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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
660eeb00fbb79e8fd3d2f148
3 avril 2024
3 avril 2024
Il expose avoir produit divers justificatifs démontrant la stabilité de sa résidence en France, être étudiant, avoir un passeport turc et être allé en Turquie en voiture durant un mois seulement en 2022
Source officielleService des référés
67081b1a89f19e8c50f8d524
10 octobre 2024
10 octobre 2024
4] [Localité 8] représentée par Maître Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS - #B0811 DEFENDERESSE ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Bruno TURBÉ
Source officielleJAF Cab 4
69844d2ccdc6046d47fd0637
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER : N° RG 25/00078 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TULB / JAF Cab 4 AFFAIRE : [I] / [D] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4954a01215df761fdc
19 janvier 2024
19 janvier 2024
des défectuosités, un devis d’un montant de 1870.54€ a été établi le 20 juin 2023 par le garagiste auquel le demandeur s’est ,alors adressé Celui - ci portait sur divers points d’intervention sur le turbo
Source officielle2ème chambre 2ème section
660ef01dfbb79e8fd3d32c9b
2 avril 2024
2 avril 2024
SOGEPRIM GESTION [Adresse 6] [Localité 14] Représenté par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0237 S.C.I.
Source officielleRétention admin étrangers
69655b0ecdc6046d4710f77f
11 janvier 2026
11 janvier 2026
mesure d’éloignement; En l’espèce, l’administration justifie de diligences en ce que une demande de routing est initiée le 7 janvier 2026 à 10h30, l’intéressé disposant d’un titre d’identité d’identité turc
Source officielle1ère Chambre
6985f2c1cdc6046d4732909c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les dommages sont limités par cet environnement constitué du moteur thermique, de son turbo compresseur et de la ligne d’échappement, le tout générant de la chaleur. “ ; Attendu qu’il explique le départ
Source officielleService des référés
669022fb766d1156dbbed393
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Z] [O], le cabinet ALLIANCE EXPERTS, a diligenté une expertise amiable, dont les conclusions font état de dommages irrémédiables subis par le moteur et le turbo du véhicule, liés à un défaut de lubrification
Source officielleCharges de copropriété
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
STARES FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0237 DÉFENDEUR Monsieur [C] [N] [Adresse 1] et plus précisément
Source officielleService des référés
66425a6c879c8a875bd47676
2 mai 2024
2 mai 2024
Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 16], représenté par son Syndic le Cabinet Blankenberg Immo City C/O Le Cabinet Blankenberg Immo City [Adresse 10] [Localité 21] représenté par Maître Bruno TURBÉ
Source officielleRéféré président
6979c610cdc6046d47f3f75c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Se plaignant d’une forte odeur de gasoil, du scellement du boîtier d’injecteurs, de la présence de mousse tombant sur le moteur, d'un risque de casse turbo et moteur voire la perte d’assistance de freinage
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6711559aaa7e95fd3fcf7f54
15 octobre 2024
15 octobre 2024
défaut du sircuit de commande du lave projeteur, un défaut du boîtier doseur d’air, un défaut de l’antenne FM2, un court circuit du capteur de température d’air au débimètre,la position incorrecte du Turbo
Source officielleJ.L.D.
65833fa73ea7c8c1129c05b4
20 décembre 2023
20 décembre 2023
vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Maureen BIKOUE, greffier ; En présence de Madame [U] [K] interprète en langue Turc
Source officielleJLD
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19 mai 2026
19 mai 2026
Il résulte des éléments de la procédure que Monsieur [H] est en possession de son passeport turc original et en cours de validité.
Source officielleChambre 03 CONTRAT RESPTE
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Par acte sous seing privé en date du 25 février 2017, la société BLEU BOOK GROUP a vendu par l’intermédiaire de la société LUXSELLECT à Monsieur [B] [W] un véhicule de marque Porsche 911, modèle 991 turbo
Source officielleJEX
69d55894cdc6046d4770a24b
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/09111 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5IHQ Copie exécutoire délivrée le 07 avril 2026 à Me James TURNER Copie
Source officielle3ème Chambre (Reféré)
697c1160cdc6046d47303639
9 janvier 2026
9 janvier 2026
l'audience, de: Donner acte à la SARL DEPOLLUTION MOTEURS FWI de son accord pour la mesure d'expertise sollicitée, Préciser les missions suivantes et fournir les documents suivants: - Vérifier si le turbo
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6983925ecdc6046d47eb8cd2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Rémi CHAMPRU, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant substitué par Me Joël WOLFS, avocat du même barreau et Me James TURNER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
69944949cdc6046d47ac5fd8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
RCS de [Localité 1] n° 382 506 079), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Viviane THIRY de la SCP VAILLANT AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me James TURNER
Source officiellePS ctx technique
69d7fc7bcdc6046d47af49ad
8 avril 2026
8 avril 2026
la société [1] un taux d'incapacité de 20% pour « Artropathie acfromio-claviculaire peu sévère ; tendinopathie distale du supra épineux de l'épaule droite avec une séquelle de syndrome de Parsonage Turner
Source officiellePage 6 sur 16