code, le bien est conforme au contrat s'il est propre à l'usage attendu d'un bien de même type et le cas échéant, s'il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon

Enfin, le rapport d'essais de traction sur acier, réalisé par la société BUREAU VERITAS le 22 décembre 2023 sur un échantillon de solive, a confirmé la résistance du matériau à la pose d'une chape en béton

procéder à la vérification d'écriture au vu des éléments dont il dispose après avoir, s'il y a lieu, enjoint aux parties de produire tous documents à lui comparer et fait composer, sous sa dictée, des échantillons

écriture, le Juge procède à la vérification au vu des éléments dont il dispose en enjoignant le cas échéant aux parties de produire les documents utiles à la comparaison et en obtenant de leur part des échantillons

Subsidiairement, elle soutient qu’elle n’a pas commis de faute, et avait présenté un échantillon au maître de l’ouvrage.

Elle ajoute qu’il n’est pas démontré que les bois litigieux ont été traités avec du PERMAWOOD ACQ 1900, puisque seuls des échantillons ont été analysés et que les composants de ce produit se retrouvent

entretiens individuels estimée à 8,5 jours La société FNAC PERIPHERIE s’oppose à la réalisation d’entretiens individuels en présentiel de salariés aux motifs que les taches sont déjà réalisées, que l’échantillon

mandaté par le CHSCT de la société ABZAC France en juin 2016, ainsi que des analyses pratiquées par la médecine du travail, qui révèle la présence de quartz (et donc de silice cristalline) dans les échantillons

habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon

des travaux de manutention et de port de charges lourdes ; – À compter du 1er mai 2000 elle a travaillé pour le compte de la société [4] à temps complet en qualité de manutentionnaire cartonnage échantillonnage

Pour certaines manœuvres, il n’y avait aucun moyen de protection en place notamment sur les dégazages vapeurs, les prises d’échantillons… comme peut le prouver les documents unique ».

Pour certaines manœuvres, il n’y avait aucun moyen de protection en place notamment sur les dégazages vapeurs, les prises d’échantillons… comme peut le prouver les documents unique ».

Cette personne était chargée de prélever des échantillons pour réaliser des tests, de ce fait elle était amenée à nous côtoyer, collaborer avec nous, et effectuait donc des navettes entre la logistique

habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon

habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon

de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné; 2 Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon

de génotype entre le donneur et le receveur, l’EFS avait indiqué à l’ONIAM, dans son courrier du 20 juillet 2011 (pièce n° 2 du demandeur) la possibilité de réaliser un séquençage en récupérant un échantillon

Dans une opération groupée comportant plusieurs bâtiments identiques, les tests d'étanchéité à l'air ne sont pas pratiqués sur tous les bâtiments mais sur un échantillonnage de bâtiments.