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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e370c6b8b177da18c7a
8 janvier 2025
les parties ayant été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Laetitia
4 ème chambre Cabinet A
69d575b3cdc6046d4772d16a
7 avril 2026
CHAMBRE CABINET A AFFAIRE : [E] c/ [J] JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DECISION N° : 26 / 199 A N° RG 24/05550 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P6JU JUGEMENT ----------------------------- JUGE UNIQUE : Madame Laetitia
Chambre 2/section 2
6696413ef5112d8edd057e52
9 juillet 2024
Totale numéro 2021/007102 du 14/10/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BOBIGNY défenderesse : Ayant pour avocat Me Laetitia SAURIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire
Chambre de la famille B
688be46bd284ccae5aa5bb63
1 juillet 2025
00453 - N° Portalis DBX7-W-B7J-DPGF / Chambre de la famille B AFFAIRE : [B] / TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE CHAMBRE DE LA FAMILLE B JUGEMENT DE DIVORCE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Marie-Laetitia
REFERES GENERAUX
66fd999138de0398b51a7531
2 octobre 2024
D R A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 24/05329 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKDT MINUTE n° : 2024/ 471 DATE : 02 Octobre 2024 PRESIDENT : Madame Laetitia
1ère ch. - Sect. 1
6792a4e9304ff28fe37e4ddc
14 janvier 2025
DB2Y-W-B7G-CC3NJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 07 Octobre 2024 Minute n°25/50 N° RG 22/05369 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CC3NJ le CCC : dossier FE : Me Laetitia
2ème chambre cab. D
69778d73cdc6046d47c673b6
10 janvier 2025
SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES - 127 ET : [G], [I], [M] [N] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 7] Comparant et plaidant par Maître Laëtitia
CONTENTIEUX GENERAL
686c1405dd7001754d61ca00
7 juillet 2025
Adresse 4] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Lors des débats et du délibéré : PRESIDENTE : Madame Nathalie LESCURE, Vice Présidente statuant à Juge Unique GREFFIERE : Madame Laëtitia
7ème JEX
671944641486831808a009aa
3 octobre 2024
Grosse(s) délivrée(s) à Me WILLEMETZ le Copie(s) délivrée(s) à Me WILLMETZ aux parties le LE JUGE DE L’EXECUTION : Monsieur LIONET Didier, Premier Vice-Président LE GREFFIER : Madame WEGNER Laëtitia
2e chambre cab. 4 - DIV
668f999a8dee2c23d20f9f95
10 juillet 2024
DU 10 Juillet 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 14], [Localité 15] (MALI) [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 6] Rep/assistant : Me Laetitia
Ch1.3 JAF
68e976b53ea43407b912adf4
9 octobre 2025
2025 N° RG 23/05134 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LPDA À l’audience de mise en état du 13 Mars 2025, Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Laetitia
69d57598cdc6046d4772cf16
CHAMBRE CABINET A AFFAIRE : [D] c/ [V] JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DECISION N° : 26/ 212 A N° RG 22/02928 - N° Portalis DBWQ-W-B7G-OV7V JUGEMENT ----------------------------- JUGE UNIQUE : Madame Laetitia
Pôle Civil section 3
68f2ade2e97b8c1829978263
4 juillet 2025
MONTPELLIER CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [Y] [L] né le [Date naissance 2] 2002 à INDE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laetitia
4ème chambre
6a0cbc5ecdc6046d473ae89f
19 mai 2026
----------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur : Laëtitia
JAF Cabinet 1
6712c6a80883c6606fa829a0
LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDEUR Madame [I] [C] [M] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 9] (SEINE-MARITIME) demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Laetitia
2ème Chambre
6a0f74fdcdc6046d477e5b2e
21 mai 2026
En date du : 21 mai 2026 Jugement de la 2ème Chambre en date du vingt et un mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 12 mars 2026 devant Laetitia
668ed70e2980a82f59dab956
Grosse(s) délivrée(s) à Mme [C] Me ROBERT le Copie(s) délivrée(s) à Me ROBERT aux parties le LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame CATTEAU Carole, Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame WEGNER Laëtitia
Adjudications
65b16384b9f94e984650cca1
23 janvier 2024
[V] [L] [I], Mme [W] [U] [G] [N] DÉBATS : A l'audience Publique du 5 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier
CONTENTIEUX PRESIDENCE
6866d5c5d33109fd079b20f7
2 juillet 2025
G N A N ____________ JUGEMENT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND REFERE n° : N° RG 24/08841 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KO5G MINUTE n° : 2025/ 73 DATE : 02 Juillet 2025 PRESIDENT : Madame Laetitia
66fd999538de0398b51a7e11
D R A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 24/06109 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KLJM MINUTE n° : 2024/ 470 DATE : 02 Octobre 2024 PRESIDENT : Madame Laetitia
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