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462 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

6a0e279fcdc6046d475cab2b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

02248 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIH3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEUR A L'INJONCTION DE PAYER: DEFENDEUR A L'OPPOSITION: La société EOS FRANCE (anciennement dénommée

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/06/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/05/2025

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

05/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

24/11/2023

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

07/08/2022

Voir →

TJ

6ème chambre 2ème section

671155bfaa7e95fd3fcf8125

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

C.E.T INGENERIE [Adresse 3] [Localité 7] défaillante non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie VIAUD, Juge assistée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cfb89538338ecdcd51

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Société anonyme dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e22980a82f59daace9

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Madame GAVACHE, Greffière DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : L’ASSOCIATION CITES CARITAS, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Paris, anciennement dénommée

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea31c3411ff345be04c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 7] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Ventes

67057f4c1296b51ba2b47b6a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

un commandement de payer valant saisie de ses biens et droits immobiliers sis sur la commune de [Localité 12], constituant les lots numéros 7, 15, 24 et 40 dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0f7ab5cdc6046d477ed29d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] (ci-après dénommés les [...] [U] [P]) ont acquis auprès de la Société civile de construction-vente [...]

Source officielle
TJ

Ventes

68f13fca88dcb0e97e904f43

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

fait signifier à Madame [Y] [K] [T] un commandement de payer valant saisie de ses biens et droits immobiliers constituant les lots numéros 731, 705 et 1081 dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé

Source officielle
TJ

Service de proximité

6946f2a875782d5f0608b23b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me BARDI Valérie, avocat au barreau de Grasse, substitué par Me NANI Christophe, avocat au barreau de Nice COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6705a0521296b51ba2bde0ce

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

siège social à [Adresse 10], inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d’entreprise 0400.040.965, venant aux droits de la Société Anonyme de droit belge RECORD CREDITS, anciennement dénommée

Source officielle
TJ

JEX

686d744ca2273490db10bfd7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

comparant et assisté de Me Olivier YACOUB, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 243 DEFENDERESSE LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a19f8bccdc6046d476adaf3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CRAI, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CREUSVAUX de la SELAS BCC AVOCATS, avocats au barreau de DIJON plaidant DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

68ee97ea22996ce544822bf7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ENTRE : DEMANDEUR : Société ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie BORDIEC, avocate au barreau de BORDEAUX, substitué par Me GRANDCOIN, avocate au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d221ff97dabd6b8610e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DEFENDERESSES La société S.A. [12] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Corinne CUTARD, avocat au barreau de PARIS - #D1693 La société [10] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c60

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JESUS BATIMENT [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 15] Défaillante non constituée Société MIC INSURANCE anciennement dénommée MILLENNIUM INSURANCE représentée en France par la société LEADER ASSURANCES

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661d72e3082b40ce99b6aaef

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

SDG immatriculé au RCS de RENNES sous le n°424108645, désignée en la personne de son représentant Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd4172da17169e92e22

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Juillet 2024, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [F] [C] née le 05 Avril 1967 à CASTRES-SUR-GIRONDE de nationalité Française 8 Place Stéphan

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b510e2901d10fa38c5c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SMA, assureur de la société MCB [Adresse 11] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS - #C2308 S.A.S.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dffd2bcdc6046d47602be7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

N° RG 25/02253 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P7YF LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 10 Avril 2026 DEMANDEUR: Syndicat des copropriétaires de L'IMMEUBLE dénommé [Adresse 2] ayant

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708177e89f19e8c50f885fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de LILLE Société QUALICONSULT SECURITE [Adresse 1] [Localité 18] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE Société MAIF [Adresse 6] [Localité 19] représentée par Maître Stéphane

Source officielle