de semaines impaires, du vendredi sortie des classes au dimanche 19 heures ; b) pendant les périodes de petites vacances scolaires : - les années paires : la première moitié des vacances scolaires ; -

MB au titre des charges impayées pour les années 2020, 2021 et 2022.

Madame [J] s'est déclarée "intégralement remplie de tous ses droits envers le SDC du [Adresse 1] et la compagnie AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d'assureur du SDC du [Adresse 1]....

LBP ACTIFS IMMO représentée par son mandataire de gestion immobilière, la société ICADE PROPERTY MANAGEMENT, a consenti pour une durée de six ans un bail d'habitation à Monsieur [E] [M] et Madame [G] [

S'agissant des pièces produites par la demanderesse, elles démontrent que le problème de température n'a pas perduré au-delà de la fin de l'année 2022, à l'instar du message envoyé par les défendeurs à

Cette indemnisation intervient sans que ne soit prise en compte la situation pécuniaire personnelle de l’auteur de l’infraction.

ATELIER MEDINA ET FILS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 31] [Localité 23] représentée par la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND -

PNB PRESSING, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n°982 022 436, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Maître

enfants par une personne de confiance ; DIT que, sans remettre en cause l'alternance ainsi prévue, la fin de semaine incluant le jour de la fête des pères sera passée avec Monsieur [I] [V] et la fin

scolaire, un week-end sur deux en fin de semaines paires, à partir du vendredi 18h, avec prise en charge sur le parking de l'enseigne [1], jusqu'au dimanche 19h avec remise de l’enfant à son père au même

Au soutien de sa demande, elle fait valoir que la notification de la fin d’indemnisation par la caisse est fautive dès lors que sa prise en charge au titre d’une affection de longue durée était connue

à la date anniversaire de la présente décision en fonction des variations de l’indice mensuel des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé publié par l’I.N.S.E.E.

paires et la seconde moitié les années impaires, - pendant les vacances d’été : les premier et troisième quarts les années paires, et inversement les années impaires, - dit que par dérogation à ce

Les travaux ont débuté au cours de l’année 2017.

, et jusqu’à leurs 4 ans, *pendant les périodes scolaires, les fins de semaines paires du samedi 10 heures au dimanche 17 heures *pendant les petites vacances scolaires : les cinq premiers jours de la

[Y] [E], toute l'année, d'avance et avant le 10 de chaque mois, à Mme [R] [S] pour contribuer à l'entretien et l'éducation de [H] ; CONDAMNE M.

première moitié les années paires et la deuxième moitié les années impaires , étant précisé que la 1ère moitié des vacances scolaires commence à la sortie des classes et que la seconde moitié des vacances

- Sur la fin de non-recevoir tirée de la forclusion de l’opposition : La caisse soulève une fin de non-recevoir tirée de la forclusion de l’opposition.

les années impaires, à charge pour M.

au I5 février 2020 ; -Débouter la Société ELYSEES LOISIRS de toutes ses demandes, fins et prétentions ; A titre subsidiaire, si la juridiction devait ne pas fixer le loyer du bail renouvelé sur la base