14 janvier 2024
Je suis inquiet sur mon interdiction de territoire. Le représentant de l’administration, entendu en ses observations : première prolongation. OQTF du 03.06.2023.
Source officielleJuge libertés & détention
6633d675c0d3e3fe99d1501a
2 mai 2024
2 mai 2024
chez son cousin Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : je demande à être mis en liberté, je peux être hébergé chez mon cousin, ma famille s’inquiète
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf54965b5d9df31e0ce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
que Madame [C] affirme avoir déclaré son début d'activité le 4 janvier 1999 par le biais d'une déclaration unique d'activité auprès du [7] et s'étonne qu'à partir de cette date elle ne se soit pas inquiétée
Source officielleChambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d3525c
2 avril 2024
2 avril 2024
sur le côté gauche et finit même par descendre jusqu’à l’épaule ; que le Département des Urgences de l’Hôpital [7], sous la responsabilité du Docteur [G] [I] et du Docteur [H] [J] ce soir-là, non inquiets
Source officielle1re chambre civile
6614386b3bbdffcd9171ba22
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [E] [R] s'est inquiétée de n'avoir pas reçu le certificat d'immatriculation définitive qu'elle a payé.
Source officielle1ère Chambre Civile
68e88b983ea43407b9fbc383
9 octobre 2025
9 octobre 2025
légal domicilié au siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 11] représentée par la SELARL HARNIST AVOCAT, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant et par la SCP CHRISTOL & INQUIMBERT
Source officielleRéférés
68e56ca20e2901d10fa486aa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le vendeur déclare : - Qu’il a toujours occupé la cave n°7 - Que les clés qu’ils possèdent lui ont été remises par le précédent propriétaire et qu’il n’a jamais été inquiété par cette occupation et que
Source officielleJex
68e011be74e929a9d8f9ea3c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il résulte des pièces produites aux débats par les parties que : Madame [L] s'est rapprochée de son avocat le 21 novembre 2024 pour s'inquiéter des modalités de récupération de son véhicule – pièce défenderesse
Source officielleJLD
68e0179e74e929a9d8fa6b16
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Elle se dit inquiète de l’hétéro-agressivité de [T] qui ne passe pas en dépit des traitements et ne comprends pas que son fils ne parvienne à se raisonner, ce qui complique les conditions de son hospitalisation
Source officielleCIVIL
69cd8714cdc6046d47c998c1
1 avril 2026
1 avril 2026
assuré l’entretien et l’aménagement de l’immeuble et a réglé la taxe foncière et pris en charge l’assurance du bâtiment, se comportant de façon publique comme le propriétaire et sans être aucunement inquiétée
Source officielleJLD CIVIL DINAN
697378f4cdc6046d476b9667
9 janvier 2026
9 janvier 2026
elle a signé des papiers le concernant ; que s’agissant de la consommation de drogue, et notamment de cocaïne, il affirme ne plus « toucher à ça » depuis « une semaine » (sic) ; que Monsieur [U] [G] s’inquiète
Source officielleChambre 5/Section 3
677c26f76f491b6d2638de48
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il appartenait pourtant à Monsieur [W] [X] de s’inquiéter de cette augmentation en recherchant une fuite au niveau de son lot, l’article L2224-12-4 du Code général des collectivités territoriales dont
Source officiellePPP Contentieux général
66abcd819c59f43650013b64
1 juillet 2024
1 juillet 2024
avoir pris quelque mesure que ce soit des suites des plaintes de ses voisins pour que son chat Nougat soit pris en charge lors de ses périodes d’absences et éviter qu’il ne dérange ses voisins et n’inquiète
Source officielleChambre 1/Section 5
668c2898894f7f4d2e08d444
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'acquéreur est subrogé à compter de ce jour dans tous les droits et obligations du vendeur relativement à l'exécution des stipulations des baux, de façon que ce dernier ne puisse être ni recherché ni inquiété
Source officielleJLD
6696bc879a603a692911c699
16 juillet 2024
16 juillet 2024
tant au vu des propos de la patiente à l'audience que des mentions portées par sur le certificat médical initial, que l'intervention du médecin a été sollicitée par l'entourage familial de Mme [M] inquiet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786bd88df5b5c7d10ca6940
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Celui-ci a confirmé dans son rapport à l’attention de la caisse (pièce n°17 de l’association) qu’« en mai 2021, voyant l’échec de ses tentatives de raisonner [Mme [N]], et de plus en plus inquiète de l
Source officielleJEX MOBILIER
6865a64372b7e1b6bf1e3518
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Monsieur [U] entend ainsi procéder de la façon qui lui convient le mieux, et sans s’inquiéter de l’accord de Madame [T], laquelle n’est créancière que suite aux faits de violences qu’elle a subi de la
Source officielleTPROX Contentieux Général
67f4140b4e0040aa3735c45f
4 avril 2025
4 avril 2025
Monsieur [C] n'est pas le propriétaire de la parcelle litigieuse, mais il est seulement le gérant de la SCI GROUPEMENT FORESTIER [Localité 12] qui seule doit être inquiété en sa qualité de propriétaire
Source officiellePage 6 sur 17