enlèvement des détritus réhabilitation du système électrique et de plomberie de l'immeuble réhabilitation des surfaces de la cour intérieures changement de la porte d'accès au local changement de l'escalier

Les photographies attachés au constat du 25 octobre 2023 permettent d’établir en outre que la porte coupe-feu d’entrée du local fonctionne ou que le libre passage dans des parties communes (escaliers,

Selon ordre de service n°19-335 du 18 octobre 2019, il a été souscrit une plus-value pour mise en œuvre d’une étanchéité résine et des travaux complémentaires sur escalier et palier, d’un montant de 19534,68

Le règlement de copropriété en date du 20 novembre 1977, peu développé, énonce notamment que le porche d'entrée est une partie commune mais que la partie de la cage d'escalier comprise entre le rez-de-chaussée

REGIONALE CA CONSUMER FINANCE MACIF ILE DE FRANCE DEMANDERESSE Société HOIST FINANCE AB SERVICE SURENDETTEMENT TSA 73103 59031 LILLE CEDEX Comparant par écrit DÉFENDERESSE Madame [O] [S] BAT 16, ESCALIER

RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2024 DEMANDEUR : Monsieur [X], [R], [S] [V] 4 bis, rue du Général Lacharrière 94000 CRÉTEIL représenté DÉFENDEUR : Madame [B] [N] 33, rue de la Mare à l’Âne Bâtiment C -escalier

appartement avec mezzanine, comprenant : Au rez-de-chaussée : salle de séjour et cuisine.En mezzanine : chambre et salle de bains avec water-closets.Ces deux niveaux communiquent entre eux par un escalier

Aux termes de l'état descriptif de division, le lot n°435 était désigné comme suit : " Situé au 6ème étage de la " [Adresse 5] ", accès par l'ascenseur 5 jusqu'au 5ème étage et par l'escalier principal

poignée de la porte de communication; -il y a des dégradations sur la porte d'entrée, le bois autour de la gâche est arraché, une fissure est visible en contrehaut de la têtière; -dans la cage d'escalier

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 7], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

Ainsi, l’enduit du mur droit de l’espace sous l’escalier n’a pas été réalisé.

des biens ou droits immobiliers suivants : -n° 387 soit dans le bâtiment A, au 4ème étage, un studio n°75 et les 302/100 000 èmes des parties communes générales, - n° 182 soit dans le bâtiment A, escalier

Aux termes de son rapport d’expertise établi le 27 février 2024, le docteur [B] conclut que : “2-Monsieur [U] [K] a été victime le 09/05/2019 d’un accident de travail à la suite d’une chute dans un escalier

- deux certificats établis le 10 mai 2016 par un médecin rhumatologue indiquant qu'il l'a examiné pour lombalgie et que son état clinique contre indique le port de charge lourde notamment dans les escaliers

LA RÉGIE Tribunal Judiciaire de Paris, [Adresse 5], [Localité 9] Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h Atrium sud, 1er étage, à droite en sortant de l’ascenseur ou de l’escalier

retrait du rôle, une radiation ou même un désistement d'instance le cas échéant, notamment si le régime de l'indivision devait être écartée ou si les parties devaient choisir de sortir dignement de leur escalade

MOTIFS : À titre liminaire, il sera indiqué que la SA AXA FRANCE IARD en réponse à un avis du greffe l'invitant à conclure sur la tentative de conciliation dans le cadre de la procédure d'escalade (convention

Une fissure en escalier affecte encore le mur Ouest, percé d'une porte piétonne. Un portail métallique électrique, à l'angle Nord-Ouest, offre un second accès à la parcelle depuis la [Adresse 7].

lessivage, enduit en totalité, ponçage et deux couches de peinture acrylique mate ;MURS : décollage du papier, enduit repassé, ponçage et deux couches de peinture dépolluante (CLEAN R) ; MURS SOUS L’ESCALIER

Par ailleurs, le tribunal note que Madame [L] a acquis après la naissance de son enfant un logement comportant un étage accessible par des escaliers, où se situent la salle de bains et la chambre de son