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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6a109ab9cdc6046d479a7bca
21 mai 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Chambre 04
66335baec0d3e3fe99cae3c5
15 avril 2024
Il doit être tenu compte du traumatisme initial, des deux arthroscopies, des deux thrombophlébites et leur traitement, ainsi que du retentissement psychologique. M.
6696418bf5112d8edd059090
11 juillet 2024
glénohumérale droite, acromioclaviculaire droite) La patiente relève le 29/01/2021 d'une prise en charge chirurgicale qui consiste en une bursectomie sous-acromiale avec résection acromioclaviculaire sous arthroscopie
CTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31871b
4 juillet 2025
Pour les éléments médicaux contemporains de sa demande d’AAH (pièces n°5, 6 et 14), il s’agit : - du compte-rendu opératoire du 1er juin 2021 sur le genou gauche consistant en un “débridement sous arthroscopie
Pôle social
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16 avril 2024
Dans les documents, on a l’avis d'un chirurgien viscéral sur mars 23 qui trace les interventions et il y a un arthroscanner mais il y a des récidives des éventrations.
697c6e0fcdc6046d473aaae0
9 janvier 2026
droite », ayant nécessité des examens complémentaires, l’IRM du 29 août 2019 ayant révélé une « rupture profonde quasi-transfixiante antéro-distale du tendon du muscle supra-épineux », traitée sous arthroscopie
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Clotilde PHILIPPE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c3766d1156dbbece43
Elle produit un courrier du docteur [I], spécialiste en chirurgie orthopédique, traumatologique et arthroscopique, en date 19 juin 2020, aux termes duquel le médecin constate que « Madame [R] [V] souffre
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
Cette chirurgie consiste en une régularisation méniscale interne sous arthroscopie. Une scintigraphie osseuse réalisée le 13/04/2022 confirme une neuroalgodystrophie limitée du genou droit.
Chambre 6 - Référés Pdt
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8 octobre 2024
En outre, il ressort du compte rendu opératoire du docteur [Z] en date du 28 mai 2021 que madame [P] a finalement dû subir une opération consistant notamment en une arthroscopie d’épaule en raison d’une
PS ctx technique
69dd3a18cdc6046d471f2634
9 avril 2026
que s'il n'existe pas d'imagerie contemporaine du fait traumatique, il est tout à fait envisageable, en l'absence d'un état antérieur pathologique significatif, de se fonder sur celle tirée de l'arthroscanner
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
droite (a trébuché dans le couloir alors qu’elle portait sa tasse de thé en revenant de pause) Radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner
65b00f34b98137c174787ae0
16 janvier 2024
Il présente une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par un arthroscanner et constatée le 4 mai 2022.
Chambre des référés
6a0f6d38cdc6046d477dbb9b
Il résulte du compte rendu opératoire en date du 26 septembre 2024 que Monsieur [R] [P] a subi une arthroscopie du genou gauche en raison d’une surutilisation de celui-ci du fait de l’atteinte du genou
Chambre civile
69855e73cdc6046d4720e3be
6 octobre 2025
insensible.Cicatrice d’aspect déchiqueté de la crête iliaque gauche de 2 cm de long sur 3 cm de large, partiellement adhérente.Cicatrice dorso-lombaire verticale médiane de 16 cm de long,Cicatrices d’arthroscopie
Service des référés
668839f5342d338c20d315af
5 juillet 2024
Président, après avoir entendu les parties représentées par leur conseil, avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURE Madame [Y] [B] expose qu’elle a été opérée par le Docteur [P] [L] d’une arthroscopie
CTX Protection sociale
69dfeb83cdc6046d475ed19b
8 avril 2026
De surcroit, l’arthroscanner réalisé le mois suivant, en août 2020, a de nouveau rapporté des lésions différentes des deux premiers examens, à savoir une lésion du labrum (structure fibro-cartilagineuse
PS ctx protection soc 5
69800d2fcdc6046d47957316
6 janvier 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
6973cc01cdc6046d477ad79f
68092adcfa1497b96f2cf3ea
9 avril 2025
1ere CHAMBRE
6a0e0c4dcdc6046d475a92eb
19 mai 2026
L’arthroscanner du 22 novembre 2021 indique une rupture complète sur le versant dorsal et palmaire du ligament scapholunaire avec bascule de l’os scaphoïdien et une arthropathie radio carpienne se traduisant
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →