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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6a109ab9cdc6046d479a7bca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335baec0d3e3fe99cae3c5

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il doit être tenu compte du traumatisme initial, des deux arthroscopies, des deux thrombophlébites et leur traitement, ainsi que du retentissement psychologique. M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696418bf5112d8edd059090

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

glénohumérale droite, acromioclaviculaire droite) La patiente relève le 29/01/2021 d'une prise en charge chirurgicale qui consiste en une bursectomie sous-acromiale avec résection acromioclaviculaire sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216c4965b5d9df31871b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour les éléments médicaux contemporains de sa demande d’AAH (pièces n°5, 6 et 14), il s’agit : - du compte-rendu opératoire du 1er juin 2021 sur le genou gauche consistant en un “débridement sous arthroscopie

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc23f31ecb9d9326b308

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Dans les documents, on a l’avis d'un chirurgien viscéral sur mars 23 qui trace les interventions et il y a un arthroscanner mais il y a des récidives des éventrations.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c6e0fcdc6046d473aaae0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

droite », ayant nécessité des examens complémentaires, l’IRM du 29 août 2019 ayant révélé une « rupture profonde quasi-transfixiante antéro-distale du tendon du muscle supra-épineux », traitée sous arthroscopie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Clotilde PHILIPPE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c3766d1156dbbece43

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle produit un courrier du docteur [I], spécialiste en chirurgie orthopédique, traumatologique et arthroscopique, en date 19 juin 2020, aux termes duquel le médecin constate que « Madame [R] [V] souffre

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette chirurgie consiste en une régularisation méniscale interne sous arthroscopie. Une scintigraphie osseuse réalisée le 13/04/2022 confirme une neuroalgodystrophie limitée du genou droit.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86e9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En outre, il ressort du compte rendu opératoire du docteur [Z] en date du 28 mai 2021 que madame [P] a finalement dû subir une opération consistant notamment en une arthroscopie d’épaule en raison d’une

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3a18cdc6046d471f2634

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

que s'il n'existe pas d'imagerie contemporaine du fait traumatique, il est tout à fait envisageable, en l'absence d'un état antérieur pathologique significatif, de se fonder sur celle tirée de l'arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

droite (a trébuché dans le couloir alors qu’elle portait sa tasse de thé en revenant de pause) Radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ae0

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il présente une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par un arthroscanner et constatée le 4 mai 2022.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d38cdc6046d477dbb9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte du compte rendu opératoire en date du 26 septembre 2024 que Monsieur [R] [P] a subi une arthroscopie du genou gauche en raison d’une surutilisation de celui-ci du fait de l’atteinte du genou

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e73cdc6046d4720e3be

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

insensible.Cicatrice d’aspect déchiqueté de la crête iliaque gauche de 2 cm de long sur 3 cm de large, partiellement adhérente.Cicatrice dorso-lombaire verticale médiane de 16 cm de long,Cicatrices d’arthroscopie

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f5342d338c20d315af

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Président, après avoir entendu les parties représentées par leur conseil, avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURE Madame [Y] [B] expose qu’elle a été opérée par le Docteur [P] [L] d’une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb83cdc6046d475ed19b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

De surcroit, l’arthroscanner réalisé le mois suivant, en août 2020, a de nouveau rapporté des lésions différentes des deux premiers examens, à savoir une lésion du labrum (structure fibro-cartilagineuse

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69800d2fcdc6046d47957316

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6973cc01cdc6046d477ad79f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092adcfa1497b96f2cf3ea

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0e0c4dcdc6046d475a92eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’arthroscanner du 22 novembre 2021 indique une rupture complète sur le versant dorsal et palmaire du ligament scapholunaire avec bascule de l’os scaphoïdien et une arthropathie radio carpienne se traduisant

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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