Il sera simplement relevé que, selon les dispositions des articles 1875 et suivants du code civil, l’obligation de rendre la chose prêtée après s’en être servie est de l’essence du commodat ou prêt à usage

Il précise que les restrictions concernant les activités pouvant y être exercées est justifiée par l'essence du Village Suisse qui est un village d'antiquaires historique dans [Localité 7] qui existe depuis

Il n’a pas le pouvoir de décider une mesure qui, par essence, tranche définitivement le litige et y met fin, en tout en ou en partie.

Ils ont été contraints d’engager des frais de location de voiture, d’essence et de péage pour revenir à [Localité 17] par leurs propres moyens.

à charge permanente, ils doivent faire face à des charges mensuelles de 2.393€, réparties comme suit : - forfait charges courantes de base : 1.063€ (comprenant l’alimentation, les transports dont l’essence

personne à charge permanente, il doit faire face à des charges mensuelles de 1.909,90€, réparties comme suit : - forfait charges courantes de base : 632€ (comprenant l’alimentation, les transports dont l’essence

pour 2020 mentionne des salaires pour 117.697 euros il admet des liquidités pour 138.190 euros (Cf sa pièce 11) - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

Il prétend par ailleurs que les affirmations de la CMCAS sur un avitaillement additionnel avec une essence non conforme utilisée constituent des accusations et affirmations mensongères, dès lors que c’

Ils contestent le montant des frais d’essence, indiquent qu’il n’est pas justifié des sommes réclamées au titre des frais de procédure qui au demeurant relèvent de l’article 700 du code procédure civile

Il doit être généralement remplacé aux environs des 250000 km sur un moteur essence suivant l'utilisation du véhicule. Nous rappelons que le véhicule affiche seulement 158653 km.

HOLDING SOCOTEC ne peut tout à la fois soutenir que les ordonnances critiquées sont des ordonnances sur requête et critiquer le fait qu’elles n’ont pas été prononcées de manière contradictoire, puisque l’essence

retenir au titre de ses charges le coût de l'assurance automobile qu'il évoque, en revanche l'intéressé ne justifie ni du bien-fondé ni de la réalité des frais d'aides à domicile, de stationnement ou d'essence

conditions de garantie BIOMOTORSun certificat de cession du 10 novembre 2023un rapport d’expertise amiable du 10 septembre 2024un compte rendu d’analyse de combustibleun ticket de carte bleu d’une pompe à essence

Le contrôle médical est un service national extérieur aux caisses primaires d'assurance maladie et par essence indépendante de celle-ci.

qualification de véhicule de service ne saurait être rejetée du simple fait que le carnet de bord ne soit pas rempli et que la mise à disposition du véhicule soit accompagnée de celle d'une carte d'essence

Elle indique qu’à défaut d’y satisfaire, le bailleur manque à son obligation de délivrance, laquelle est de l’essence même du bail, ainsi que retenu par la jurisprudence (Pourvoi n°11-10451 et 16-18413

Elle argue qu’il y a eu 49 passages à la pompe à essence sur la période soulevée par la demanderesse, du 5 mai 2022 au 15 juillet 2022, assurant ainsi un brassage limitant les impuretés.

. - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence, téléphone, internet, assurances, taxe foncière, alimentation, habillement, soins, ...) : Monsieur [M], [K