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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 2
69583e7575782d5f0698a123
2 janvier 2026
2 janvier 2026
rendu le jugement suivant : N° RG 25/00567 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GY5S [Z] [G] [J] épouse [C] C/ [I] [L] [C] ------------------------------------- Maître [S] [U] de la SELARL [S] [U] Me Virginie
Source officielleTPX RAM CG FOND
697c4705cdc6046d47357131
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Proximité de RAMBOUILLET tenue le 04 Novembre 2025 ; Sous la présidence de Amandine DUPLEIX, Juge du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES exerçant au Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET, assistée de Virginie
Source officielleJLD
669eaa71998cb644d8deed9b
22 juillet 2024
22 juillet 2024
du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 18 juillet 2024 à : - X se disant Madame [B] [S] Rep/assistant : Me Virginie
Source officielleJLD
669eaa72998cb644d8deedb1
22 juillet 2024
22 juillet 2024
République en date du 19 juillet 2024 ; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés du Centre Psychothérapique de [2] en audience publique : - X se disant Madame [J] [H] assistée de Me Virginie
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66634d762866e79b8c82028c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEL VECCHIO-ZINSCH, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 975 DEFENDEUR : Monsieur [T] [Y], [N] [E] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Virginie
Source officielleJAF Cabinet 9
65a196b40ddb7789269630bf
12 janvier 2024
12 janvier 2024
RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 (postulant), Me Amani BEN LAKHAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2142 (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Virginie
Source officielle2ème Chambre Cab2
670425598d5cd4a87590f396
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/01546 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4JNC AFFAIRE : Mme [W] [F] (Me Virgile REYNAUD) C/ Compagnie d’assurance
Source officielleChambre des Référés
65a97faf19a7f19a7830caa4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielleChambre des Référés
65b01729b98137c174795cbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L42 Débats tenus à l'audience du : 05 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielleChambre des Référés
65b0172bb98137c174795ced
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Débats tenus à l'audience du : 28 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil
Source officiellePPEP Civil
6972fc9fcdc6046d47602523
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Néanmoins, ce devoir d’information ne porte pas sur l’estimation de la valeur de la prestation.
Source officielleChambre des Référés
68642ceb0bb2f8a66ca61997
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1] représenté par Me Pascal FOURNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 Débats tenus à l'audience du : 13 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie
Source officielle7ème Chambre
670589971296b51ba2b73af2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Greffier lors du prononcé : Virginie ROZERON, Greffière.
Source officielleTPX RAM JCP FOND
6830c2746b8b4c741e13f461
8 avril 2025
8 avril 2025
La facture de la société FCB SERVICES du 3 octobre 2023 pour 2 530 € reprenant une partie des travaux évalués dans le devis du 12 septembre 2023.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74d1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ECO BARDAGE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrick ROESCH de la SELARL JURIDOME, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Madame Virginie
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
677ed92fb01eea4cf01a5fb6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Juge : Madame CHIROUSSOT Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [A] [X] épouse [D] née le [Date naissance 6] 1997 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Virginie
Source officielleChambre des référés
68e95ffe3ea43407b911399b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, sis [Adresse 5] c/ [L] [K] Grosse délivrée à Me Juliette HURLUS Expédition délivrée à Me Clément VINCENT le l’an deux mil vingt cinq et le neuf Octobre à 14 H 00 Nous, Virginie
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69de9306cdc6046d473d0dd1
13 avril 2026
13 avril 2026
plaidant substituée par Me Sandrine DULHOSTE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, ET Madame [H] [Y] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Virginie
Source officiellePPEP Civil
67f0487902fc178212f86769
1 avril 2025
1 avril 2025
Il conteste les affirmations de la SARL EXODREAM et se réfère au devis sur lequel il est personnellement identifié. Par ailleurs, M.
Source officielleChambre 1
67eedd2cb848dd6814c60d38
3 avril 2025
3 avril 2025
Néanmoins, ce devoir d'information ne porte pas sur l'estimation de la valeur de la prestation.
Source officiellePage 6 sur 46