CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des libertés détent
69d03d61cdc6046d4709182c
3 avril 2026
Deux infirmières du service sont allées la chercher en ambulance à Thuir.
JCP
670841ae89f19e8c50fc762f
10 octobre 2024
[H] [T] est âgé de 37 ans et travaille en qualité d’ambulancier à temps complet.
CTX PROTECTION SOCIALE
66216059c8ec436236de98f2
23 janvier 2024
avoir travaillé comme cuisinier de 1997 à 2007, puis en tant que gérant d’une entreprise désormais radiée ; être sans emploi depuis le juin 2007 ; avoir envisagé un temps de suivre une formation d’ambulancier
Quatrième Intérêts Civils
67fea2717a459da3dcdea343
10 avril 2025
Elle produit des bilans de mise en situation professionnelle, non datés, réalisés auprès d'ambulanciers, dans le cadre de la garantie jeune.Elle produit également un CV sur lequel il est fait état de divers
CH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
A cette date il rentrera à son domicile mais reviendra à nouveau à la clinique dans le cadre d'une hospitalisation de jour jusqu'au 15 janvier 2021, le transport s'effectuant par ambulance.
TPROX Contentieux Général
66fc38dc2416523b9957ffe6
1 octobre 2024
habiter du 16 janvier 2023, le courrier de Maître Lisa MONTEILLET du 15 mai 2023, les courriers de Mme [Y] des 26 mai et 23 juin 2023, la taxe foncière 2023, l'attestation de Mme [N], les factures d'ambulance
670d7f79fd34b5f8838bd65c
reconnus atteints d'une affection de longue durée et présentant l'une des déficiences ou incapacités définies par le référentiel de prescription mentionné à l'article R. 322-10-1 ; c) Transports par ambulance
GNAL SEC SOC: CPAM
678809a0c21c0e53e7907659
14 janvier 2025
JCP FOND
67eeec6db848dd6814c641f0
1 avril 2025
locataire a pu être trouvée à l’adresse suivante : [Adresse 2], adresse identique à celle déclarée aux services des impôts ainsi que l’adresse sur les différents extraits KBIS de ses sociétés (BEDA’LOC, AMBULANCES
Chambre 22 / Proxi référé
661581bcdb5098996d59fca4
5 avril 2024
Il justifie un emploi d’ambulancier en août 2023 lui permettant de percevoir un salaire de 2309 euros. Au vu de ces éléments, il convient d'accorder des délais de paiement à M.
Référés JCP
687e82aa41388e7853abe190
7 juillet 2025
Elle précise être ambulancière, en arrêt maladie pour dépression et asthme sévère, ce qui occasionne une baisse de revenus de 500 à 600 euros par mois. M.
69cee1b7cdc6046d47e900f0
2 avril 2026
[S] [C] [W] ajoutait avoir alors appelé les pompiers qui n’avaient pas souhaité se déplacer mais avaient indiqué qu’ils envoyaient une ambulance. Il prévenait aussi ses collégues de la situation.
TPX SGL SUREND CTX
69d80161cdc6046d47afa090
8 avril 2026
social est sis Chez [4] - Service Surendettement [Adresse 18] non comparante, ni représentée - [5] ref : ACIP 20824422, dont le siège social est sis [Adresse 19] non comparante, ni représentée - AMBULANCES
REFERES
6864450c0bb2f8a66ca66452
1 juillet 2025
Le 19 avril 2024, le demandeur a sollicité une nouvelle provision de la S.A AXA FRANCE IARD afin de pouvoir financer les frais de transports en ambulance vers l’hôpital Léon BERARD.
68e950f73ea43407b9106160
2 octobre 2025
Concernant son projet professionnel, il fait valoir qu’il avait pour ambition d’ouvrir une rôtisserie ambulante mais qu’il a acheté du matériel défectueux au moment où son projet était presque finalisé
Loyers commerciaux
66a1462dbfa4c7b1df1a93f7
24 juillet 2024
salon de thé, vente de plats cuisinés à consommer sur place ou à emporter, alimentation générale, vins et liqueurs, importation et exportation de produit[s] exotiques et articles de cadeaux, vente ambulante
Serv. contentieux social
65a6d22147251e2b24216acb
11 janvier 2024
[Z] est dans l’attente d’une réponse pour être marchand ambulant dans le domaine de la restauration rapide.
6758b1ce0169a5863c40014e
Novembre 2021 Audience publique du 11 Juin 2024 Qualification : premier ressort Notification du jugement : EXPOSE DU LITIGE : La Société [6] est spécialisée dans l'activité de transport ambulancier
6ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13be1
18 juillet 2024
comme suit et, - CONDAMNER in solidum Madame [L] et la société MAAF Assurances à payer à Monsieur [Y] à titre d’indemnité : - la somme de 124,70 € en remboursement des frais de kinésithérapie et d’ambulance
Quatrième Chambre
65bd45ef46d547e419ffb317
1 février 2024
Il relève que l’autre passager a vu ses frais de transport en ambulance indemnisés par cette compagnie d’assurances et s’étonne du refus que celle-ci lui oppose.
Page 6 sur 8