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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ére chambre civile

68701cafb8daa57c7f676292

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

prix de 95 000 € avec faculté de baisse du tiers à défaut d'enchères du bien suivant :Sur la commune de PAIMBOEUF (44560), [Adresse 9], Une maison d'habitation comprenant : - Au rez-de-chaussée : une cuisine

Source officielle
TJ

JCP FOND

68af7a414bcaacdd63b30c14

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'un fort taux d'humidité sur le mur séparant la chambre et les toilettes, - la présence de fils électriques et de dominos volants dans la salle d'eau, - une ventilation haute empoussiérée dans la cuisine

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae53

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 13], cadastré [Cadastre 11] pour 1ha 14a 70ca, savoir les : 1er LOT DE LA VENTE : - LOT N° 282 : UNE CHAMBRE DE RESERVE Cette chambre se compose d’une pièce principale avec placard, un coin cuisine

Source officielle
TJ

JEX

67eed4c3b848dd6814c5f0a7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

’une somme de 62.425,57 € correspondant à un solde de factures impayées décomposé comme suit : - 192.566,86 € TTC pour la rénovation de la maison, - 24.858,71 € TTC pour la réfection de l’arrière-cuisine

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd5076e85d0474bddb3f0e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’acte de vente indique que des travaux de démolition et de reconstruction de la cuisine en annexe sur la cour ont été réalisés sous la maîtrise d’oeuvre de la société [O] [F], en qualité d’architecte,

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

661041a7c9ea95b316fe1ddb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Prononcé publiquement par mise à dispsotion au greffe Contradictoire en premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE 1.La société La Fabbrica reproche à la société La Fabrika pizza d'exploiter un restaurant de cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f493442b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

réseaux " ; " nous ne pouvons qu'émettre des suppositions selon ce que nous avons pu voir et selon les dires du compagnon présent lors de la visite " ; " ces distances [entre l'évacuation de la future cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a4858823c56e098a93

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’ONIAM n’a en revanche pas d’observations à formuler à l’encontre des demandes portant sur la cuisine pour 28.093,38 €, du traitement des seuils et des baies pour 3.950 €, des cheminements extérieures

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65baa2ee59e460cd1e413198

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

• constater la dégradation en cours de chantier de briques au niveau de la cuisine, apporter les remèdes à ce désordre et chiffrer le coût des travaux de reprise nécessaires.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b7375cdc6046d471e6086

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

troisièmes étage, porte à droite sur le palier, un appartement de type 4, comprenant : Une entrée, un séjour avec placard, un bureau, une salle-de-bains, W.C., deux chambres dont une avec placard, une cuisine

Source officielle
TJ

Référés

6a1763fbcdc6046d4728c44f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de la santé publique) : le logement est encombré sur une grande surface au sol et sur une partie de sa hauteur par des meubles et objets divers, de sorte qu’hormis les couloirs et une partie de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67379f208b3f1e77535a7095

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Monsieur [N] [Y] [B] et Madame [P] [V] soutiennent que leur logement comprenait un lit et une cuisinière qui ne leur ont pas été restitués par Madame [J] [L] lors de son départ des lieux, et versent une

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1c2cdc6046d4792933a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La personne étrangère déclare : j ai commis une erreur, j'ai payé ma détte à la société, je vis habituellement en espagne, je suis cuisinier, j'ai des problèmes avec ma famille MOTIFS DE LA DECISION

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68dd89ac548223b2c7ac93ac

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Les acheteurs ont relevé des désordres affectant l’immeuble, notamment au niveau du poêle à granulés et dans la cuisine.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019ee74e929a9d8fa9ab5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EIC, de justifier s’être libéré de sa dette conformément aux dispositions de l’article 1353, alinéa 2, du code civil, celui-ci doit être condamné à payer, à titre provisionnel, à la société Howden Cuisines

Source officielle
TJ

VENTES

68e42705681ed727f2a5c959

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Les lots de copropriétés suivants : - lot numéro seize (16) : Un appartement au 4 ème étage du bâtiment de type 3 à droite en regardant la façade comprenant : entrée, cuisine, salon avec balcon, deux

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

695ee058cdc6046d478de09e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Les travaux facturés en lien avec ces dégradations ne peuvent donc être indemnisés, soit les travaux d'électricité, de revêtement de sol, sanitaires, wc, lavabo, baignoire et évier de cuisine.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697cbfc4cdc6046d4744ba58

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Pour le couteau je faisais de la cuisine. Là ça va je suis calme. L’hôpital ça va. Je me sens bien. J’ai trouvé une maison à 400 euros par mois. Je perçois l’AHH. Pour les soins, ça dépend.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

6983612dcdc6046d47e33599

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

délibéré : 20/02/2025 Prorogé du : 15/05/2025 EXPOSÉ DU LITIGE Le 22 février 2023, Madame [F] [N] faisait appel à son assureur habitation, la MAIF, aux fins de déclaration d'un dégât des eaux dans la cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69850467cdc6046d4719f740

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

commune de [Localité 14], au [Adresse 7] • Une maison à usage d’habitation sur une parcelle initialement à bâtir, d’une superficie de 118,6 m2 comprenant : - au rez-de-chaussée : séjour ouvert sur cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — restaurant

09/05/2026

Voir →