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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCPCIVIL
671bf0ba179e3e0753266e7b
14 octobre 2024
BTSG, bien que régulièrement citée, n’a pas comparu. Par courrier du 30 avril 2024, elle indique que, faute de fonds et d’information, elle ne se fera pas représenter. La S.A.
JCP
6866f1ebd33109fd079b7952
1 juillet 2025
[I] [P], régulièrement cité, ne comparait pas.
Service des référés
659eeefb6976f1c644e7838a
8 janvier 2024
Le défendeur, régulièrement cité à l'étude, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.
JCTX CIVIL - 10 000€
69d98306cdc6046d47d28fc0
9 avril 2026
Cité par dépôt de l'assignation à l'étude du Commissaire de Justice qui l'a délivrée, [W] [I], exerçant sous le nom commercial [I] AUTOMOBILE n'a pas comparu.
6585e2a8638cf45b25ce6a2f
22 décembre 2023
Monsieur [U] [H] et Madame [B] [H], cités à personne, Monsieur [I] [Z] exerçant sous l’enseigne AGO BAT, cité à domicile, et la société GARYCORP RENOVATION, citée à personne morale, n’ont pas constitué
JUGE CX PROTECTION
66197e711b7735881a7c39c5
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES Cité Judiciaire [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] JUGEMENT DU 12 Avril 2024 N° RG 23/08839 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KWH7 JUGEMENT DU : 12 Avril 2024 N° 24
Référés Cabinet 1
6a0b7064cdc6046d471e27d9
18 mai 2026
Mme [H] [J] veuve [N], citée en l’étude du commissaire de justice, n'a pas comparu et n'était pas représentée.
3ème Chbre Cab A2
66479f83d9abb6262fe0148b
18 janvier 2024
Le Syndicat des copropriétaires, régulièrement cité à personne morale, a constitué avocat mais il n’a pas déposé de conclusions ou de dossier de plaidoirie.
Chambre 5/Section 1
66294827204c0caeeb98f316
24 avril 2024
Bien que régulièrement citée, Madame [G] [K] n’a pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 09 janvier 2024 et fixée à l'audience du 21 février 2024.
1ère Chambre
661964251b7735881a7a2775
Régulièrement cité, Monsieur [B] [X] [S] n’a pas constitué avocat. L’affaire a été mise en délibéré et la date de son prononcé par mise à disposition au greffe fixée au 12 avril 2024.
REFERES CONSTRUCTION
69cd7603cdc6046d47c83f30
1 avril 2026
de constitution d'avocat de Madame [L] [E], citée à étude de commissaire de justice à la présente instance ; Vu l'absence de constitution d'avocat de Monsieur [O] [Q], cité à étude de commissaire de
Chambre 28 / Proxi fond
686c0b5add7001754d61a390
7 juillet 2025
[Adresse 6] [Localité 8] non comparant ni représenté Monsieur [M] [J] [W] [Adresse 6] [Localité 8] non comparant ni représenté Monsieur [T] [J] [W] [Adresse 6] [Localité 8] non comparant ni représenté
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076a681ed727f2a42268
3 octobre 2025
comparante, ni représentée Cités à étude par acte de commissaire de justice en date du 03 Février 2025.
0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf42a8fb67db7b4112f
9 janvier 2025
Monsieur [I] [R] [C] [P] cité par acte remis à sa personne et Madame [I] [K] née [N], citée par acte remis à domicile, n'ont pas comparu et n'ont pas été représentés.
PPP Contentieux général
6631324a19f939ca6242c068
19 avril 2024
En défense, Monsieur [G] [S], exerçant sous l’enseigne AUTO PASSION, n’a ni comparu ni été représenté, bien que régulièrement cité à personne suivant acte de commissaire de justice délivré le 19 janvier
PPEP Référés JCP
6a175b66cdc6046d472813b5
26 mai 2026
[L] [X] n’a pas comparu et ne s'est pas fait représenter bien que régulièrement cité à l’audience conformément aux dispositions du code de procédure civile, par assignation délivrée à étude.
Saisie immobil.distribut
679bf8fd43b3d977d8cd2b5d
[N] [E], régulièrement cité par dépôt étude, n’a pas comparu et le syndicat des copropriétaires de la résidence [9] a sollicité la vente forcée du bien saisi.
Référés
6786cb90df5b5c7d10ca8ebb
14 janvier 2025
L’affaire a été retenue à l’audience du 18 décembre 2024, à laquelle Mme [W] [Z] bien que régulièrement citée par remise à personne physique, n'a pas comparu, ni constitué avocat.
6708314689f19e8c50fae2d8
10 octobre 2024
MDS, RCS de Villefranche-Tarare sous le n°793.867.482, dont le siège social est sis Lieudit [Adresse 10] non représentée S.A.R.L.
TPX VER JCP FOND
6866cfead33109fd079af346
3 juillet 2025
Madame [L] [Z], citée à personne, ne comparaissait pas et ne se faisait pas représenter.
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